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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    Organisation administrative. - Réorganisation des groupes techniques : organigramme détaillé du service, modifications et transfert de résidences administratives (1979-2002).

    Date

    1945-2004

    Cote

    4001 W 44

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Fonctionnement du service départemental de la Drôme.
    • Organisation administrative. - Réorganisation des groupes...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  2. Résultat n°2

    Forêt communale de Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1970 - 1978

    Cote

    4001 W 16

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts des collectivités. - Travaux, aides du Fonds...
    • Forêt communale de Saint-Laurent-en-Royans.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  3. Résultat n°3

    La Poste et services publics.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3718 W 9

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Politiques territoriales portées par le Département.
    • La Poste et services publics.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Création : statuts, constitution du syndicat mixte d'étude et de gestion, adhésion de l'ONF, règlement intérieur, décrets, charte constitutive, budgets, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports (1963-1996). Comité syndical du PNRV : comptes rendus de réunions, budgets, rapports d'activité, correspondance (1975-1995).

    Date

    1963 - 1996

    Cote

    4001 W 22

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Parc Naturel Régional du Vercors (PNRV).
    • Création : statuts, constitution du syndicat mixte...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  5. Résultat n°5

    Tempête de décembre 1999. - Aides sous forme de prêts bonifiés aux communes non sinistrées : certificats d'éligibilité, procès-verbaux de réunions de la commission départementale d'aide aux communes forestières et correspondance (2000-2001). Plan national "Chablis" : bilan au 31/12/2000, notes, commercialisation, protocole d'accord, correspondance (1999-2001). Gestion technique de la tempête : analyses, communiqués de presse, notes (1999-2000).

    Date

    1999 - 2001

    Cote

    4001 W 8

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Catastrophes naturelles, tempêtes.
    • Tempête de décembre 1999. - Aides sous forme de prêts...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  6. Résultat n°6

    Étude, rapport final et restitution.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4001 W 37

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Prévention des incendies en forêt.
    • Études et expertises - Évaluation des risques incendie...
    • Étude, rapport final et restitution.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  7. Résultat n°7

    Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) des Alpes du Nord.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3718 W 4

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Coopération décentralisée.
    • Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) des Alpes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  8. Résultat n°8

    Réunions et tournées cantonales.

    Date

    1998-2015

    Cote

    3718 W 3

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Réunions et tournées cantonales.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).

    Date

    2004-2011

    Cote

    3718 W 7

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Politiques territoriales portées par le Département.
    • Nouvelles technologies de l'information et de la communication...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  10. Résultat n°10

    Rapports d'activités.

    Date

    2000 - 2002

    Cote

    4001 W 48

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Fonctionnement du service départemental de la Drôme.
    • Rapports d'activités.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  11. Résultat n°11

    Forêt communale Plan de Baix.

    Date

    1980 - 1995

    Cote

    4001 W 13

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts des collectivités. - Travaux, aides du Fonds...
    • Forêt communale Plan de Baix.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  12. Résultat n°12

    Conventions, notes, tableaux de permanence, assistance météorologique, ordre d'opérations, guide de stratégie générale.

    Date

    1996 -1996

    Cote

    4001 W 42

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Prévention des incendies en forêt.
    • Patrouilles et organisation opérationnelle.
    • Conventions, notes, tableaux de permanence, assistance...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  13. Résultat n°13

    Budget du service des années 2010-2015.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3718 W 1

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Budget du service des années 2010-2015.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  14. Résultat n°14

    Manifestations. - Participation du service départemental : correspondance, convocations, projets d'articles pour la plaquette régionale de l'ONF (1990-1994). Financement des opérations (1993-1995). Relations avec la presse : articles, communiqués de presse, correspondance, revues de presse (1969-1992). 25ème anniversaire de l'Office, programmation des festivités dans la Drôme : invitations (1991).

    Date

    1969 - 1995

    Cote

    4001 W 33

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Relations publiques.
    • Manifestations. - Participation du service départemental...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  15. Résultat n°15

    Correspondance, dossier final, dossier de présentation.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4001 W 41

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Prévention des incendies en forêt.
    • TGV, études de l'impact sur les milieux forestiers.
    • Correspondance, dossier final, dossier de présentation.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  16. Résultat n°16

    Remboursement des prêts travaux.

    Date

    1981 - 1996

    Cote

    4001 W 14

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Forêts des collectivités. - Travaux, aides du Fonds...
    • Remboursement des prêts travaux.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  17. Résultat n°17

    Relations avec le public : correspondance (1951-1982). Relations avec la presse : communiqués de revue de presse, correspondance interne (1970-1977).

    Date

    1951 - 1982

    Cote

    4001 W 32

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Relations publiques.
    • Relations avec le public : correspondance (1951-1982)....

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  18. Résultat n°18

    Conventions, notes, tableaux de permanence, bilan 1997, assistance météorologique, ordre d'opérations.

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    4001 W 43

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Prévention des incendies en forêt.
    • Patrouilles et organisation opérationnelle.
    • Conventions, notes, tableaux de permanence, bilan 1997,...

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  19. Résultat n°19

    Chablis. - Reconstitution.

    Date

    1982 - 1984

    Cote

    4001 W 6

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Catastrophes naturelles, tempêtes.
    • Tempête de 1982.
    • Chablis. - Reconstitution.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

  20. Résultat n°20

    Documents de travail, cartes, fiches de synthèse.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4001 W 40

    • Contexte : 4001 W - Office national des forêts (France). Agence...

    • Prévention des incendies en forêt.
    • TGV, études de l'impact sur les milieux forestiers.
    • Documents de travail, cartes, fiches de synthèse.

    Producteur :

    Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)