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1

Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.
Cote
4269 W 23
 Date
1999-2000
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
  • Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs...
2

1984-1989.
Cote
4269 W 6
 Date
1984-1989
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Contournement autoroutier de Valence.
  • Chrono courrier : correspondance.
  • 1984-1989.
3

Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de contentieux, devis topographique, devis sondage, convention AFIR, dossier d'étude des réclamations.
Cote
4269 W 10
 Date
1993-1999
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
  • Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de...
4

1989-1992.
Cote
4269 W 7
 Date
1989-1992
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Contournement autoroutier de Valence.
  • Chrono courrier : correspondance.
  • 1989-1992.
5

Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.
Cote
4269 W 27
 Date
2000-2003
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
  • Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude...
6

Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.
Cote
4269 W 16
 Date
1997-1997
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
  • Aménagement du rond point des Couleures, procédures...
7

Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.
Cote
4269 W 21
 Date
1996-1999
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
  • Aménagement paysager.
  • Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal,...
8

Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).
Cote
4269 W 17
 Date
1991-1996
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
  • Aménagement paysager.
  • Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ;...
9

Analyse technique du secteur : plans topographiques, plan des variantes pour le secteur sud (1986) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier technique (1992-1998) ; contournement autoroutier, solutions alternatives (avis sur non saisine du conseil d'état) : études (1992-1993) ; Liaison A 49-A 7, modification de l'échangeur de Valence Sud : études (1993) ; Péage de Valence Sud, accès : étude sommaire de plusieurs variantes (1993) ; Liaison Lacra - déviation de Valence, aménagement du giratoire des Couleures : étude sommaire (1995) ; Planification des études : rapports (1995).
Cote
4269 W 5
 Date
1979-1995
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Contournement autoroutier de Valence.
  • Analyse technique du secteur : plans topographiques,...
10

Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.
Cote
4269 W 32
 Date
1988-1988
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
  • Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies,...
11

Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).
Cote
4269 W 18
 Date
1989-1995
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
  • Aménagement paysager.
  • Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville...
12

Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites souterraines : plan Guilherand - Les Mourettes, dessins du projet, correspondance, plan modification du réseau d'eau potable, plan recollement réseaux secteur Chantecouriol-Victor Hugo.
Cote
4269 W 29
 Date
1999-2000
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
  • Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites...
13

Déviation, politique de communication : infographie ; Dossier étude paysagère : éléments de l'étude paysagère ; Contrat État Région Rhône-Alpes 1994-1998 : convention ; Suivi des travaux : correspondance, notes ; Programmation et suivi des travaux : dossier technique ETDE ; SNCF, travaux : notes, plan génie civil liaison Valence-Romans, schéma équipement d'exploitation ; Équipements dynamiques d'exploitation : avant projet sommaire (APS) ; Équipements d'exploitation : Avant projet.
Cote
4269 W 13
 Date
1994-1996
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
  • Déviation, politique de communication : infographie...
14

Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison Valence Romans, travaux de terrassement, assainissement et chaussées : plan, rapport complémentaire, note, simulations.
Cote
4269 W 12
 Date
1990-1990
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
  • Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison...
15

Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.
Cote
4269 W 31
 Date
1989-1989
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques...
16

2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation des installation rive droite du chantier de construction, plan de restructuration de l'échangeur du Pont des Anglais.
Cote
4269 W 26
 Date
1999-1999
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
  • 2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation...
17

Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement autoroutier : dossier technique.
Cote
4269 W 34
 Date
1989-1991
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement...
18

Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence, travaux : dossier d'enquête publique, dossier de mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), note de présentation, plans de zonage du plan d'occupation des sols (POS) approuvé, mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), liste des emplacements réservés modifiée.
Cote
4269 W 8
 Date
1990-1992
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Contournement autoroutier de Valence.
  • Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence,...
19

Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant projet modificatif n°4 - Plan des échangeurs (1993) ; Avant projet modificatif n°4 - Ouvrages d'art : notice explicative, plan d'ensemble/Implantation/Coupe longitudinale/Coffrage du tablier (1993) ; Avant projet modificatif n°4 complémentaire : pièces complémentaire, correspondance, notice explicative avec plusieurs solutions (1993) ; Avant projet modificatif n°4 : notice, plan de situation, plan au 1/2000 planche 1 à 3, profils en long, profils en long modifié, profils en travers type, plans des échangeurs, estimation (1993) ; Étude provisoire : plans (1989).
Cote
4269 W 19
 Date
1989-1994
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
  • Aménagement paysager.
  • Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant...
20

Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution, plans du bassin de stockage, note de calculs.
Cote
4269 W 25
 Date
2000-2001
 Lieu
Route nationale 532 (France) -- Drôme, Route départementale 261 (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Pont des Anglais, Route nationale 102 (France) -- Drôme, Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Autoroute 49 (France) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
  • Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution,...