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1

Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

4269 W 23

2

1984-1989.

Date

1984-1989

Cote

4269 W 6

3

Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de contentieux, devis topographique, devis sondage, convention AFIR, dossier d'étude des réclamations.

Date

1993-1999

Cote

4269 W 10

4

1989-1992.

Date

1989-1992

Cote

4269 W 7

5

Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.

Date

2000-2003

Cote

4269 W 27

6

Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.

Date

1997-1997

Cote

4269 W 16

7

Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.

Date

1996-1999

Cote

4269 W 21

8

Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).

Date

1991-1996

Cote

4269 W 17

9

Analyse technique du secteur : plans topographiques, plan des variantes pour le secteur sud (1986) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier technique (1992-1998) ; contournement autoroutier, solutions alternatives (avis sur non saisine du conseil d'état) : études (1992-1993) ; Liaison A 49-A 7, modification de l'échangeur de Valence Sud : études (1993) ; Péage de Valence Sud, accès : étude sommaire de plusieurs variantes (1993) ; Liaison Lacra - déviation de Valence, aménagement du giratoire des Couleures : étude sommaire (1995) ; Planification des études : rapports (1995).

Date

1979-1995

Cote

4269 W 5

10

Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

Date

1988-1988

Cote

4269 W 32

11

Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).

Date

1989-1995

Cote

4269 W 18

12

Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites souterraines : plan Guilherand - Les Mourettes, dessins du projet, correspondance, plan modification du réseau d'eau potable, plan recollement réseaux secteur Chantecouriol-Victor Hugo.

Date

1999-2000

Cote

4269 W 29

13

Déviation, politique de communication : infographie ; Dossier étude paysagère : éléments de l'étude paysagère ; Contrat État Région Rhône-Alpes 1994-1998 : convention ; Suivi des travaux : correspondance, notes ; Programmation et suivi des travaux : dossier technique ETDE ; SNCF, travaux : notes, plan génie civil liaison Valence-Romans, schéma équipement d'exploitation ; Équipements dynamiques d'exploitation : avant projet sommaire (APS) ; Équipements d'exploitation : Avant projet.

Date

1994-1996

Cote

4269 W 13

14

Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison Valence Romans, travaux de terrassement, assainissement et chaussées : plan, rapport complémentaire, note, simulations.

Date

1990-1990

Cote

4269 W 12

15

Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.

Date

1989-1989

Cote

4269 W 31

16

2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation des installation rive droite du chantier de construction, plan de restructuration de l'échangeur du Pont des Anglais.

Date

1999-1999

Cote

4269 W 26

17

Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement autoroutier : dossier technique.

Date

1989-1991

Cote

4269 W 34

18

Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence, travaux : dossier d'enquête publique, dossier de mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), note de présentation, plans de zonage du plan d'occupation des sols (POS) approuvé, mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), liste des emplacements réservés modifiée.

Date

1990-1992

Cote

4269 W 8

19

Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant projet modificatif n°4 - Plan des échangeurs (1993) ; Avant projet modificatif n°4 - Ouvrages d'art : notice explicative, plan d'ensemble/Implantation/Coupe longitudinale/Coffrage du tablier (1993) ; Avant projet modificatif n°4 complémentaire : pièces complémentaire, correspondance, notice explicative avec plusieurs solutions (1993) ; Avant projet modificatif n°4 : notice, plan de situation, plan au 1/2000 planche 1 à 3, profils en long, profils en long modifié, profils en travers type, plans des échangeurs, estimation (1993) ; Étude provisoire : plans (1989).

Date

1989-1994

Cote

4269 W 19

20

Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution, plans du bassin de stockage, note de calculs.

Date

2000-2001

Cote

4269 W 25