Route nationale 92 (France) -- Drôme

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.	Cote 2 S 179	Date 1844-1921	Lieu Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France), Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de... Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux... Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et...
Résultat n°2	Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.	Cote 2 S 200	Date 1844-1923	Lieu Alixan (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France), Valence (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Travaux effectués par les particuliers, les communes,... Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
Résultat n°3	G, I-P, R-T, V.	Cote 2 S 193	Date 1825-1923	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Travaux effectués par les particuliers, les communes,... Demandes formulées par les particuliers. Bourg-de-Péage. Traverse, grand-rue, place du Marché, quartier des... G, I-P, R-T, V.
Résultat n°4	Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.	Cote 2 S 185	Date 1831-1921	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une...
Résultat n°5	Travaux effectués par les particuliers et les communes (classement par ordre alphabétique des communes, avec indication de la première lettre des patronymes) : plans, demandes d'autorisation, avis, rapports, arrêtés, procès-verbaux, délibérations, notes correspondance. - Alixan, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.	Cote 2 S 172	Date an VIII-1831	Lieu Alixan (Drôme, France), Bourg-de-Péage (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France), Valence (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Travaux effectués par les particuliers et les communes...
Résultat n°6	Bourg-de-Péage.	Cote 2 S 186	Date 1827-1831	Lieu Bourg-de-Péage (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Règlements généraux des alignements. Mise en place. Bourg-de-Péage.
Résultat n°7	Alixan.	Cote 2 S 191	Date 1828-1913	Lieu Alixan (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Travaux effectués par les particuliers, les communes,... Demandes formulées par les particuliers. Alixan.
Résultat n°8	1994	Cote 4159 W 17	Date 1994	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement... Contrôle et surveillance. Dossiers par route. - Visites et inspections. Route nationale 92. PR 18+605. - Franchissement de la RN 92 par la RN 532. 1994
Résultat n°9	1998	Cote 4159 W 18	Date 1998	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement... Contrôle et surveillance. Dossiers par route. - Visites et inspections. Route nationale 92. PR 18+605. - Franchissement de la RN 92 par la RN 532. 1998
Résultat n°10	2005	Cote 4159 W 16	Date 2005	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement... Contrôle et surveillance. Dossiers par route. - Visites et inspections. Route nationale 92. PR 7+160. - Pont sur la Joyeuse, inspections détaillées. 2005
Résultat n°11	Généralités. - Recensement, par canton, des types de sol de la chaussée (graviers ou empierrement, pavés ou lacunes).	Cote 2 S 163	Date 1809	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève... Généralités. - Recensement, par canton, des types de...
Résultat n°12	Romans-sur-Isère.	Cote 2 S 189	Date 1868-1869	Lieu Romans-sur-Isère (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Règlements généraux des alignements. Modifications et améliorations. Romans-sur-Isère.
Résultat n°13	Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes : - Alixan et Bourg-de-Péage, quartier de la Maladière (1852-1893). Romans-sur-Isère (1840-1907). Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1905). Saint-Paul-lès-Romans (1881-1886). Valence (1855-1912).	Cote 2 S 181	Date 1840-1912	Lieu Alixan (Drôme, France), Bourg-de-Péage (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France), Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France), Valence (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
Résultat n°14	Inspection détaillée.	Cote 4159 W 12	Date 1996	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement... Contrôle et surveillance. Dossiers par route. - Visites et inspections. Route nationale 92. PR 0+600, pont des Allobroges. Inspection détaillée.
Résultat n°15	Organisation territoriale des travaux, division de la route en différents cantons.	Cote 2 S 166	Date 1812	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève... Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art. Généralités. Organisation territoriale des travaux, division de...
Résultat n°16	L-T, V.	Cote 2 S 197	Date 1825-1924	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Travaux effectués par les particuliers, les communes,... Demandes formulées par les particuliers. Romans-sur-Isère. - Traverse, faubourg, rue et impasse... L-T, V.
Résultat n°17	Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers des communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère et Valence.	Cote 2 S 174	Date 1827-1892	Lieu Alixan (Drôme, France), Bourg-de-Péage (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Valence (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
Résultat n°18	A-F.	Cote 2 S 192	Date 1824-1924	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Travaux effectués par les particuliers, les communes,... Demandes formulées par les particuliers. Bourg-de-Péage. Traverse, grand-rue, place du Marché, quartier des... A-F.
Résultat n°19	Bourg-de-Péage.	Cote 2 S 188	Date 1895-1900	Lieu Bourg-de-Péage (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Règlements généraux des alignements. Modifications et améliorations. Bourg-de-Péage.
Résultat n°20	Quartier de la Maladière : A-C, F, P, V (1841-1900) ; quartier de Beauregard : A-B, M, P, T, V (1846-1862) ; quartier des Dames : B-C, P, R, V (1845-1852).	Cote 2 S 194	Date 1841-1900	Lieu Route nationale 92 (France) -- Drôme	Type de document -
	Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)... Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation... Travaux effectués par les particuliers, les communes,... Demandes formulées par les particuliers. Bourg-de-Péage. Quartier de la Maladière : A-C, F, P, V (1841-1900)...

Résultats de la recherche

Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

G, I-P, R-T, V.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Bourg-de-Péage.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Alixan.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

1994

Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

1998

Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

2005

Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

Généralités. - Recensement, par canton, des types de sol de la chaussée (graviers ou empierrement, pavés ou lacunes).

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Romans-sur-Isère.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes : - Alixan et Bourg-de-Péage, quartier de la Maladière (1852-1893). Romans-sur-Isère (1840-1907). Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1905). Saint-Paul-lès-Romans (1881-1886). Valence (1855-1912).

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Inspection détaillée.

Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

Organisation territoriale des travaux, division de la route en différents cantons.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

L-T, V.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers des communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère et Valence.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

A-F.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Bourg-de-Péage.

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Quartier de la Maladière : A-C, F, P, V (1841-1900) ; quartier de Beauregard : A-B, M, P, T, V (1846-1862) ; quartier des Dames : B-C, P, R, V (1845-1852).

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...