Drôme (France ; département)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	03/07/1992-01/09/1992	Cote 3089 W 238	Date 1992 -1992	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1992 03/07/1992-01/09/1992
2	SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX (bureaux de vote 5,6,7 2ème tour)	Cote 3955 W 24	Date 2017	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:... Listes d'émargement des communes. SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX (bureaux de vote 5,6,7 2ème...
3	03/00045 SARL Solva (11 mai 1994 - 26 mars 2003).	Cote 3089 W 9	Date 1994-2003	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2003. 03/00045 SARL Solva (11 mai 1994 - 26 mars 2003).
4	Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes	Cote 3551 W 94	Date 2000	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...
5	04/00124 SARL Tev Tendil Estevan (8 février 1995 - 28 juillet 2004).	Cote 3089 W 78	Date 1995-2004	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2004 04/00124 SARL Tev Tendil Estevan (8 février 1995 -...
6	06/00078 SARL Technibat (22 octobre 2003 - 21 juin 2006).	Cote 3089 W 185	Date 2003-2006	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2006 06/00078 SARL Technibat (22 octobre 2003 - 21 juin...
7	Grignan, les mutations d'un château provençal (XIè XVIIIè) : du castellum au palais d'Apolidon.	Cote 3371 W 15	Date 2013	Lieu Grignan, Château de (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,... Publications éditées par le service de la Conservation... Grignan, les mutations d'un château provençal (XIè...
8	04/02/1994-07/02/1994	Cote 3089 W 273	Date 1994 -1994	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1994-1995 04/02/1994-07/02/1994
9	Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.	Cote 3551 W 1	Date 1988	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...
10	PIERRELATTE (bureaux de vote 8,9,10,11,12 2ème tour)	Cote 3955 W 73	Date 2017	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:... Listes d'émargement des communes. PIERRELATTE (bureaux de vote 8,9,10,11,12 2ème tour)
11	05/00181 SARL L'adhémar (29 septembre 1999 - 29 juin 2005).	Cote 3089 W 125	Date 1999-2005	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2005 05/00181 SARL L'adhémar (29 septembre 1999 - 29 juin...
12	03/00079 SARL Vestiti Production (14 janvier 1998 - 28 mai 2003).	Cote 3089 W 14	Date 1998-2003	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2003. 03/00079 SARL Vestiti Production (14 janvier 1998 -...
13	Canton de Séderon.	Cote 3964 W 89	Date 2012	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012. Listes d'émargement des communes. Canton de Séderon.
14	Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane, Le Chaffal, Châteaudouble, Chabeuil, Combovin.	Cote 3964 W 81	Date 2012	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012. Listes d'émargement des communes. Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane,...
15	Murtin Jean (Saillans, Drôme).	Cote 4082W 19	Date 2013	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 4082 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Ressources,... Fonds d'aide au primo développement des TPE, aides... 2013 Murtin Jean (Saillans, Drôme).
16	Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.	Cote 3551 W 184	Date 1992	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...
17	04/00200 M. Gioan Jean-Jacques (25 septembre 1996 - 10 novembre 2004).	Cote 3089 W 88	Date 1996-2004	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2004 04/00200 M. Gioan Jean-Jacques (25 septembre 1996 -...
18	2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.	Cote 3964 W 45	Date 2012	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012. Listes d'émargement des communes. Valence: second tour. 2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.
19	M-N	Cote 3609 W 6	Date 2008	Lieu Drôme (France; département)	Type de document -
	Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme) Dossiers individuels de détenus. M-N
20	05/00025 Mme Arnould Charlette divorcée Gelhaye (13 septembre 1995 - 23 mars 2005).	Cote 3089 W 96	Date 1995-2005	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2005 05/00025 Mme Arnould Charlette divorcée Gelhaye (13...
21	14/12/1999-30/12/1999	Cote 3089 W 435	Date 1999-1999	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1999 14/12/1999-30/12/1999
22	07/06/1993-21/06/1993	Cote 3089 W 255	Date 1993 -1993	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1993-1994 07/06/1993-21/06/1993
23	Guide des musées et des sites de préhistoire de la Drôme.	Cote 3371 W 4	Date 2004	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,... Publications éditées par le service de la Conservation... Guide des musées et des sites de préhistoire de la...
24	09/06/1998-15/06/1998	Cote 3089 W 392	Date 1998-1998	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1998 09/06/1998-15/06/1998
25	06/02/1997-10/02/1997	Cote 3089 W 344	Date 1997-1997	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1997-1998 06/02/1997-10/02/1997
26	PORTES LES VALENCE	Cote 3955 W 77	Date 2017	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:... Listes d'émargement des communes. PORTES LES VALENCE
27	05/00265 SARL Constructions Métallurgiques F. Eysseric et Fils (13 octobre 1993 - 2 novembre 2005).	Cote 3089 W 151	Date 1993-2005	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2005 05/00265 SARL Constructions Métallurgiques F. Eysseric...
28	CHATEAUNEUF DU RHÔNE - CHATEAUNEUF SUR ISÈRE - CHATILLON EN DIOIS - CHATILLON SAINT JEAN - CURNIER - CONDORCET	Cote 3955 W 58	Date 2017	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:... Listes d'émargement des communes. CHATEAUNEUF DU RHÔNE - CHATEAUNEUF SUR ISÈRE - CHATILLON...
29	Saint-Rambert-d'Albon.	Cote 3964 W 87	Date 2012	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012. Listes d'émargement des communes. Saint-Rambert-d'Albon.
30	04/12/1989-26/01/1990	Cote 3089 W 205	Date 1989 -1990	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1989-1990 04/12/1989-26/01/1990
31	Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.	Cote 3551 W 51	Date 1997	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris... TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence. Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...
32	Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012, 2018, 2020).	Cote 4075W 1	Date 2004-2020	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 4075 W - Drôme. Préfecture, bureau du Cabinet, bureau... Cérémonies locales: déroulé, invitation, notes sur... Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012,...
33	12/01/1996-16/01/1996	Cote 3089 W 323	Date 1996-1996	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1996-1997 12/01/1996-16/01/1996
34	Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux, Bouvières, Crupies, Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Pöet-Celard, Les Tonils, Truinas.	Cote 3964 W 65	Date 2012	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012. Listes d'émargement des communes. Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux,...
35	Gare TGV	Cote 3551 W 54	Date 1994-1996	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris... TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence. Gare TGV
36	MONTÉLIMAR (bureaux de vote 16,21,22 2ème tour)	Cote 3955 W 85	Date 2017	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:... Listes d'émargement des communes. MONTÉLIMAR (bureaux de vote 16,21,22 2ème tour)
37	05/00167 SARL Secma (23 juin 1999 - 29 juin 2005).	Cote 3089 W 124	Date 1999-2005	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2005 05/00167 SARL Secma (23 juin 1999 - 29 juin 2005).
38	2ème tour de Valence IV : bureaux de vote 20,21,23,24,25.	Cote 3964 W 52	Date 2012	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012. Listes d'émargement des communes. Valence: second tour. 2ème tour de Valence IV : bureaux de vote 20,21,23,24,25.
39	Dossier P.I.G et réunions de concertation	Cote 3551 W 36	Date 1988	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Dossier P.I.G et réunions de concertation
40	02/00244 M. Arpaillange Patrick (11 mai 1988 - 08 janvier 2003).	Cote 3089 W 3	Date 1988-2003	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2003. 02/00244 M. Arpaillange Patrick (11 mai 1988 - 08 janvier...
41	Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)	Cote 3551 W 171	Date 1992	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)
42	octobre (09-4522 à 09-4799).	Cote 3394 W 23	Date 2009	Lieu Drôme (France; département)	Type de document arrêté
	Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines... Arrêtés préfectoraux. 2009 octobre (09-4522 à 09-4799).
43	Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)	Cote 3551 W 177	Date 1992	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...
44	Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.	Cote 3551 W 192	Date 1993-1997	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...
45	Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle	Cote 3551 W 43	Date 1995	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris... TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence. Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...
46	Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000	Cote 3551 W 98	Date 1990	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000
47	23/10/1989-28/11/1989	Cote 3089 W 204	Date 1989 -1989	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1989-1990 23/10/1989-28/11/1989
48	22/10/1992-23/10/1992	Cote 3089 W 242	Date 1992 -1992	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1992 22/10/1992-23/10/1992
49	Évaluation socio-économique de la ligne TGV	Cote 3551 W 203	Date 1990	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Évaluation socio-économique de la ligne TGV
50	04/00112 SARL Toque-Toque (8 décembre 2004 - 2 novembre 2006).	Cote 3089 W 193	Date 2004-2006	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2006 04/00112 SARL Toque-Toque (8 décembre 2004 - 2 novembre...
51	10/19/1999	Cote 3089 W 431	Date 1999-1999	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1999 10/19/1999
52	BREN - BRETTE - LE POET SIGILLAT - LE POET EN PERCIP - LES PILLES - PONSAS - PONT DE L'ISÈRE - LE POET CELARD - PONTAIX - PORTES EN VALDAINE - POMMEROL - PONT DE BARRET - PLAN DE BAIX - PLAISIANS - LE POET LAVAL - PONET ET SAINT AUBAN	Cote 3955 W 47	Date 2017	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:... Listes d'émargement des communes. BREN - BRETTE - LE POET SIGILLAT - LE POET EN PERCIP...
53	Guide des patrimoines remarquables.	Cote 3371 W 8	Date 2006	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,... Publications éditées par le service de la Conservation... Guide des patrimoines remarquables.
54	Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11	Cote 3551 W 69	Date 1996	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...
55	03/00075 SARL Aux Milles Pattes (23 octobre 1996 - 28 mai 2003).	Cote 3089 W 14	Date 1996-2003	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2003. 03/00075 SARL Aux Milles Pattes (23 octobre 1996 -...
