Drôme (France). Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Résultat n°1
Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité) - F (partielle) - et G (totalité)

Date

1996-2003

Cote

3372W/226
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité)...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°2
Mureils.- Sections A B C.

Date

-1966

Cote

3372W/160
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Mureils.- Sections A B C.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°3
Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

Date

1981-1984

Cote

2937 W 70
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....
Résultat n°4
Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

Date

1990-1994

Cote

3372 W 92
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°5
Sections A-B-C-D-E

Date

-1973

Cote

3372W/200
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Saint-Uze.
- Sections A-B-C-D-E
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°6
1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

Date

1989-1995

Cote

3372 W 145
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Montélier.
- 1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°7
Mercurol

Date

1963-1967

Cote

3372 W 132
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Mercurol
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°8
Beaumont-Monteux.

Date

1953-1962

Cote

3372 W 19
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Beaumont-Monteux.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°9
Folios 196 à 562.

Date

1996-2001

Cote

3372 W 10
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Allan.
- Allan avec extension Malataverne.
- Folios 196 à 562.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°10
Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO

Date

1989-1995

Cote

3372 W 130
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°11
Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission hors vendangeurs n° 2601001 à n° 2601245. Rejets 2001. Contrats vendangeurs 01, listing informatique.

Date

2001

Cote

2938 W 6
- Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Emploi de main d'œuvre étrangère.
- Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission...
Résultat n°12
Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.

Date

1961-1965

Cote

3372 W 18
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°13
DES à G.

Date

1978-1990

Cote

2937 W 78
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
- Versement.
- DES à G.
Résultat n°14
Saint-Paul-les-Romans.

Date

1957-1961

Cote

3372W/220
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Saint-Paul-les-Romans.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°15
Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

Date

1972-1975

Cote

2937 W 113
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
- Commission de première instance du Contentieux de la...
Résultat n°16
Folios 521 à 586.

Date

1989-1993

Cote

3372W/166
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Le Pôët-Laval.- Section A.
- Folios 521 à 586.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°17
Rioms.- Sections A-B-C

Date

1979-1982

Cote

3372W/189
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Rioms.- Sections A-B-C
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°18
Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).

Date

1957-1992

Cote

2937 W 49
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Téziers (Portes-lès-Valence).
- Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
Résultat n°19
Châteaudouble.

Date

1985-1990

Cote

3372 W 41
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Charpey et Châteaudouble.
- Châteaudouble.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°20
Les Grandes-Gontardes extensions sur Donzère et La-Garde-Adhemar.

Date

1995-2002

Cote

3372 W 148
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Les Grandes-Gontardes extensions sur Donzère et La-Garde-Adhemar.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°21
Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.

Date

1999-2002

Cote

2937 W 43
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application...
Résultat n°22
Montboucher-sur-Jabron et Sauzet.-Montbouchet-sur-Jabron sections A-B, Sauzet section zo.

Date

1957-1959

Cote

3372 W 137
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Montboucher-sur-Jabron et Sauzet.-Montbouchet-sur-Jabron...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°23
Folios 1 à 325.

Date

1989-1993

Cote

3372W/164
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Le Pôët-Laval.- Section A.
- Folios 1 à 325.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°24
CH.

Date

1983-2003

Cote

2937 W 6
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
- CH.
Résultat n°25
MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.

Date

1983-2003

Cote

2937 W 17
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
- MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
Résultat n°26
Folios 1 à 299

Date

1996-2000

Cote

3372 W 146
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Montélier.
- 1996-2000.- Sections YA-YC-YD-YE-ZD-ZE-ZH-ZI-ZK-ZL-ZM-ZX-ZY
- Folios 1 à 299
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°27
Tome 2 folios 418 à 837

Date

1990-1995

Cote

3372W/112
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Lapeyrouse-Mornay.
- Tome 2 folios 418 à 837
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°28
Sections AH AL AM AN (partie) -AO AP AR AS (partie) et AT (Partie)

Date

1965-1966

Cote

3372 W 122
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Malataverne.
- Sections AH AL AM AN (partie) -AO AP AR AS (partie)...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°29
Folios 480 à 928.

Date

1990-1985

Cote

3372 W 43
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Châteauneuf-de-Galaure avec extension de Saint-Martin-d'Août...
- Folios 480 à 928.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°30
Folios 314 à 627.

Date

1996-2001

Cote

3372 W 31
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Chabeuil.
- Folios 314 à 627.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°31
R à S.

Date

1978-1990

Cote

2937 W 82
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
- Versement.
- R à S.
Résultat n°32
Chabeuil.

Date

1954-1958

Cote

3372 W 27
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Chabeuil.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°33
Folios 602 à 911

Date

1990-1995

Cote

3372W/223
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Saint-Sorlin-en-Valloire secteur Vallée de Moras-en-Valloire...
- Folios 602 à 911
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°34
Livron-sur-Drôme et Etoile-sur-Drôme.- Livron-sur-Drôme sections AB.AC.AD.AE.AH.AI.AK.AL.AM.AN.AO.AP.AR.AS.AT.AV.AW . BM.BO.BP.BR.BS.ST.SV.SW.BX.BY.BZ.CD.CE, Etoile-sur-Rhône (déjà remembré)

Date

1958 -1966

Cote

3372W/118
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Livron-sur-Drôme et Etoile-sur-Drôme.- Livron-sur-Drôme...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°35
SDITEPSA. - Stages.

Date

1985-1988

Cote

2937 W 108
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
- SDITEPSA. - Stages.
Résultat n°36
Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

Date

1946-1979

Cote

2937 W 98
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
- Commission de première instance du Contentieux de la...
Résultat n°37
La Bégude-de-Mazenc.- Sections A.B.C.D.E.F.G.H

Date

1961-1962

Cote

3372 W 103
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- La Bégude-de-Mazenc.- Sections A.B.C.D.E.F.G.H
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°38
Folios 410 à 818.

Date

1989-1995

Cote

3372 W 29
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Chabeuil-Valence - Chabeuil - Malissard avec extension...
- Folios 410 à 818.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°39
Sections a1-a3-a4p-b1-b2-b3-d1-d2p-d3p-e1p-e3-f1p

Date

1972-1992

Cote

3372W/250
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Vesc.
- Sections a1-a3-a4p-b1-b2-b3-d1-d2p-d3p-e1p-e3-f1p
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°40
Montauban-sur-l'Ouvèze .- Sections A-B-C-D-E-F-G

Date

1980-1985

Cote

3372W/155
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Montauban-sur-l'Ouvèze .- Sections A-B-C-D-E-F-G
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°41
Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).

Date

1996-1997

Cote

2937 W 38
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Cailles Drom'Alp (S.A. Béranger) (Montoison).
- Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).
Résultat n°42
H-J.

Date

1983-2003

Cote

2937 W 13
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
- H-J.
Résultat n°43
Moras-en-Valloire - Manthes - avec extension sur Lapeyrouse-Mornay.- Moras-en-Valloire sections AB-AC-AD-AH

Date

1990-1995

Cote

3372W/157
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Moras-en-Valloire - Manthes - avec extension sur Lapeyrouse-Mornay.-...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°44
La Chapelle-en-Vercors.

Date

1995-1997

Cote

3372 W 37
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- La Chapelle-en-Vercors.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°45
Beauregard-Baret sections AB.AC.AD.AE.AH.AI.AL.AM.AK

Date

1984-1989

Cote

3372 W 86
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Beauregard-Baret sections AB.AC.AD.AE.AH.AI.AL.AM.AK
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°46
La Laupie - Bonlieu-sur-Roubion et Marsanne.- La Laupie sections A.B.C.D.E.F, Bonlieu-sur-Roubion sections A et B, Marsanne section A.W

Date

1957-1958

Cote

3372W/116
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- La Laupie - Bonlieu-sur-Roubion et Marsanne.- La Laupie...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°47
Châteauneuf-du-Rhône section A B E F, Malataverne section A E.

Date

1955-1994

Cote

3372 W 44
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Châteauneuf-du-Rhône et Malataverne.
- Châteauneuf-du-Rhône section A B E F, Malataverne section...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°48
Montoison- Etoile-sur-Rhône .- Montoison sections Z.EZ.H-Z.I-Z.K-Z.L-Z.M-Z.N-Z.O-Z.R-Z.S-Z.T-Z.V-Z.W

Date

-1969

Cote

3372W/152
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Montoison- Etoile-sur-Rhône .- Montoison sections Z.EZ.H-Z.I-Z.K-Z.L-Z.M-Z.N-Z.O-Z.R-Z.S-Z.T-Z.V-Z.W
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°49
Folios de 221 à 424

Date

2005-2009

Cote

3372W/205
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Romans-sur-Isère, Peyrins et Mours-Saint-Eusebe.
- Romans-sur-Isère,.- Sections AL-AM-AN-AO-AP-AR-AS-AT-AV-CS-CV-CW-CZ,...
- Folios de 221 à 424
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°50
Sections A1.A3.ZB.ZC.ZE.ZH.ZI.ZK

Date

1990-1994

Cote

3372 W 129
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Marsaz.
- Sections A1.A3.ZB.ZC.ZE.ZH.ZI.ZK
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°51
Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979). Emplois, définition et classification (1977-1980). Dossier de M. COL, représentant personnel (1983-1984). Comité hygiène et sécurité, réunions : compte-rendus (1981-1997) ; définition du 13ème mois (1986-1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1979-1992) ; accidents du travail (1987-1992) ; amélioration des conditions de travail (1980-1983) ; affaire GIN (1985) ; licenciement économique (1985-1986).

Date

1963-1992

Cote

2937 W 57
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Cave de Die.
- Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979)....
Résultat n°52
Comité départemental des prestations sociales agricoles. - Réunions.

Date

1974-1998

Cote

2937 W 102
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
- Comité départemental des prestations sociales agricoles....
Résultat n°53
Alixan et Besayes section A et B partie, Bourg-de-péage section D partie, Chatuzange-le-Goubet section D partie, Charpey section P partie, Saint-Marcel-les-Valence section A partie.

Date

1963-2001

Cote

3372 W 6
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Alixan.
- Alixan et Besayes section A et B partie, Bourg-de-péage...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°54
Folios 1 à 230

Date

1990-1994

Cote

3372W/56
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Clérieux.- Sections D-F-ZA-ZB-ZH-ZI*-ZK-ZL-ZN-ZO
- Folios 1 à 230
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°55
Folios 291 à 579

Date

1969-1999

Cote

3372W/235
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Valence- Chabeuil-Malissard de la commune de Montélier...
- Folios 291 à 579
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°56
T à Z.

Date

1978-1990

Cote

2937 W 83
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
- Versement.
- T à Z.
Résultat n°57
Granges-les-Beaumont.- Sections ZA ZB ZI

Date

1990-1994

Cote

3372 W 93
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Granges-les-Beaumont.- Sections ZA ZB ZI
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°58
Étoile-sur-Rhône - Portes-les-Valence et Livron-sur-Rhône.- Étoile-sur-Rhône sections AB.AC.BE.BH.BK.BJ.BL.BM.BN.BO.BP.BR.BS.BT; Portes-les-Valence section D3, Livron-sur- Rhône section AK

Date

-1964

Cote

3372 W 68
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Étoile-sur-Rhône - Portes-les-Valence et Livron-sur-Rhône.-...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°59
La Bâtie-Rolland avec l'extension sur Puygiron.- La Bâtie-Rolland sections A.B.C, Puygiron section A

Date

1976-1980

Cote

3372 W 97
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- La Bâtie-Rolland avec l'extension sur Puygiron.- La...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°60
Veaunes.- Sections A et B

Date

1963-1965

Cote

3372W/242
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Veaunes.- Sections A et B
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°61
Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale (CADP) - SICAGRI (Montélimar). - Dossier GLE. Dossier KAI. Déclarations d'accidents du travail (1980-1987). Élections des délégués du personnel (1968-1986). Institutions représentatives du personnel. Élections et désignation des délégués syndicaux (1987-2003). Santé et sécurité, travaux à réaliser sur le site de Saint-Paul Trois-Châteaux (1995-1999). Rapport d'installation électrique (2000). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (1997-2003). Accident du travail de S. CHA : procès-verbaux, rapport d'enquête, notes, contrat de travail et avenant, photographies (2001-2001). Accident du travail de M. DES: rapport, note, correspondance (2003). Déclarations d'accident du travail (1997-2006). Déclarations de mouvement de personnel (1996). Déclaration d'accident du travail de M. COP (1997). Demande d'autorisation d'extension SICAGRI : avis (1999). Infraction transport : procès-verbal (2000). Emploi et restructuration SICAGRI (1995). EDDF. Avis du SDITEPSA (1997). Restructuration (1999). Durée du temps de travail : dérogations (1976, 1984-2002). Dossier sur la réduction du temps de travail CADP SICAGRI (1999-2000).

Date

1968-2006

Cote

2937 W 36
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale...
Résultat n°62
Union des coopératives agricoles de la Drôme et de l'Ardèche pour l'élevage et l'alimentation du bétail (UCAB) (Crest). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, réunions et actions de prévention et activités : convocations, procès-verbaux, correspondance, rapports annuels (1977-1992). Reclassement de M. VIG (1984-1985). Renseignements concernant plusieurs salariés (1966-1988). Fonds d'amélioration des conditions de travail (1977-1978). Déclarations d'accidents du travail (1990-1992). Comité d'entreprise (1983-1985). Affaires classées sans suite : procès-verbal (1989). Affaire VIG (1991). Permis de construire (1964-1988). Installation classée : arrêté préfectoral (1990). Santé et sécurité au travail, mesure du bruit : correspondance de la Mutualité sociale agricole (1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail d'UCAB, Nutrisud et Eurena (1993-2003). Accident du travail de M. TER : correspondance à la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) (1994). Nutrisoleil. - Accident de travail de M. COM : enquêtes (1995). Accidents du travail de l'entreprise intervenante : Nutrisoleil (1998), Nutrisud (2001). Installations électriques : rapport (1995). Consignes de sécurité (1997-1998). Nutrisoleil, intervention de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) et contrôle de la DDTEFP : rapport, correspondance (1999). Emploi à Nutrisoleil, Eurena, Nutrisud, restructuration économique (1998). Convention du Fonds national pour l'emploi (1995-2000). Accords avec les institutions représentatives du personnel : règlement intérieur (1984). Participation et intéressement (1995-2002). Élections des délégués du personnel (1992-2001). Procédures de licenciements de salariés protégés : dossier général (1998), M. LOM (1999), M. VIG (1993), M. THO (1998).

Date

1977-2003

Cote

2937 W 59
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Union des coopératives agricoles de la Drôme et de...
Résultat n°63
Crest et Divajeu.- Crest sections B-C-D-I-G-H-IKI-K2-M, Divajeu section C1

Cote

3372 W 62
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Crest et Divajeu.- Crest sections B-C-D-I-G-H-IKI-K2-M,...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°64
Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux (1989-1998), arrêtés de désignation des membres (1987-2005). Commission consultative départementale des entrepreneurs forestiers : réunion (2002), statistiques (1988-2006).

Date

1989-2006

Cote

2937 W 93
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Entreprises forestières. - Affiliation au régime de...
- Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux...
Résultat n°65
Folios 1 à 305.

Date

1996-2003

Cote

3372 W 71
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Eurre et Allex .- Eurre sections ZC.ZD.ZE.ZH.ZI.ZK.ZL.ZM.ZN.ZP.ZR.ZS.ZT.ZV,...
- Folios 1 à 305.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°66
Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Réunions du comité régional.

Date

1994-1999

Cote

2937 W 65
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Office national des Forêts (ONF).
- Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....
Résultat n°67
Zone nord sections A.B.CP.J

Date

1953-1958

Cote

3372 W 80
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Grâne.
- Zone nord sections A.B.CP.J
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°68
Eymeux - La Baume-d'Hostun.- Hostun sections AB-ZD

Date

1989-1993

Cote

3372 W 81
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Eymeux - La Baume-d'Hostun.- Hostun sections AB-ZD
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°69
Barcelone.

Date

1977-1981

Cote

3372 W 16
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Barcelone.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°70
Ambonil et Allex.

Date

-1969

Cote

3372 W 24
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Ambonil et Allex.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°71
Folios 580 à 892

Date

1969-1999

Cote

3372W/236
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Valence- Chabeuil-Malissard de la commune de Montélier...
- Folios 580 à 892
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°72
Beauvallon.

Date

1965-1967

Cote

3372 W 21
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Beauvallon.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°73
VA-VE-VI-VO-VU-WZ.

Date

1983-2003

Cote

2937 W 22
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
- VA-VE-VI-VO-VU-WZ.
Résultat n°74
Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

Date

1957-1961

Cote

2937 W 96
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
- Commission de première instance du Contentieux de la...
Résultat n°75
Châteauneuf-sur-Isère (A à GE).

Date

1978-2002

Cote

2937 W 24
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Châteauneuf-sur-Isère (A à GE).
Résultat n°76
Crest.- Sections A-L-N

Date

1965-1969

Cote

3372 W 61
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Crest.- Sections A-L-N
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°77
Vacheres-en-Quint.- Sections A 1 partie, A2 partie, A3 partie, B1 partie et B2 partie

Date

1973-1975

Cote

3372W/248
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Vacheres-en-Quint.- Sections A 1 partie, A2 partie,...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°78
Saint-Paul-Trois-Châteaux et Clansayes.- Saint-Paul-Trois-Châteaux sections C partie, D partie, E partie, F partie, I partie et N partie . Clansayes section H partie.

Date

1947-1958

Cote

3372W/217
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Saint-Paul-Trois-Châteaux et Clansayes.- Saint-Paul-Trois-Châteaux...
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°79
Beausemblant, Laveyron, Saint-Uze.

Date

1963-1964

Cote

3372 W 20
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Beausemblant, Laveyron, Saint-Uze.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier
Résultat n°80
Manas.- Projet remembrement.

Cote

3372W/153
- Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...
- Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
- Manas.- Projet remembrement.
Producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

Résultats de la recherche

Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité) - F (partielle) - et G (totalité)

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Mureils.- Sections A B C.

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Sections A-B-C-D-E

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Mercurol

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Beaumont-Monteux.

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Folios 196 à 562.

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission hors vendangeurs n° 2601001 à n° 2601245. Rejets 2001. Contrats vendangeurs 01, listing informatique.

Date

Cote

Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

DES à G.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Saint-Paul-les-Romans.

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

Date

Cote

Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

Folios 521 à 586.

Date

Cote

Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

Producteur :

Rioms.- Sections A-B-C

Date

Cote