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1

Second projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 maiParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10395, A 7076 (Ancienne cote)

2

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix [sic] relatives à l'état des personnes dans les colonies ; et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publicsMAURY (abbé)Paris (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10357, A 7069 (Ancienne cote)

3

Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue, et des autres isles françoises [sic] de l'AmériqueParis (75)Imp. du Patriote Françoiss.d.

Date

-

Cote

BH 10398, A 7076 (Ancienne cote)

4

Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les coloniesParis (75)Imp. Nationales.d.

Date

-

Cote

BH 10391, A 7076 (Ancienne cote)

5

Adresse de messieurs les maire [sic] et officiers municipaux de la ville de Bordeaux ; A messieurs composant les Assemblées coloniales, les municipalités et les comités dans les colonies françoises [sic]. Du 31 mai 1791s. l.Imp. du Patriote Françoiss.d.

Date

-

Cote

BH 10393, A 7076 (Ancienne cote)

6

Sur la question des gens de couleur, par M. Roume, créole et commissaire-ordonnateur de l'île de Tabago. Le 11 mai 1791s. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10352, A 7069 (Ancienne cote)

7

Adresses à l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départemens [sic], et au Directoire du département de la Gironde, ...Paris (75)Imp. Nationale1791Suivie de : - N°. Ier, copie de la lettre de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à ses députés extraordinaires auprès de l'Assemblée nationale et du Roi - N°. II, copie de la lettre à l'Assemblée provinciale du nord, aux députés de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale - N°. III, Adresse à l'Assemblée nationale, par l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue - N°. IV, Lettre de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, au Roi des françois [sic] - N°. V, Adresse de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, aux quatre-vingt-trois départemens [sic] du royaume

Date

-

Cote

BH 10400, A 7076 (Ancienne cote)

8

Question des hommes de couleur, libres, ajournée à mercredi prochain 11 mai 1791[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.

Date

-

Cote

BH 10350, A 7069 (Ancienne cote)

9

Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le décret du 15 mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.

Date

-

Cote

BH 10397, A 7076 (Ancienne cote)

10

Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 15 mai 1791, en faveur des hommes de couleur libres, prononcé le 12 septembre 1791, à la séance de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobinss. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10405, A 7076 (Ancienne cote)

11

Projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 12 et 15 maiParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10394, A 7076 (Ancienne cote)

12

Observations sur l'origine et les progrès du préjugé des colons blancs contre les hommes de couleur ; sur les inconvéniens [sic] de le perpétuer ; la nécessité, la facilité de le détruire ; sur le projet de Comité national, etc.Paris (75)Belin (libraire) / Desenne (libraire) / Bailly (libraire)1791

Date

-

Cote

BH 10389, A 7076 (Ancienne cote)