56	5/15/1992	Cote 3089 W 233	Date 1992 -1992	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1992 5/15/1992
57	Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.	Cote 3551 W 200	Date 1990	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.
58	MONTOISON - MONTFROC - MONTMIRAL - MONTBOUCHER SUR JABRON	Cote 3955 W 46	Date 2017	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:... Listes d'émargement des communes. MONTOISON - MONTFROC - MONTMIRAL - MONTBOUCHER SUR...
59	26/01/1993-29/01/1993	Cote 3089 W 249	Date 1993 -1993	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1993-1994 26/01/1993-29/01/1993
60	avril (10-1287 à 10-1541).	Cote 3394 W 33	Date 2010	Lieu Drôme (France; département)	Type de document arrêté
	Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines... Arrêtés préfectoraux. 2010 avril (10-1287 à 10-1541).
61	03/00220 SARL Caraïbes Lingerie (13 décembre 2000 - 12 novembre 2003).	Cote 3089 W 32	Date 2000-2003	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2003. 03/00220 SARL Caraïbes Lingerie (13 décembre 2000 -...
62	04/00128 SARL Latarche-Bes ( 10 février 1993 - 8 septembre 2004).	Cote 3089 W 81	Date 1993-2004	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2004 04/00128 SARL Latarche-Bes ( 10 février 1993 - 8 septembre...
63	05/00080 M. Lindo Diez Françisco (23 juillet 1997 - 11 mai 2005).	Cote 3089 W 103	Date 1997-2005	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2005 05/00080 M. Lindo Diez Françisco (23 juillet 1997 -...
64	03/00290 SA Dondis (27 février 1991 - 14 janvier 2004).	Cote 3089 W 42	Date 1991-2004	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2004 03/00290 SA Dondis (27 février 1991 - 14 janvier 2004).
65	29/05/1995-22/06/1995	Cote 3089 W 313	Date 1995-1995	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1995 29/05/1995-22/06/1995
66	06/00054 M. Genève (14 février 2001 - 19 avril 2006).	Cote 3089 W 179	Date 2001-2006	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2006 06/00054 M. Genève (14 février 2001 - 19 avril 2006).
67	Isi (Valence, Drôme).	Cote 4082W 17	Date 2013	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 4082 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Ressources,... Fonds d'aide au primo développement des TPE, aides... 2013 Isi (Valence, Drôme).
68	Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de chantier, concertation préalable ligne EDF haute tension, financement du projet et retombées économiques	Cote 3551 W 228	Date 1995-1997	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de...
69	28/01/1991-31/01/1991	Cote 3089 W 213	Date 1991 -1991	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1991-1992 28/01/1991-31/01/1991
70	1er tour de Valence III : bureaux de vote 4,5,6,7,8,22.	Cote 3964 W 41	Date 2012	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012. Listes d'émargement des communes. Valence : premier tour. 1er tour de Valence III : bureaux de vote 4,5,6,7,8,22.
71	Extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (par communes)	Cote 3551 W 167	Date 1990-1992	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Extraits des registres des délibérations des conseils...
72	80/348 Attali Benkomeri née Lévy Édith (5 novembre 1980 - 20 janvier 2004).	Cote 3089 W 49	Date 1980-2004	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2004 80/348 Attali Benkomeri née Lévy Édith (5 novembre...
73	Second tour : Canton de Montélimar I : ville de Montélimar, bureaux de vote 4,5,6,7.	Cote 3964 W 26	Date 2012	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012. Listes d'émargement des communes. Second tour : Canton de Montélimar I : ville de Montélimar,...
74	TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)	Cote 3551 W 35	Date 1989-1990	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris... TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)
75	Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990, 17 janvier 1992 et 9 mars 1992).	Cote 3551 W 161	Date 1990-1992	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des... Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-... T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris... Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990,...
76	05/00121 SARL Bleu Soleil (1 juillet 1998 - 8 juin 2005).	Cote 3089 W 121	Date 1998-2005	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2005 05/00121 SARL Bleu Soleil (1 juillet 1998 - 8 juin...
77	MONTÉLIMAR (bureaux de vote 13,14,15 2ème tour)	Cote 3955 W 84	Date 2017	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la... Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:... Listes d'émargement des communes. MONTÉLIMAR (bureaux de vote 13,14,15 2ème tour)
78	04/02/1999-08/02/1999	Cote 3089 W 407	Date 1999-1999	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1999 04/02/1999-08/02/1999
79	29/01/1996-01/02/1996	Cote 3089 W 326	Date 1996-1996	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation... 1996-1997 29/01/1996-01/02/1996
80	04/00032 SA Aromatiques Provence (25 mars 1992 - 24 mars 2004).	Cote 3089 W 63	Date 1992-2004	Lieu Drôme (France ; département)	Type de document -
	Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre... Chambre commerciale du tribunal de grande instance... Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et... Dossiers clos en 2004 04/00032 SA Aromatiques Provence (25 mars 1992 - 24...

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