Filtrer les résultats
Multimédias
  • 60
Nom de l'inventaire
  • 30
  • 30
Période
  • 30
  • 31
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 60
  • 30
  • 30
  • 3
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 60
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
60 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Impôts sur les sociétés (IS) pour la Japag (SARL,Valence) commerce de biens de consommation vente d'objets de décoration.

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 15

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts sur les sociétés (IS) pour la Japag (SARL,Valence)...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 2

    Bénéfice industriel et commercial (BIC) pour Eynard Michel (Montéléger).

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 6

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfice industriel et commercial (BIC) pour Eynard...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 3

    M. Cuma Sertdemir

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 25

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • M. Cuma Sertdemir

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 4

    Taxe valeur ajoutée (TVA).- Régime réel normal

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 3

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Taxe valeur ajoutée (TVA).- Régime réel normal

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 5

    SARL France

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 24

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL France

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 6

    SARL SFD

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 23

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL SFD

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 7

    Impôts sur les sociétés (IS).- Taxe d'apprentissage pour la SARL Excelsior (Valence)..

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 4

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts sur les sociétés (IS).- Taxe d'apprentissage...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 8

    Bénéfices Industriels et Commercial et TVA.- Fournil Saint Nicolas (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 22

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfices Industriels et Commercial et TVA.- Fournil...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 9

    M. Michel Larde

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 7

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • M. Michel Larde

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 10

    Mme Tressie Laugier

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 20

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • Mme Tressie Laugier

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 11

    M. Yahia Lakehal

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 18

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • M. Yahia Lakehal

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 12

    Impôts sur les sociétés (IS).- Régime du réel pour l'la SARL Bouvelle Sonelec (Valence).

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 10

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts sur les sociétés (IS).- Régime du réel pour...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 13

    Impôts directs locaux, taxe professionnelle de la Sa Grand Magasins Centre Ville (Valence).

    Date

    2000-2002

    Cote

    3137 W 1

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts directs locaux, taxe professionnelle de la Sa...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 14

    BIC et TVA pour Anayan Sarkis garage (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 29

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • BIC et TVA pour Anayan Sarkis garage (Valence)

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 15

    Lycée technique industriel

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 22

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • Lycée technique industriel

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 16

    Bénéfice industriel et commercial (BIC).- Drom Scies (SCS, Valence) activités de fabrication réparation lames de scies et outillage.

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 12

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfice industriel et commercial (BIC).- Drom Scies...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 17

    SARL LD Pare brise

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 10

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL LD Pare brise

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 18

    Bénéfice industriel et commercial (BIC).- La brasserie Le Continental (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 17

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfice industriel et commercial (BIC).- La brasserie...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 19

    SARL le Nautic

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 8

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL le Nautic

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 20

    Impôts des sociétés (IS) pour la SARL Planete Multimédia France (Valence).

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 2

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts des sociétés (IS) pour la SARL Planete Multimédia...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 21

    SCI les Ombrages

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 13

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SCI les Ombrages

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 22

    Taxe valeur ajoutée.- Régime simplifié de l'agriculture Caire Maurice activité exploitation agricole à Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1985-2000

    Cote

    3137 W 20

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Taxe valeur ajoutée.- Régime simplifié de l'agriculture...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 23

    SARL l'Hippo Drôme

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 3

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL l'Hippo Drôme

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 24

    Taxe valeur ajoutée (TVA).- Régime réel normal societé OMEGA (SARL, Valence) production et commerce de produits électroniques.

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 14

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Taxe valeur ajoutée (TVA).- Régime réel normal societé...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 25

    EURL Les Lys

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 26

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • EURL Les Lys

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 26

    BIC et TVA pour Beckert Patrick (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 30

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • BIC et TVA pour Beckert Patrick (Valence)

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 27

    Bénéfices non commerciaux.- Profession non commerciales, régime de la déclaration contrôlée de Monib Hakim Alex (Neurochirurgien, Valence).

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 9

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfices non commerciaux.- Profession non commerciales,...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 28

    SARL Euro peinture sablage.

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 1

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL Euro peinture sablage.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 29

    Impôts sur les sociétés (IS) pour la SA Cafés Pivard (Valence).

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 5

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts sur les sociétés (IS) pour la SA Cafés Pivard...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 30

    Lux Scène de Valence (Association)

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 11

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • Lux Scène de Valence (Association)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 31

    Impôts sur les sociétés.- Régime du réel

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 8

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts sur les sociétés.- Régime du réel

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 32

    SARL Société de vente de produits métalliques

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 15

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL Société de vente de produits métalliques

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 33

    EURL Le Jardin des sens

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 27

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • EURL Le Jardin des sens

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 34

    Impôts sur les sociétés (IS) pour la SCI Fiere (Livron)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 23

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts sur les sociétés (IS) pour la SCI Fiere (Livron)

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 35

    SARL Société Rhodanienne Rénovation Construction.

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 14

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL Société Rhodanienne Rénovation Construction.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 36

    EURL Lift Inn

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 19

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • EURL Lift Inn

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 37

    SARL Fitness Evoluton

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 9

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL Fitness Evoluton

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 38

    SARL Le passage coiffure

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 28

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL Le passage coiffure

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 39

    BIC et TVA pour Charriere André (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 26

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • BIC et TVA pour Charriere André (Valence)

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 40

    Taxe valeur ajoutée.- Régime simplifié d'imposition de l'agriculture de Chastant Raymond (Livron-sur-Drôme)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 25

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Taxe valeur ajoutée.- Régime simplifié d'imposition...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 41

    Bénéfices commerciaux.- Professions non commerciales, régime de la déclaration contrôlée de la société Journeau Bernard (Cabinet d'architecte, Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 16

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfices commerciaux.- Professions non commerciales,...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 42

    M. Eric Le Men

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 12

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • M. Eric Le Men

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 43

    SARL Finanssimo.

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 2

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL Finanssimo.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 44

    SCI la Basoche

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 4

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SCI la Basoche

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 45

    Taxe valeur ajoutée.- Employeur occupant moins de 10 salariés.- Participation au développement de la formation continue pour GIE Experts (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 7

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Taxe valeur ajoutée.- Employeur occupant moins de 10...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 46

    SCI Les Bergerons

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 16

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SCI Les Bergerons

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 47

    SARL le Mulot Malin

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 21

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL le Mulot Malin

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 48

    Bénéfice industriel et commercial (BIC) pour Café de Montmeyran

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 28

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfice industriel et commercial (BIC) pour Café de...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 49

    Bénéfice industriel et commercial (BIC).- STEF Daronnat (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 21

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfice industriel et commercial (BIC).- STEF Daronnat...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 50

    Impôts sur les sociétés (IS).- Société Espace Vacanciels (UES SA, Valence) gestion de centre de loisirs à l'Epervière

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 11

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts sur les sociétés (IS).- Société Espace Vacanciels...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 51

    M. Azedine Lemdaoui, chez cabinet CRMD

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 6

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • M. Azedine Lemdaoui, chez cabinet CRMD

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 52

    Impôts sur les sociétés (IS) pour Faure Automatisme (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 27

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Impôts sur les sociétés (IS) pour Faure Automatisme...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 53

    SCI les Pleiades

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 5

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SCI les Pleiades

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 54

    Société civile immobilière.- Revenus foncier et taxe valeur ajoutée pour la SCI Les Tourettes (Portes-les-Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 24

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Société civile immobilière.- Revenus foncier et taxe...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 55

    SARL SMPA Evolutions

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 29

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL SMPA Evolutions

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 56

    EURL FRC

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 30

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • EURL FRC

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  • 57

    BIC et TVA pour la société Carballo Jean artisan pour l'activité de levage charpente métal (Valence)

    Date

    1978-2000

    Cote

    3137 W 18

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • BIC et TVA pour la société Carballo Jean artisan pour...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 58

    Taxe valeur ajoutée.- SCI Le Régent (Valence)

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 19

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Taxe valeur ajoutée.- SCI Le Régent (Valence)

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 59

    Taxe valeur ajoutée.- Régime réel normal pour la société Drome Papeterie dit "École et le bureau du Rhône" (SARL,Valence).

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 13

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Taxe valeur ajoutée.- Régime réel normal pour la société...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud

  • 60

    SCI Smarval

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 17

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SCI Smarval

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence