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  • 1

    03/07/1992-01/09/1992

    Date

    1992 -1992

    Cote

    3089 W 238

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1992
    • 03/07/1992-01/09/1992
  • 2

    SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX (bureaux de vote 5,6,7 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 24

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX (bureaux de vote 5,6,7 2ème...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 3

    03/00045 SARL Solva (11 mai 1994 - 26 mars 2003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    3089 W 9

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 03/00045 SARL Solva (11 mai 1994 - 26 mars 2003).
  • 4

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 5

    04/00124 SARL Tev Tendil Estevan (8 février 1995 - 28 juillet 2004).

    Date

    1995-2004

    Cote

    3089 W 78

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 04/00124 SARL Tev Tendil Estevan (8 février 1995 -...
  • 6

    06/00078 SARL Technibat (22 octobre 2003 - 21 juin 2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    3089 W 185

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2006
    • 06/00078 SARL Technibat (22 octobre 2003 - 21 juin...
  • 7

    Grignan, les mutations d'un château provençal (XIè XVIIIè) : du castellum au palais d'Apolidon.

    Date

    2013

    Cote

    3371 W 15

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Grignan, les mutations d'un château provençal (XIè...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  • 8

    04/02/1994-07/02/1994

    Date

    1994 -1994

    Cote

    3089 W 273

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1994-1995
    • 04/02/1994-07/02/1994
  • 9

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    PIERRELATTE (bureaux de vote 8,9,10,11,12 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 73

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • PIERRELATTE (bureaux de vote 8,9,10,11,12 2ème tour)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 11

    05/00181 SARL L'adhémar (29 septembre 1999 - 29 juin 2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    3089 W 125

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00181 SARL L'adhémar (29 septembre 1999 - 29 juin...
  • 12

    03/00079 SARL Vestiti Production (14 janvier 1998 - 28 mai 2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    3089 W 14

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 03/00079 SARL Vestiti Production (14 janvier 1998 -...
  • 13

    Canton de Séderon.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 89

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Séderon.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 14

    Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane, Le Chaffal, Châteaudouble, Chabeuil, Combovin.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 81

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 15

    Murtin Jean (Saillans, Drôme).

    Date

    2013

    Cote

    4082W 19

    • Contexte : 4082 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Ressources,...

    • Fonds d'aide au primo développement des TPE, aides...
    • 2013
    • Murtin Jean (Saillans, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement et innovation

  • 16

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 17

    04/00200 M. Gioan Jean-Jacques (25 septembre 1996 - 10 novembre 2004).

    Date

    1996-2004

    Cote

    3089 W 88

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 04/00200 M. Gioan Jean-Jacques (25 septembre 1996 -...
  • 18

    2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 45

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Valence: second tour.
    • 2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 19

    M-N

    Date

    2008

    Cote

    3609 W 6

    • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

    • Dossiers individuels de détenus.
    • M-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence

  • 20

    05/00025 Mme Arnould Charlette divorcée Gelhaye (13 septembre 1995 - 23 mars 2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    3089 W 96

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00025 Mme Arnould Charlette divorcée Gelhaye (13...
  • 21

    14/12/1999-30/12/1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    3089 W 435

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1999
    • 14/12/1999-30/12/1999
  • 22

    07/06/1993-21/06/1993

    Date

    1993 -1993

    Cote

    3089 W 255

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1993-1994
    • 07/06/1993-21/06/1993
  • 23

    Guide des musées et des sites de préhistoire de la Drôme.

    Date

    2004

    Cote

    3371 W 4

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Guide des musées et des sites de préhistoire de la...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  • 24

    09/06/1998-15/06/1998

    Date

    1998-1998

    Cote

    3089 W 392

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1998
    • 09/06/1998-15/06/1998
  • 25

    06/02/1997-10/02/1997

    Date

    1997-1997

    Cote

    3089 W 344

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1997-1998
    • 06/02/1997-10/02/1997
  • 26

    PORTES LES VALENCE

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 77

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • PORTES LES VALENCE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 27

    05/00265 SARL Constructions Métallurgiques F. Eysseric et Fils (13 octobre 1993 - 2 novembre 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    3089 W 151

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00265 SARL Constructions Métallurgiques F. Eysseric...
  • 28

    CHATEAUNEUF DU RHÔNE - CHATEAUNEUF SUR ISÈRE - CHATILLON EN DIOIS - CHATILLON SAINT JEAN - CURNIER - CONDORCET

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 58

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • CHATEAUNEUF DU RHÔNE - CHATEAUNEUF SUR ISÈRE - CHATILLON...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 29

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 87

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Saint-Rambert-d'Albon.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 30

    04/12/1989-26/01/1990

    Date

    1989 -1990

    Cote

    3089 W 205

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1989-1990
    • 04/12/1989-26/01/1990
  • 31

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 32

    Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012, 2018, 2020).

    Date

    2004-2020

    Cote

    4075W 1

    • Contexte : 4075 W - Drôme. Préfecture, bureau du Cabinet, bureau...

    • Cérémonies locales: déroulé, invitation, notes sur...
    • Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012,...

    Producteur :

    Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 33

    12/01/1996-16/01/1996

    Date

    1996-1996

    Cote

    3089 W 323

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1996-1997
    • 12/01/1996-16/01/1996
  • 34

    FV Les Grands Pins (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 25

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FV Les Grands Pins (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  • 35

    Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux, Bouvières, Crupies, Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Pöet-Celard, Les Tonils, Truinas.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 65

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 36

    FH Croix Rouge Française (Recoubeau-Jansac).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 12

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FH Croix Rouge Française (Recoubeau-Jansac).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  • 37

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 38

    MONTÉLIMAR (bureaux de vote 16,21,22 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 85

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • MONTÉLIMAR (bureaux de vote 16,21,22 2ème tour)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 39

    05/00167 SARL Secma (23 juin 1999 - 29 juin 2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    3089 W 124

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00167 SARL Secma (23 juin 1999 - 29 juin 2005).
  • 40

    2ème tour de Valence IV : bureaux de vote 20,21,23,24,25.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 52

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Valence: second tour.
    • 2ème tour de Valence IV : bureaux de vote 20,21,23,24,25.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique