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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1921

    Cote

    2 S 179

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et...
  2. Résultat n°2

    Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1923

    Cote

    2 S 200

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
  3. Résultat n°3

    G, I-P, R-T, V.

    Date

    1825-1923

    Cote

    2 S 193

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Bourg-de-Péage.
    • Traverse, grand-rue, place du Marché, quartier des...
    • G, I-P, R-T, V.
  4. Résultat n°4

    Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

    Date

    1831-1921

    Cote

    2 S 185

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une...
  5. Résultat n°5

    Travaux effectués par les particuliers et les communes (classement par ordre alphabétique des communes, avec indication de la première lettre des patronymes) : plans, demandes d'autorisation, avis, rapports, arrêtés, procès-verbaux, délibérations, notes correspondance. - Alixan, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

    Date

    an VIII-1831

    Cote

    2 S 172

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers et les communes...
  6. Résultat n°6

    Bourg-de-Péage.

    Date

    1827-1831

    Cote

    2 S 186

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Bourg-de-Péage.
  7. Résultat n°7

    Alixan.

    Date

    1828-1913

    Cote

    2 S 191

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Alixan.
  8. Résultat n°8

    1994

    Date

    1994

    Cote

    4159 W 17

    • Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Contrôle et surveillance.
    • Dossiers par route. - Visites et inspections.
    • Route nationale 92.
    • PR 18+605. - Franchissement de la RN 92 par la RN 532.
    • 1994

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  9. Résultat n°9

    1998

    Date

    1998

    Cote

    4159 W 18

    • Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Contrôle et surveillance.
    • Dossiers par route. - Visites et inspections.
    • Route nationale 92.
    • PR 18+605. - Franchissement de la RN 92 par la RN 532.
    • 1998

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  10. Résultat n°10

    2005

    Date

    2005

    Cote

    4159 W 16

    • Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Contrôle et surveillance.
    • Dossiers par route. - Visites et inspections.
    • Route nationale 92.
    • PR 7+160. - Pont sur la Joyeuse, inspections détaillées.
    • 2005

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  11. Résultat n°11

    Généralités. - Recensement, par canton, des types de sol de la chaussée (graviers ou empierrement, pavés ou lacunes).

    Date

    1809

    Cote

    2 S 163

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
    • Généralités. - Recensement, par canton, des types de...
  12. Résultat n°12

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1868-1869

    Cote

    2 S 189

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modifications et améliorations.
    • Romans-sur-Isère.
  13. Résultat n°13

    Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes : - Alixan et Bourg-de-Péage, quartier de la Maladière (1852-1893). Romans-sur-Isère (1840-1907). Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1905). Saint-Paul-lès-Romans (1881-1886). Valence (1855-1912).

    Date

    1840-1912

    Cote

    2 S 181

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
  14. Résultat n°14

    Inspection détaillée.

    Date

    1996

    Cote

    4159 W 12

    • Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Contrôle et surveillance.
    • Dossiers par route. - Visites et inspections.
    • Route nationale 92.
    • PR 0+600, pont des Allobroges.
    • Inspection détaillée.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  15. Résultat n°15

    Organisation territoriale des travaux, division de la route en différents cantons.

    Date

    1812

    Cote

    2 S 166

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route impériale puis royale n°111 de Valence à Genève...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Généralités.
    • Organisation territoriale des travaux, division de...
  16. Résultat n°16

    L-T, V.

    Date

    1825-1924

    Cote

    2 S 197

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Romans-sur-Isère. - Traverse, faubourg, rue et impasse...
    • L-T, V.
  17. Résultat n°17

    Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers des communes d'Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère et Valence.

    Date

    1827-1892

    Cote

    2 S 174

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
  18. Résultat n°18

    A-F.

    Date

    1824-1924

    Cote

    2 S 192

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Bourg-de-Péage.
    • Traverse, grand-rue, place du Marché, quartier des...
    • A-F.
  19. Résultat n°19

    Bourg-de-Péage.

    Date

    1895-1900

    Cote

    2 S 188

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modifications et améliorations.
    • Bourg-de-Péage.
  20. Résultat n°20

    Quartier de la Maladière : A-C, F, P, V (1841-1900) ; quartier de Beauregard : A-B, M, P, T, V (1846-1862) ; quartier des Dames : B-C, P, R, V (1845-1852).

    Date

    1841-1900

    Cote

    2 S 194

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Bourg-de-Péage.
    • Quartier de la Maladière : A-C, F, P, V (1841-1900)...