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  • 1

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1978, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1978

    Cote

    1761 W 12

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 2

    Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Date

    1945-1958

    Cote

    548 W 16

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
    • Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 3

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 4

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 5

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1975, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1975

    Cote

    1761 W 9

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 6

    Boug-Bouk.

    Date

    1965-1985

    Cote

    1616 W 18

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Boug-Bouk.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 7

    État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis et assignés ou non à résidence (1960-1981) ; état numérique des poursuites engagées contre des employeurs utilisant irrégulièrement des étrangers (1975-1981) ; statistiques trimestrielles et annuelles relatives à l'admission en France des familles de travailleurs algériens et autres (1973-1980) ; état statistique des ressortissants des états membres de la communauté économique européenne titulaires d'une carte de séjour de la CEE (1978, 1981) ; état statistique des mesures de refus de séjour concernant les ressortissants de la CEE (1974-1979) ; statistiques annuelles concernant les ressortissants des états d'Afrique au sud du sahara précédemment sous administration française dans le département (1975-1984) ; état numérique des étudiants étrangers en séjour pour études (1978-1983) ; renseignements statistiques sur les ressortissants étrangers dans la Drôme (1971-1980).

    Date

    1960-1984

    Cote

    1761 W 1

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 8

    Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques : B, C, TRA.

    Date

    1953-1957

    Cote

    548 W 5

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 9

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1983, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1983

    Cote

    1761 W 18

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 10

    C.

    Date

    1956-1965

    Cote

    549 W 2

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 11

    Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

    Date

    1922-1945

    Cote

    548 W 36

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 12

    30/06/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 41

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 30/06/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 13

    Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares, Chinois, Finlandais, Grecs, Irlandais, Israéliens, Léttoniens, Lithuaniens, Luxembourgeois, Marocains, Mexicains, Monégasques, Norvégiens, Palestiniens, Rhodésiens, Roumains, Sarrois, Suédois, Syriens, Tunisiens, Turcs, Ukrainiens : B, C, TRA.

    Date

    1945-1959

    Cote

    548 W 4

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 14

    N, O, P, R.

    Date

    1925-1945

    Cote

    549 W 5

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • N, O, P, R.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 15

    A-L.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1616 W 28

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs présentant un intérêt historique...
    • A-L.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 16

    29/01/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 17

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 29/01/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 17

    États de la population étrangère par nationalités résidant dans la Drôme au 31 décembre 1987 pour les arrondissements de Die et de Nyons.

    Date

    1987

    Cote

    1761 W 23

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États de la population étrangère par nationalités résidant...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 18

    18/12/2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 36

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2007
    • 18/12/2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 19

    Bour-Bous.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1616 W 21

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bour-Bous.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 20

    05/11/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 19

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 05/11/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 21

    14/02/1997

    Date

    1997

    Cote

    3343 W 2

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1997
    • 14/02/1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 22

    A, B, C, D.

    Date

    1923-1945

    Cote

    549 W 3

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • A, B, C, D.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 23

    1896-1945

    Cote

    548 W 49

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Suisses.
    • 1896-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 24

    1943-1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    3201 W 2

    • Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...

    • Seconde guerre mondiale. - Ravitaillement.
    • Traitements et indemnités.
    • 1943-1944

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau du Budget et de la Maintenance

  • 25

    10/02/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 8

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 10/02/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 26

    Hongrois B, C, TRA.

    Date

    1945-1950

    Cote

    548 W 7

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Hongrois B, C, TRA.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 27

    1893-1945

    Cote

    548 W 39

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Italiens.
    • 1893-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 28

    Etats numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1980, classés par arrondissement ; correspondance ; statistique des naturalisations (1970-1979).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1761 W 14

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • Etats numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 29

    1885-1945

    Cote

    548 W 48

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Suisses.
    • 1885-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 30

    1946-1958

    Cote

    548 W 9

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
    • Italiens B.
    • 1946-1958

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 31

    États numériques des ressortissants sud-vietnamiens et cambodgiens (1975-1984) ; états mensuels des étrangers (1974-1984) ; états mensuels des étrangers en situation irrégulière (1981-1982) ; statistiques de régularisation exceptionnelle de situation de certains étrangers (1982-1983).

    Date

    1974-1984

    Cote

    1761 W 5

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des ressortissants sud-vietnamiens...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 32

    04/11/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 11

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 04/11/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 33

    1881-1945

    Cote

    548 W 31

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Espagnols.
    • 1881-1945

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 34

    26/04/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 22

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 26/04/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 35

    Bouk-Boul.

    Date

    1968-1988

    Cote

    1616 W 19

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bouk-Boul.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 36

    Britaniques.

    Date

    1875-1945

    Cote

    548 W 30

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Britaniques.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 37

    Sarrois.

    Date

    1930-1945

    Cote

    548 W 23

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Sarrois.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  • 38

    Bourses d'État.

    Date

    1950-1963

    Cote

    3201 W 7

    • Contexte : 3201 W - Préfecture,Direction des Ressources Humaines...

    • Seconde guerre mondiale. - Ravitaillement.
    • Bourses d'État.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau du Budget et de la Maintenance

  • 39

    Ben-Bio.

    Date

    1963-1987

    Cote

    1616 W 13

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Ben-Bio.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  • 40

    S, T, V, Z.

    Date

    1919-1945

    Cote

    549 W 6

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • S, T, V, Z.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers