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  1. Résultat n°1

    S. L.Imp. de Vve Giroud et filsS. D. [1783]Réponse pour sieur Joseph Ferlin, marchand, habitant au Péage de Pifançon [Pizançon], intimé en appel de sentence rendue au bailliage de Saint-Marcellin, le 4 octobre 1783

    Cote

    BH 4882

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • S. L.Imp. de Vve Giroud et filsS. D. [1783]Réponse...
  2. Résultat n°2

    Grenoble (38)Imp. F. Allier1824Précis pour Me Jean-Baptiste Dochier, jurisconsulte, demandeur et appelant ; contre dame Virginie Junillon, cohéritière bénéficiaire et Sr Etienne Pouyet, mariés, défendeurs et intimés ; en présence de sieur Louis Junillon, autre cohéritier, défenseur et intimé

    Cote

    BH 4902

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • Grenoble (38)Imp. F. Allier1824Précis pour Me Jean-Baptiste...
  3. Résultat n°3
    Interrogatoire d'Urbain-Célestin Liotard.

    1 media

    Interrogatoire d'Urbain-Célestin Liotard.

    Date

    1909

    Cote

    17 Fi 1

    • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

    • Les Chauffeurs de la Drôme.
    • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
    • Interrogatoire d'Urbain-Célestin Liotard.

    Producteur :

    M. Rey

  4. Résultat n°4

    Flore Giraud la lépreuses. l.Autoédition / tirage fait par imprimantes.d.

    Cote

    BH 10267

    • Contexte : Bibliothèque historique de 10101 à 10300

    • Flore Giraud la lépreuses. l.Autoédition / tirage fait...
  5. Résultat n°5

    ValenceRéponse pour Monsieur l'abbé Vignon, habitant à Bouvante, contre les sieurs Revol et Bellier et les dames Catherine et Marie Vignon, leurs épouses, demandeurs par exploit du 3 décembre 1822

    Cote

    BH 4876

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • ValenceRéponse pour Monsieur l'abbé Vignon, habitant...
  6. Résultat n°6

    ValenceImp. d'A.-F. Joland aîné1839Précis pour M. Charles Chevalier fils, propriétaire à Romans contre M. François Allier aîné se disant négociant au même lieu

    Cote

    BH 4907

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • ValenceImp. d'A.-F. Joland aîné1839Précis pour M. Charles...
  7. Résultat n°7

    Plaidoyer pour M. Dourille (de Crest) opposant à un jugement par défaut qui le condamne à un mois de prison et 200 francs d'amende, comme convaincu d'avoir inséré des nouvelles politiques dans les Tablettes de la DrômeValenceImp. Mars Aurels.d.

    Cote

    BH 7091/9, A 3687/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Plaidoyer pour M. Dourille (de Crest) opposant à un...
  8. Résultat n°8

    ValenceImp. Marc Aurel1836Procès en diffamation : Me Constant, notaire à Valence contre Me Bernard, notaire à Livron : jugement du tribunal correctionnel de Valence : arrêt de la cour royale de Grenoble

    Cote

    BH 4895

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • ValenceImp. Marc Aurel1836Procès en diffamation : Me...
  9. Résultat n°9
    Le banc des jurés du procès des Chauffeurs de la Drôme :

    1 media

    Le banc des jurés du procès des Chauffeurs de la Drôme :

    Date

    1909

    Cote

    17 Fi 8

    • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

    • Les Chauffeurs de la Drôme.
    • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
    • Le banc des jurés du procès des Chauffeurs de la Drôme...

    Producteur :

    M. Rey

  10. Résultat n°10

    ValenceImp. Marc AurelS. D.Plaidoyer pour M. sieur Pigault-Lebrun, homme de lettres, contre le sieur Guichard aîné, imprimeur-libraire à Avignon, prévenu de complicité de débit d'éditions contrefaites

    Cote

    BH 4887

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • ValenceImp. Marc AurelS. D.Plaidoyer pour M. sieur...
  11. Résultat n°11
    Les magistrats.

    1 media

    Les magistrats.

    Date

    1909

    Cote

    17 Fi 7

    • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

    • Les Chauffeurs de la Drôme.
    • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
    • Les magistrats.

    Producteur :

    M. Rey

  12. Résultat n°12

    ValenceImp. A.-F. Joland aîné1839Observations sur un écrit intitulé, réponse de M. Allier aîné, négociant à Romans, à un libellé de M. Chevalier fils, ex-négociant au même lieu

    Cote

    BH 4898

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • ValenceImp. A.-F. Joland aîné1839Observations sur un...
  13. Résultat n°13
    Les avocats commis d'office.

    1 media

    Les avocats commis d'office.

    Date

    1909

    Cote

    17 Fi 3

    • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

    • Les Chauffeurs de la Drôme.
    • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
    • Les avocats commis d'office.

    Producteur :

    M. Rey

  14. Résultat n°14

    Notules d'histoire montilienne : Troisième série : Un curieux procèsMontélimarImp. Moderne1955

    Cote

    BH 6080/11, A 3119/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

    • Notules d'histoire montilienne : Troisième série :...
  15. Résultat n°15

    Mémoire pour le Sr. Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire, domicilié à St-Hilaire-de-la-Sône, arrondissement de Saint-Marcellin, département de l'Isère ; et pour la dame Julie-Adélaïde Tabaret, agissant de l'autorité de sieur Félix Achard, son mari, aussi propriétaire au même lieu de Saint-Hilaire ; l'un et l'autre parties civiles ; contre le sieur Susbielle, colonel de la légion de Vaucluse ; le sieur Bonnet, menuisier ; le sieur Dumoulin, juge-suppléant du tribunal de Saint-Marcellin ; et les autres auteurs ou complices de l'assassinat et du vol commis sur la personne de feu le sieur Claude Tabaret, leur père Grenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.

    Cote

    BH 8181, A 4519/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

    • Mémoire pour le Sr. Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire,...
  16. Résultat n°16

    ValenceImp. Marc AurelS. D.Plaidoyer pour M. Vital Dubouchet, propriétaire à Romans, contre M. George Lacour, notaire au Bourg-de-Péage et M. Charles Terrot, notaire au Pont-en-Royans

    Cote

    BH 4886

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • ValenceImp. Marc AurelS. D.Plaidoyer pour M. Vital...
  17. Résultat n°17

    Mémoire aux citoyens juges du tribunal du district du Mézenc, département de l'Ardèche, pour les frères et soeurs Aguiton, originaires du lieu de Barcelonne, district de Valence, département de la Drôme, enfans [enfants] et cohéritiers de Françoise Métifiot, poursuites et diligences de François Aguiton, l'un d'eux et leur procureur... contre Joseph-André Prompsal notaire public à Châteaudouble, département de la Drôme, assigné et défendeurTournon (07)Imp. F. Agards.d.

    Cote

    BH 7153/8, A 3827/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Mémoire aux citoyens juges du tribunal du district...
  18. Résultat n°18

    Grenoble (38)Imp. C.-P. Baratier1817Mémoire pour sieur Michel Arnaud, syndic-caissier à la faillite Vassieux, demandeur en reconvention, suivant ses conclusions motivées, signifiées le 20 mai 1817 au procès pendant devant le Tribunal de Valence, entre lui et Jean Vassieux aîné, failli, ex-négociant à Saint-Nazaire, auquel procès se trouvent Jean-Baptiste Belle et Charles Montassu, créanciers Vassieux

    Cote

    BH 4877

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • Grenoble (38)Imp. C.-P. Baratier1817Mémoire pour sieur...
  19. Résultat n°19
    Les accusés.

    1 media

    Les accusés.

    Date

    1909

    Cote

    17 Fi 4

    • Contexte : 17 Fi - Fonds Rey

    • Les Chauffeurs de la Drôme.
    • Le procès des Chauffeurs de la Drôme.
    • Les accusés.

    Producteur :

    M. Rey

  20. Résultat n°20

    RomansImp. L. MartigniatS. D.Mémoire pour les communes réunies du Bourg du Péage de Pizançon, Pizançon et delphinaux, district de Romans, département de la Drôme, demanderesse en requête civile contre sieur François Lacroix, ci-devant seigneur patrimonial et engagiste de la terre de Pizançon, défendeur, et encore contre le procureur-général-syndic du département de la Drôme, défendeur et demandeur

    Cote

    BH 4884

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • RomansImp. L. MartigniatS. D.Mémoire pour les communes...
  21. Résultat n°21

    Réponse aux mémoire[s] à consulter et consultation de M. et madame de Modène et de leur enfans [enfants], pour les créanciers unis du feu sieur MazièresS. L.Imp. de Demonville1790

    Cote

    BH 7153/10, A 3827/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Réponse aux mémoire[s] à consulter et consultation...
  22. Résultat n°22

    Pour les Srs maire, échevins et communauté de la ville de Romans : Réfutation de la réplique du chapitre Saint-Barnards. l.s.d.

    Cote

    BH 6204/1

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

    • Pour les Srs maire, échevins et communauté de la ville...
  23. Résultat n°23

    Mémoire pour le cit. Michel Arnaud, propriétaire à Rancurel, demandeur contre le cit. Jean-Louis Magnan, meunier à la Chapelle en Vercors et encore le cit. Arnaud, demandeur en garantie, contre le cit. Augustin Barnier, tailleur de pierres à Saint-Jullien-en-Vercors [Saint-Julien-en-Vercors], défendeurGrenoble (38)Imp. David Cadets.d.

    Cote

    BH 6869/1, A 3513/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6701 à 6900

    • Mémoire pour le cit. Michel Arnaud, propriétaire à...