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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).
Cote
2937 W 70
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....
2

Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission hors vendangeurs n° 2601001 à n° 2601245. Rejets 2001. Contrats vendangeurs 01, listing informatique.
Cote
2938 W 6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Emploi de main d'œuvre étrangère.
  • Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission...
3

DES à G.
Cote
2937 W 78
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • DES à G.
4

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.
Cote
2937 W 113
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
5

Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).
Cote
2937 W 49
 Date
1957-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
6

Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.
Cote
2937 W 43
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application...
7

CH.
Cote
2937 W 6
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • CH.
8

MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
Cote
2937 W 17
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
9

R à S.
Cote
2937 W 82
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • R à S.
10

SDITEPSA. - Stages.
Cote
2937 W 108
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • SDITEPSA. - Stages.
11

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).
Cote
2937 W 98
 Date
1946-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
12

Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).
Cote
2937 W 38
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Cailles Drom'Alp (S.A. Béranger) (Montoison).
  • Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).
13

H-J.
Cote
2937 W 13
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • H-J.
14

Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979). Emplois, définition et classification (1977-1980). Dossier de M. COL, représentant personnel (1983-1984). Comité hygiène et sécurité, réunions : compte-rendus (1981-1997) ; définition du 13ème mois (1986-1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1979-1992) ; accidents du travail (1987-1992) ; amélioration des conditions de travail (1980-1983) ; affaire GIN (1985) ; licenciement économique (1985-1986).
Cote
2937 W 57
 Date
1963-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Cave de Die.
  • Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979)....
15

Comité départemental des prestations sociales agricoles. - Réunions.
Cote
2937 W 102
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles....
16

T à Z.
Cote
2937 W 83
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • T à Z.
17

Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale (CADP) - SICAGRI (Montélimar). - Dossier GLE. Dossier KAI. Déclarations d'accidents du travail (1980-1987). Élections des délégués du personnel (1968-1986). Institutions représentatives du personnel. Élections et désignation des délégués syndicaux (1987-2003). Santé et sécurité, travaux à réaliser sur le site de Saint-Paul Trois-Châteaux (1995-1999). Rapport d'installation électrique (2000). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (1997-2003). Accident du travail de S. CHA : procès-verbaux, rapport d'enquête, notes, contrat de travail et avenant, photographies (2001-2001). Accident du travail de M. DES: rapport, note, correspondance (2003). Déclarations d'accident du travail (1997-2006). Déclarations de mouvement de personnel (1996). Déclaration d'accident du travail de M. COP (1997). Demande d'autorisation d'extension SICAGRI : avis (1999). Infraction transport : procès-verbal (2000). Emploi et restructuration SICAGRI (1995). EDDF. Avis du SDITEPSA (1997). Restructuration (1999). Durée du temps de travail : dérogations (1976, 1984-2002). Dossier sur la réduction du temps de travail CADP SICAGRI (1999-2000).
Cote
2937 W 36
 Date
1968-2006
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale...
18

Union des coopératives agricoles de la Drôme et de l'Ardèche pour l'élevage et l'alimentation du bétail (UCAB) (Crest). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, réunions et actions de prévention et activités : convocations, procès-verbaux, correspondance, rapports annuels (1977-1992). Reclassement de M. VIG (1984-1985). Renseignements concernant plusieurs salariés (1966-1988). Fonds d'amélioration des conditions de travail (1977-1978). Déclarations d'accidents du travail (1990-1992). Comité d'entreprise (1983-1985). Affaires classées sans suite : procès-verbal (1989). Affaire VIG (1991). Permis de construire (1964-1988). Installation classée : arrêté préfectoral (1990). Santé et sécurité au travail, mesure du bruit : correspondance de la Mutualité sociale agricole (1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail d'UCAB, Nutrisud et Eurena (1993-2003). Accident du travail de M. TER : correspondance à la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) (1994). Nutrisoleil. - Accident de travail de M. COM : enquêtes (1995). Accidents du travail de l'entreprise intervenante : Nutrisoleil (1998), Nutrisud (2001). Installations électriques : rapport (1995). Consignes de sécurité (1997-1998). Nutrisoleil, intervention de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) et contrôle de la DDTEFP : rapport, correspondance (1999). Emploi à Nutrisoleil, Eurena, Nutrisud, restructuration économique (1998). Convention du Fonds national pour l'emploi (1995-2000). Accords avec les institutions représentatives du personnel : règlement intérieur (1984). Participation et intéressement (1995-2002). Élections des délégués du personnel (1992-2001). Procédures de licenciements de salariés protégés : dossier général (1998), M. LOM (1999), M. VIG (1993), M. THO (1998).
Cote
2937 W 59
 Date
1977-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Union des coopératives agricoles de la Drôme et de...
19

Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux (1989-1998), arrêtés de désignation des membres (1987-2005). Commission consultative départementale des entrepreneurs forestiers : réunion (2002), statistiques (1988-2006).
Cote
2937 W 93
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Entreprises forestières. - Affiliation au régime de...
  • Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux...
20

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Réunions du comité régional.
Cote
2937 W 65
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Office national des Forêts (ONF).
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....
21

VA-VE-VI-VO-VU-WZ.
Cote
2937 W 22
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • VA-VE-VI-VO-VU-WZ.
22

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.
Cote
2937 W 96
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
23

Châteauneuf-sur-Isère (A à GE).
Cote
2937 W 24
 Date
1978-2002
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Châteauneuf-sur-Isère (A à GE).
24

Institutions représentatives du personnel, délégués syndicaux : correspondance (1982-1987). Élections des délégués personnel et du comité d'entreprise (1991-1997) : correspondance (1980, 1983, 1985). Santé et sécurité au travail, réunions et activités du comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1994-1999), procès-verbaux (1999-2002), correspondance (1993-2002). Emploi : convention du Fonds national pour l'emploi préretraite (2001), dossier d'aide au conseil pour la gestion prévisionnelle de l'emploi (1991), contrat en alternance (2002). Durée du temps de travail : dossier sur la réduction du temps de travail, convention-accord (1998), réunions de suivi (1999, 2000, 2004), accords sur l'intéressement (1980-2004), accords sur la participation (1991). Épargne salariale (2003). Concours EDDF : avis du SDITEPSA (1996-2000), correspondance (1986-2000). Transfert du personnel vers des filiales sud est : correspondance (1991), appellations S.A. et Sarl Cellier Hannibal (1991).
Cote
2937 W 58
 Date
1980-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Cave de Die.
  • Institutions représentatives du personnel, délégués...
25

Comité départemental des prestations sociales agricoles et SDITEPSA. - Comptabilité.
Cote
2937 W 106
 Date
1959-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
26

Comité d'entreprise. - Réunions.
Cote
2937 W 47
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Comité d'entreprise. - Réunions.
27

A.
Cote
2937 W 75
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • A.
28

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.
Cote
2937 W 97
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
29

Die, Livron-sur-Drôme (B à K).
Cote
2937 W 26
 Date
1980-2002
 Lieu
Die (Drôme, France), Livron-sur-Drôme (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Die, Livron-sur-Drôme (B à K).
30

ARN-BAUD.
Cote
2937 W 2
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • ARN-BAUD.
31

CO-CR-CU.
Cote
2937 W 7
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • CO-CR-CU.
32

Association pour l'emploi des saisonniers agricole (APESA). - Fonctionnement et réunions : notes, comptes rendus, liste professionnelle agricole, convention collective, compte rendu de prospection. Conditions de travail de la main d'œuvre étrangère, logement, nourriture, âge. Politique de l'emploi : documentation.
Cote
2938 W 12
 Date
1970-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Association pour l'emploi des saisonniers agricole...
33

Registre manuscrit (1975-1992, 1994), registre informatique des fiches par employeur (1995-1997).
Cote
2938 W 1
 Date
1975-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Emploi de main d'œuvre étrangère.
  • Registre manuscrit (1975-1992, 1994), registre informatique...
34

Pierrelatte (H à MA).
Cote
2937 W 33
 Date
1976-2006
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Pierrelatte (H à MA).
35

Chambre d'Agriculture (Valence). - Disposition personnelle, syndicat, déclaration d'accident du travail, convention collective, correspondance, réclamations de J. P. MAT et G. FAV.
Cote
2937 W 42
 Date
1962-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Chambre d'Agriculture (Valence). - Disposition personnelle,...
36

Interventions du service de l'inspection du travail (SDITEPSA) dans les entreprises.
Cote
2937 W 109
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Interventions du service de l'inspection du travail...
37

DU à S.
Cote
2937 W 90
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • DU à S.
38

Livron-sur-Drôme (L à S), Montélimar (A à F).
Cote
2937 W 27
 Date
1974-1999
 Lieu
Livron-sur-Drôme (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Livron-sur-Drôme (L à S), Montélimar (A à F).
39

Comité départemental des prestations sociales agricoles et SDITEPSA. - Comptabilité.
Cote
2937 W 107
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
40

RI-RO-RU.
Cote
2937 W 19
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • RI-RO-RU.
41

Courrier arrivé, enregistrement : registre (1979-1989). Handicapés, attribution du complément rémunération milieu protégé : registre (1970-1990). Indemnité viagère de départ, versement : registre (1974-1983).
Cote
2937 W 94
 Date
1970-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Courrier arrivé, enregistrement : registre (1979-1989)....
42

L à MA.
Cote
2937 W 80
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • L à MA.
43

Coopérative agricole de la vallée de la Drôme (CAVD) (Crest). - Renseignements généraux (1983-1986). Comité d'entreprise (1986). Délégués syndicaux (1971). Licenciement économique (1983-1985). Recrutement (1986). Comité hygiène et sécurité, réunions : convocations, procès-verbaux (1979-1985). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1980-1984, 1995). Accidents du travail (1992-1995). Accords d'intéressement et de participation (1994). Institutions représentatives du personnel. Comité d'entreprise, élections des délégués du personnel (1994-1997) : procès-verbaux de réunions (1983-1997).
Cote
2937 W 60
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Coopérative agricole de la vallée de la Drôme (CAVD)...
44

Coopérative fruitière LORIFRUITS (Loriol). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (1979-1998). Déclarations de main d'œuvre (1986). Exonération des charges patronales (1986-1987). Affaire BOT (1972-1978).
Cote
2937 W 62
 Date
1972-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Coopérative fruitière LORIFRUITS (Loriol). - Comité...
45

V à W.
Cote
2937 W 88
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Annulation.
  • V à W.
46

Accords d'intéressements (1981-1993). Accords sur participation (1992). Accords (1986-1996). Durée du temps de travail : modifications des grilles d'horaires (1972-1979, 1996-2002), dérogations au repos dominical (1996). Institutions représentatives du personnel. Désignation des délégués syndicaux (1990-1999). Élections des délégués du personnel (1994). Règlement intérieur (1994-1995).
Cote
2937 W 55
 Date
1972-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Accords d'intéressements (1981-1993). Accords sur participation...
47

Rapports (1991-2002), statistiques (1989-1992).
Cote
2937 W 73
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
  • Rapports (1991-2002), statistiques (1989-1992).
48

Comité d'entreprise. - Élections et correspondance élections (1985-1995). Délégués syndicaux (1971-1985). Différents entre les délégués du personnel et les délégués syndicaux (1981-1982). Caisse prévoyance des cadres (1959-1965).
Cote
2937 W 48
 Date
1959-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Comité d'entreprise. - Élections et correspondance...
49

B à DR.
Cote
2937 W 89
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • B à DR.
50

K-LA-LE.
Cote
2937 W 14
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • K-LA-LE.
51

GR à K.
Cote
2937 W 79
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • GR à K.
52

Rapports (2000-2002), correspondance (1993-2001), rapports concernant la Cave Jaillance de Die et les entreprises Téziers et BEGEA (2000-2002).
Cote
2937 W 74
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
  • Rapports (2000-2002), correspondance (1993-2001), rapports...
53

DA-DE-DI-DJ.
Cote
2937 W 8
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • DA-DE-DI-DJ.
54

Registre informatique des fiches par employeur (1998-2000, 2002-2003).
Cote
2938 W 2
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Emploi de main d'œuvre étrangère.
  • Registre informatique des fiches par employeur (1998-2000,...
55

Versement d'un complément de rémunération au titre de la garantie de ressources : bordereaux de paiement, correspondance (dossier de G. AST, dossiers de T à V) (1992-1997), modèles de bulletins paye (1996-1997), statistiques relatives au complément de revenu servi depuis janvier 1982, liste des travailleurs handicapés en milieu ordinaire (1990-1993), liste des dossiers annulés (1990-1993), liste des dossiers (1989-1992), liste des paiements de complément de rémunération (1986-1989), liste des dossiers protégés (1982-1985).
Cote
2937 W 91
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement d'un complément de rémunération au titre...
56

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Fonctionnement et activités.
Cote
2937 W 52
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....
57

Caisse régionale des mutuelles agricoles Drôme-Ardèche (CRMA) (Montélimar). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, fonctionnement et activités (1982-1990). Comité d'entreprise (1968-1983). Délégués du personnel (1954-1982). Règlement intérieur (1983-1984). Comité d'entreprise (1968-1987). Déclarations d'accidents du travail (1980-1986). Embauche de jeunes de 16 à 25 ans (1961-1987). Contrat solidarité (1982-1985). Dossier CAM (1977). Dossier MER (1986). Dossier de permis de construire (1971).
Cote
2937 W 63
 Date
1954-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale des mutuelles agricoles Drôme-Ardèche...
58

BO.
Cote
2937 W 4
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • BO.
59

Pierrelatte (ME à P).
Cote
2937 W 34
 Date
1981-2006
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Pierrelatte (ME à P).
60

Comité entreprise. - Réunions et activités.
Cote
2937 W 40
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Centre d'économie rurale de la Drôme (CER France) (Valence).
  • Comité entreprise. - Réunions et activités.
61

ME-MI-MO.
Cote
2937 W 16
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • ME-MI-MO.
62

Santé et sécurité : procès-verbaux et comptes-rendus de visite du comité hygiène. Sécurité et conditions de travail (2001-2003). Correspondance du service de l'inspection du travail (2001-2002). Rapports de fin de contrôle technique sécurité et installation électrique (2003). Aide à l'emploi : contrats en alternance (1996-2002), exonérations pour embauche à temps partiel (1996-1998), dossier EDDF (1997). Réclamations de M. COL, 1986 (juin) et de E. MOU (2001). Élections des délégués du personnel (1987-1993).
Cote
2937 W 41
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Centre d'économie rurale de la Drôme (CER France) (Valence).
  • Santé et sécurité : procès-verbaux et comptes-rendus...
63

Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Réunions : procès-verbaux (1987-2004). Litige entre la direction et M. CHA (1988). Contrat emploi solidarité (1982-1985). Licenciement de B. CHA (1987). Convention collective. Règlement intérieur. Dossiers de salariés (1978-1982). Grèves (1971, 1974-1979).
Cote
2937 W 56
 Date
1971-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....
64

Bilans sociaux (1981-1986, 1993). Apprentissage (1992-1993). Litige entre la Confédération fédérale du travail (CFDT) et la direction : protocole pré-électoral. Licenciement de M. COR (1991). Structure commune Isère / Drôme et dossiers de salariés protégés (1989) : correspondance, avis sur la convention du Fonds national pour l'emploi pré-retraite (1980, 1993-1998). Emploi et développement de la formation en alternance : contrat en alternance (2001-2003), correspondance (1999). Apprentissage (2001-2002). Rapports sur l'égalité professionnelle (2003-2004). Renseignements sur le personnel (1957-1959). Conditions de travail (1971-1983).
Cote
2937 W 54
 Date
1957-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Caisse régionale du Crédit agricole (Valence).
  • Bilans sociaux (1981-1986, 1993). Apprentissage (1992-1993)....
65

Pierrelatte (CO à D).
Cote
2937 W 31
 Date
1984-1995
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Pierrelatte (CO à D).
66

Renseignements sur les salariés.
Cote
2937 W 37
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Cailles Drom'Alp (S.A. Béranger) (Montoison).
  • Renseignements sur les salariés.
67

Cave de Tain-l'Hermitage. - Durée du temps de travail : dérogations (1998-2000), convention sur la réduction du temps de travail (RTT) (1999), accords avec les institutions représentatives du personnel, élections (1986-2001), accord sur l'intéressement (1991), correspondance (1997-2000). Emploi : dossier du Fonds social européen (FSE). Développement de la formation professionnelle : note sur la convention du Fonds national pour l'emploi (FNE) (1995).
Cote
2937 W 39
 Date
1986-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Cave de Tain-l'Hermitage. - Durée du temps de travail...
68

Fonctionnement et activités du comité hygiène sécurité et conditions de travail (1998-2003). Déclarations d'accidents du travail (1972-1985, 1997-2003). Rapports annuels d'activités de la médecine du travail (1986-1987). Plan de mise en conformité des équipements de travail (1995-1996). Comité d'entreprise, réunions : comptes-rendus (1986-1989). Convention du Fonds national pour l'emploi (1983-1996) : correspondance, accords d'entreprise (1981-1990).
Cote
2937 W 46
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Téziers (Portes-lès-Valence).
  • Fonctionnement et activités du comité hygiène sécurité...
69

Cotisations sociales agricoles. - Examen des conditions de fixation, réunions du groupe de travail.
Cote
2937 W 112
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Cotisations sociales agricoles. - Examen des conditions...
70

PET-PI-PO-PR-PU-RA-RE.
Cote
2937 W 18
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • PET-PI-PO-PR-PU-RA-RE.
71

BE-BL.
Cote
2937 W 3
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
  • BE-BL.
72

STABILE (Die). - Affaire CHE (1989-1994). Affaire SLI (1990- -1993). Contrôle de la règlementation du travail (1989). Accidents du travail : procès-verbaux de gendarmerie, dossiers des procédures de Rosa Da M. GAS (1992) et M. AOU (1994).
Cote
2937 W 68
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • STABILE (Die). - Affaire CHE (1989-1994). Affaire SLI...
73

ME à PO.
Cote
2937 W 81
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • ME à PO.
74

Aides à emploi : contrats en alternance (1995-1999), contrats initiative emploi (1995-1997), aides à la création d'entreprise (2000-2003), cahier de statistiques (1995-2003), cahier récapitulatif des entreprises exonérées de cotisations et ayant mis en place des mesures de pré-retraite progressive (1993-1999). Groupements employeurs, listes : cahier (1992-1999). Licenciements économiques, statistiques : cahier (1976-1982, 1998-2000). Rapports d'activités : documents préparatoires (1994-2000). Durée maximale du temps de travail, dérogations accordées : cahier (1976-1999). Accidents du travail, enregistrement des déclarations : cahier (1993-1999). Main d'œuvre salariée en agriculture, situation sociale et activité (1972-1988).
Cote
2937 W 99
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Aides à emploi : contrats en alternance (1995-1999),...
75

Négociations annuelles sur les salaires et droit d'expression des salariés, accords d'entreprises : Top semence, Cailles Drom Beranger, Europagro, Romacoop, Celliers des Dauphins, Teziers, Agrodis, Sovival, Cave de Die.
Cote
2937 W 104
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Négociations annuelles sur les salaires et droit d'expression...
76

Réunions des commissions plénières.
Cote
2937 W 92
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Entreprises forestières. - Affiliation au régime de...
  • Réunions des commissions plénières.
77

Rapports d'activités (1989-2000). Exploitants agricoles, adhésion à l'assurance maladie : bulletins (1983, 1988, 2008). Dénonciation d'affiliation : états (1988, 2003, 2008). Assurance accident (1998). Comité départemental des prestations sociales agricoles, réunions : recueil des procès-verbaux (1953-1961). Dénonciation (1993, 1998).
Cote
2937 W 101
 Date
1953-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Rapports d'activités (1989-2000). Exploitants agricoles,...
78

Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission (n° 001 à n° 598).
Cote
2938 W 3
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Emploi de main d'œuvre étrangère.
  • Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission...
79

Pierrelatte (R à V).
Cote
2937 W 35
 Date
1972-2007
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Pierrelatte (R à V).
80

Pierrelatte (DU à G).
Cote
2937 W 32
 Date
1979-2007
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Pierrelatte (DU à G).