3372 W 1-251
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Particularité du document
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/10/2018
Présentation du contenu
Ce versement comporte des procès-verbaux du remembrement de 1951 à 2007.
Conditions d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables sous réserve, toutefois, de l'occultation des éléments dont la communication porterait atteinte au secret de la vie privée : nom et prénoms, date de naissance ainsi qu'adresse des propriétaires des parcelles ayant fait l'objet du remembrement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Beaumont-les-Valence sections AB AC AD AE AI AK AL AM AO AR AS AT AV, Montéléger sections AC AD et Montvendre section ZB.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1965
Mots clés lieux
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