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  1. Résultat n°1

    Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

    Date

    2006

    Cote

    3169 W 88

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  2. Résultat n°2

    Astic injection industrielle.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3147 W 2

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Crest.
    • Astic injection industrielle.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  3. Résultat n°3

    Dieulefit santé.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3074 W 27

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Dieulefit santé.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  4. Résultat n°4

    Techmann Industrie.

    Date

    2003

    Cote

    3074 W 71

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Techmann Industrie.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  5. Résultat n°5

    Smurfit lembacel; Clinique kennedy; Chabert et guillot; Lagarde.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3074 W 73

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Smurfit lembacel; Clinique kennedy; Chabert et guillot;...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  6. Résultat n°6

    "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 69

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Société Générale.
    • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
  7. Résultat n°7

    Lafarge.

    Date

    1996-2008

    Cote

    3147 W 17

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • Lafarge.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  8. Résultat n°8

    Commune de Venterol, Centre Hector Berlioz.

    Date

    2003

    Cote

    3074 W 11

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Venterol, Centre Hector Berlioz.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  9. Résultat n°9

    Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3074 W 52

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Areva nuclear cycle (NC).
    • Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  10. Résultat n°10

    Institut médico-pédagogique de Fontlaure.

    Date

    1971-2004

    Cote

    3085 W 2

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Institut médico-pédagogique de Fontlaure.
  11. Résultat n°11

    Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074 W 2

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  12. Résultat n°12

    Chapoutier SA.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3169 W 100

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Chapoutier SA.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  13. Résultat n°13

    Association réhabilitation épanouissement accompagnement polyhandicapés (AREAP).

    Date

    2000-2002

    Cote

    3074 W 16

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Nyons.
    • Association réhabilitation épanouissement accompagnement...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  14. Résultat n°14

    "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."

    Date

    1990-2007

    Cote

    3085 W 10

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Brioche Pasquier.
    • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
  15. Résultat n°15

    Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

    Date

    2000

    Cote

    3169 W 55

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  16. Résultat n°16

    Maison Familiale Rurale.

    Date

    2004

    Cote

    3169 W 35

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Maison Familiale Rurale.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  17. Résultat n°17

    Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Lycée des Mandailles.

    Date

    1983-2007

    Cote

    3169 W 12

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Lycée des Mandailles.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  18. Résultat n°18

    Nougats Delavant.

    Date

    1989-2001

    Cote

    3074 W 80

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Nougats Delavant.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  19. Résultat n°19

    Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

    Date

    1972-2006

    Cote

    3085 W 28

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Magne.
    • Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
  20. Résultat n°20

    Cgera.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3169 W 63

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Valence.
    • Cgera.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  21. Résultat n°21

    Lagarde.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3074 W 37

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Malataverne.
    • Lagarde.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  22. Résultat n°22

    Décisions salariés protégés, procès verbaux délégués du personnel, désignations délégués syndical.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3074 W 33

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Gamma assistance.
    • Décisions salariés protégés, procès verbaux délégués...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  23. Résultat n°23

    Fdsea.

    Date

    1984-1990

    Cote

    3169 W 65

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Valence.
    • Fdsea.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  24. Résultat n°24

    "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."

    Date

    1974-2006

    Cote

    3085 W 68

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Sauvegarde de l'Enfance.
    • "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections...
  25. Résultat n°25

    Cauzid maison de retraite.

    Date

    1986-2001

    Cote

    3147 W 6

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Cauzid maison de retraite.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  26. Résultat n°26

    Commune de Taulignan, Les amis du tilleuls.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3074 W 10

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Taulignan, Les amis du tilleuls.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  27. Résultat n°27

    Commune de Tulette, Union des Vignerons des Côtes-du-Rhône.

    Date

    1998-2004

    Cote

    3169 W 101

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Tulette, Union des Vignerons des Côtes-du-Rhône.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  28. Résultat n°28

    Association pour le traitement, la réadaption et la réinstallation des insuffisants respiratoires (ATRIR).

    Date

    1995-2008

    Cote

    3074 W 7

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Association pour le traitement, la réadaption et la...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  29. Résultat n°29

    "Règlement intérieur (2003-2007), accords (1998-2003), désignation des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2005), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2005-2006), bilan annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (2005)."

    Date

    1998-2007

    Cote

    3085 W 61

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • France Télécom.
    • "Règlement intérieur (2003-2007), accords (1998-2003),...
  30. Résultat n°30

    Elections de la délégation unique du personnel (1999-2009).

    Date

    1999-2009

    Cote

    3169 W 89

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
    • Elections de la délégation unique du personnel (1999-2009).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  31. Résultat n°31

    PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008), PV désignation CHSCT zone sud et centre (2004), PV désignation CHSCT zone nord (2004), PV réunion coordination CHSCT (2007), bilan CHSCT (2006-2008), programme prévention risques professionnelles (2008), projet d'optimisation secteurs SEG et catenaires (2008), PV éléction délégués du personnel (DP) (2006), PV CHSCT (2009), mise à jour liste des membres CHSCT (2010).

    Date

    1999-2010

    Cote

    3140 W 9

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
    • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
    • SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
    • PV CHSCT zone sud (2005-2008), PV CHSCT zone nord (2004-2008),...

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  32. Résultat n°32

    SCER.

    Date

    1987-2001

    Cote

    3074 W 72

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • SCER.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  33. Résultat n°33

    Cj Plast.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3074 W 68

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol.
    • Cj Plast.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  34. Résultat n°34

    Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux, procès verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, accords réduction temps de travail.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074W/60

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Association amis de Beauvallon.
    • Décision salarié protégé, désignation délégués syndicaux,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  35. Résultat n°35

    Adasea.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3169 W 62

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Valence.
    • Adasea.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  36. Résultat n°36

    Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

    Date

    1998-2007

    Cote

    3147 W 16

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme.
    • ITM.
    • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  37. Résultat n°37

    Assystem facilities.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3074 W 66

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Assystem facilities.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  38. Résultat n°38

    "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1983-2006), visites et suite à visites (1972-1998), accords d'entreprise (1997-2007), enquête maladie professionnelle (2004), accidents du travail ( 1999-2006), règlement intérieur (1983). "

    Date

    1983-2007

    Cote

    3085 W 12

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Carrosserie Vincent.
    • "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001),...
  39. Résultat n°39

    Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Capag

    Date

    2004

    Cote

    3169 W 87

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Capag

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  40. Résultat n°40

    Carrefour market.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3074 W 17

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Carrefour market.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  41. Résultat n°41

    Debeaux.

    Date

    1983-2006

    Cote

    3147 W 10

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Debeaux.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  42. Résultat n°42

    Crédit Agricole.

    Date

    1994-2010

    Cote

    3169 W 104

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Crédit Agricole.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  43. Résultat n°43

    Drômoise de Céréales.

    Date

    1994-2008

    Cote

    3169 W 92

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélier.
    • Drômoise de Céréales.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  44. Résultat n°44

    "Délégation unique du personnel (1990-2006), licenciements salariés protégés (1990-1995)."

    Date

    1990-2006

    Cote

    3085 W 13

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Carrosserie Vincent.
    • "Délégation unique du personnel (1990-2006), licenciements...
  45. Résultat n°45

    Geistel Jacky.

    Date

    2001

    Cote

    3169 W 33

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Geistel Jacky.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  46. Résultat n°46

    Commune de Mirmande, CAN.

    Date

    2002-2009

    Cote

    3147 W 20

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Mirmande, CAN.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  47. Résultat n°47

    "Règlements intérieurs (1992-1993), accords d'entreprise (1997-2006), procès-verbaux d'infraction (2002-2003), enquêtes maladie professionnelle (1993-2000), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1993-2006), contrôles trimestriels amiante (1987-1999), délégués syndicaux (1989-2000), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2004-2005), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2002)."

    Date

    1987-2006

    Cote

    3085 W 36

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Société Equipement Boulangerie Pavailler.
    • "Règlements intérieurs (1992-1993), accords d'entreprise...
  48. Résultat n°48

    Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement, négociations annuelles (1976-1998), règlement intérieur (1983-2005), rapport sur la situation de l'établissement adressé au ministère (1992), licenciements salariés protégés (1993-2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1992-2006), enquêtes accidents du travail (1995-2001), désignations délégués syndicaux et autres documents (1974-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2003), procès-verbaux élections délégués du personnel (1995-2003).

    Date

    1971-2006

    Cote

    3085 W 26

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Kdi Merlin.
    • Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement,...
  49. Résultat n°49

    Commune de Granges-les-Beaumont, Earl des Sables.

    Date

    2000

    Cote

    3169 W 48

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Granges-les-Beaumont, Earl des Sables.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  50. Résultat n°50

    "Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité d'hygiène sécurité conditions de travail (1996-1998), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2002), désignation des membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ( 1988-1996), accidents du travail (1988), procès-verbaux des élections des délégués du personnel (1995-2006), procès-verbaux élections du comité d’entreprise (1999-2006), transferts salariés protégés (2001). "

    Date

    1988-2006

    Cote

    3085 W 57-58

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Eovi Services et Soins.
    • "Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité...
  51. Résultat n°51

    Texa.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3074 W 49

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Texa.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  52. Résultat n°52

    Enalsa.

    Date

    1999

    Cote

    3085 W 7

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Enalsa.
  53. Résultat n°53

    Transports Perrenot.

    Date

    2006

    Cote

    3085 W 4

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Transports Perrenot.
  54. Résultat n°54

    Commune de La-Roche-de-Glun, Domaines Jaboulet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3169 W 97

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de La-Roche-de-Glun, Domaines Jaboulet.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  55. Résultat n°55

    Créal Aluminium.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3074 W 78

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Loriol.
    • Créal Aluminium.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  56. Résultat n°56

    Brico Dépôt.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3085 W 6

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
    • Brico Dépôt.
  57. Résultat n°57

    Croisières et tourisme.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3074 W 18

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Dieulefit.
    • Croisières et tourisme.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  58. Résultat n°58

    Accords d'entreprise, procès-verbaux délégués du personnel, courriers délégués syndicaux, procès-verbaux délégation unique du personnel, protocole d'accord des élections professionnelles.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3074 W 46

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Gamma assistance.
    • Accords d'entreprise, procès-verbaux délégués du personnel,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  59. Résultat n°59

    Inéo.

    Date

    1989-2009

    Cote

    3074 W 35

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Inéo.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  60. Résultat n°60

    Sarl horticole les Charmes.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3169 W 2

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune d'Anneyron.
    • Sarl horticole les Charmes.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  61. Résultat n°61

    Endel.

    Date

    1999-2009

    Cote

    3074 W 29

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Endel.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire