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Archives départementales de la Drôme
Adresses à l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départemens [sic], et au Directoire du département de la Gironde, ...Paris (75)Imp. Nationale1791Suivie de : - N°. Ier, copie de la lettre de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à ses députés extraordinaires auprès de l'Assemblée nationale et du Roi - N°. II, copie de la lettre à l'Assemblée provinciale du nord, aux députés de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale - N°. III, Adresse à l'Assemblée nationale, par l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue - N°. IV, Lettre de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, au Roi des françois [sic] - N°. V, Adresse de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, aux quatre-vingt-trois départemens [sic] du royaume
Caractéristiques physiques
Même cote ancienne que le BH 10389, BH 10390, BH 10391, BH 10392, BH 10393, BH 10394, BH 10395, BH 10396, BH 10397, BH 10398, BH 10399
