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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôles et résultats des commissions de l'application des peines.

    Date

    2012

    Cote

    3521 W 1

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Rôles et résultats des commissions de l'application...

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  2. Résultat n°2

    Te à Ya

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 9

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Te à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  3. Résultat n°3

    BEH-BON

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 8

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • BEH-BON

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  4. Résultat n°4

    BOU-CHEF

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 9

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • BOU-CHEF

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  5. Résultat n°5

    Lam à Man

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 27

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Lam à Man

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  6. Résultat n°6

    Ber à Bey

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 13

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Ber à Bey

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  7. Résultat n°7

    J-N

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 12

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • J-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  8. Résultat n°8

    BO-G

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 3

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • BO-G

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  9. Résultat n°9

    Vig à Zen

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 33

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Vig à Zen

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  10. Résultat n°10

    Ak à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 34

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ak à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  11. Résultat n°11

    N-Z

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 5

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • N-Z

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  12. Résultat n°12

    L-NH

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 4

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • L-NH

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  13. Résultat n°13

    A-BEN

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 2

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • A-BEN

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  14. Résultat n°14

    Men à Pab

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 29

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Men à Pab

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  15. Résultat n°15

    Rou à Sil

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 31

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Rou à Sil

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  16. Résultat n°16

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3406 W 19

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2011

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  17. Résultat n°17

    Ba à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 2

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Ba à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  18. Résultat n°18

    RE-Z

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 6

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • RE-Z

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  19. Résultat n°19

    Benh à Beny

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 12

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benh à Beny

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  20. Résultat n°20

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3406 W 18

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2010

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  21. Résultat n°21

    Con à Des

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 20

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Con à Des

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  22. Résultat n°22

    El à Ga

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 4

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • El à Ga

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  23. Résultat n°23

    Mou à So

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 8

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Mou à So

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  24. Résultat n°24

    Bea à Bell

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 10

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Bea à Bell

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  25. Résultat n°25

    C-D

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 2

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • C-D

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  26. Résultat n°26

    A-BEC

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 7

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • A-BEC

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  27. Résultat n°27

    Ab à Au

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 1

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Ab à Au

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  28. Résultat n°28

    Gau à Gue

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 24

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Gau à Gue

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  29. Résultat n°29

    Dje à Elh

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 21

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Dje à Elh

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  30. Résultat n°30

    E-K

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 3

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • E-K

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  31. Résultat n°31

    Gue à Ja

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 6

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Gue à Ja

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  32. Résultat n°32

    Mes à Pe

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 39

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Mes à Pe

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  33. Résultat n°33

    Bout à Elb

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 3

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Bout à Elb

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  34. Résultat n°34

    Man à Mel

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 28

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Man à Mel

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  35. Résultat n°35

    NK-REM

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 5

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • NK-REM

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  36. Résultat n°36

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3406 W 15

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2007

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  37. Résultat n°37

    E-I

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 11

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • E-I

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  38. Résultat n°38

    Ge à Lh

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 37

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ge à Lh

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  39. Résultat n°39

    Tan à Vas

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 32

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Tan à Vas

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  40. Résultat n°40

    Jua à Laa

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 26

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Jua à Laa

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  41. Résultat n°41

    Aou à Aza

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 17

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Aou à Aza

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  42. Résultat n°42

    Tic à Tuc

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 15

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Tic à Tuc

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  43. Résultat n°43

    P-SAI

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 13

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • P-SAI

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  44. Résultat n°44

    Pi à Sa

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 40

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Pi à Sa

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  45. Résultat n°45

    H-M

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 4

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • H-M

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  46. Résultat n°46

    Gue à Jou

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 25

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Gue à Jou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  47. Résultat n°47

    Bad à Bou

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 18

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Bad à Bou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  48. Résultat n°48

    Bell à Bend

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 11

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Bell à Bend

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  49. Résultat n°49

    Bre à Com

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 19

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Bre à Com

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  50. Résultat n°50

    Je à Mo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 7

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Je à Mo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  51. Résultat n°51

    A-B

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 1

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • A-B

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  52. Résultat n°52

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3406 W 17

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2009

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  53. Résultat n°53

    Dri à Fu

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 36

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Dri à Fu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  54. Résultat n°54

    Tab à Tib

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 14

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Tab à Tib

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  55. Résultat n°55

    Laf à Mer

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 38

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Laf à Mer

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  56. Résultat n°56

    Ge à Gu

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 5

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Ge à Gu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  57. Résultat n°57

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3406 W 16

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2008

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  58. Résultat n°58

    SAN-Z

    Cote

    3406 W 14

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • SAN-Z

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  59. Résultat n°59

    Fau à Gau

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 23

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Fau à Gau

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  60. Résultat n°60

    CHEL-D

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 10

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • CHEL-D

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  61. Résultat n°61

    Sc à Za

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 41

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Sc à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  62. Résultat n°62

    Abd à Amr

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 16

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Abd à Amr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  63. Résultat n°63

    Elk à Elk

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 22

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Elk à Elk

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  64. Résultat n°64

    Per à Rou

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 30

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Per à Rou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  65. Résultat n°65

    Br à Dra

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 35

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Br à Dra

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)