SECURITE DU TRAVAIL

1
Mercedes Benz.

Date

1984-2006

Cote

3085 W 8
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune d'Etoile-sur-Rhône.
- Mercedes Benz.
2
Orys Groupe ORTEC.

Date

1999-2009

Cote

3074 W 81
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Orys Groupe ORTEC.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
3
Infra.

Date

2002-2010

Cote

3140 W 6
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
- Infra.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
4
Voyageurs.

Date

2007-2010

Cote

3140 W 7
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
- Voyageurs.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
5
Etablissement commercial train de Lyon.

Date

2003-2008

Cote

3140 W 13
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- Etablissement commercial train de Lyon.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
6
Projet organisation ou réorganisation (2005-2008), échange courrier contrat à durée déterminée (CDD) (2001).

Date

2001-2008

Cote

3140 W 3
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
- Projet organisation ou réorganisation (2005-2008),...
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
7
PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008), PV désignation CHSCT zone sud et centre (2004), PV désignation CHSCT zone nord (2004), PV réunion coordination CHSCT (2007), bilan CHSCT (2006-2008), programme prévention risques professionnelles (2008), projet d'optimisation secteurs SEG et catenaires (2008), PV éléction délégués du personnel (DP) (2006), PV CHSCT (2009), mise à jour liste des membres CHSCT (2010).

Date

1999-2010

Cote

3140 W 9
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
- PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008),...
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
8
Procès verbal (PV) CHSCT zone nord, zone centre et zone sud (2005), PV CHSCT (2008), bilan CHSCT (2003), recours inaptitude (2005), plan de prévention (2006).

Date

2005-2006

Cote

3140 W 4
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
- Procès verbal (PV) CHSCT zone nord, zone centre et...
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
9
SNCF divers.

Date

2005-2006

Cote

3140 W 2
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF divers.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
10
Visites et suites de visite (1991-2001), règlements intérieurs (1994-2005), rapport annuel unique (2005), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2005), procès-verbaux réunions Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(1995-2006), enquête accidents du travail (1995-2007). "

Date

1991-2007

Cote

3085 W 9
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune d'Etoile-sur-Rhône.
- Brioche Pasquier.
- Visites et suites de visite (1991-2001), règlements...
11
Even LGV Lyon-Méditerrannée.

Date

1999-2010

Cote

3140 W 10
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
- Even LGV Lyon-Méditerrannée.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
12
Unité opérationnelle de frêt.

Date

2005-2008

Cote

3140 W 5
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
- Unité opérationnelle de frêt.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
13
Etabllissement de traction Lyon mouche.

Date

2001-2008

Cote

3140 W 12
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- Etabllissement de traction Lyon mouche.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
14
Even Drôme-Ardèche.

Date

2004-2008

Cote

3140 W 11
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
- Even Drôme-Ardèche.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
15
Unité voie et ouvrage d'art de Montélimar.

Date

2007

Cote

3140 W 8
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
- Unité voie et ouvrage d'art de Montélimar.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
16
Endel.

Date

1999-2009

Cote

3074 W 29
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Endel.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

Résultats de la recherche

Mercedes Benz.

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Orys Groupe ORTEC.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Infra.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Voyageurs.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Etablissement commercial train de Lyon.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Projet organisation ou réorganisation (2005-2008), échange courrier contrat à durée déterminée (CDD) (2001).

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Procès verbal (PV) CHSCT zone nord, zone centre et zone sud (2005), PV CHSCT (2008), bilan CHSCT (2003), recours inaptitude (2005), plan de prévention (2006).

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

SNCF divers.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Even LGV Lyon-Méditerrannée.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Unité opérationnelle de frêt.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Etabllissement de traction Lyon mouche.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Even Drôme-Ardèche.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Unité voie et ouvrage d'art de Montélimar.

Date

Cote

Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

Producteur :

Endel.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :