3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

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Cote/Cotes extrêmes

3718W

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

281 Mo

11 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2023

Présentation du contenu

Préparé dans le cadre d'une reprise de l'arborescence du serveur, ce versement contient le budget du service et des dossiers de contributions aux stratégies départementales.

Budget du service des années 2010-2015.

Cote/Cotes extrêmes

3718 W 1

Date

2010-2015

Présentation du contenu

Note de proposition budgétaire du service.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable