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  1. Résultat n°1

    Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3382 W 3

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Rapport de présentation des marchés de travaux (31...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  2. Résultat n°2

    Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .

    Date

    Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005

    Cote

    3382 W 2

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  3. Résultat n°3

    Mission de contrôle technique (CT), mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), règlement de consultation travaux, cahier des clauses administratives particulières commun (CCAP), plan général de sécurité et protection de la santé (PGSPS), généralités, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport, architecte, délibérations, correspondance, plans dossiers de consultation des entreprises (DCE) et avant projet détaillé (APD).

    Date

    1998-2001

    Cote

    3382 W 1

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Mission de contrôle technique (CT), mission de coordination...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  4. Résultat n°4

    Marchés publics des lots 10 à 15.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3382 W 4

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Établissement d'enseignement.
    • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
    • Marchés publics des lots 10 à 15.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre