3382 W 1 - 40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Lot 10 cloisons,doublage isolations : marché public n°98BD191 avec la société CMEPP (1998-2001), lot 11 Peintures : marché public n°98BD192 avec l'entreprise Piovesan (1998-2001), lot 12 faux plafonds : marché public n°98BD193 avec l'entreprise CMEPP (1998-2001) et avenant n°1 du 30 janvier 2000, lot 13 revâtement sols : marché public n°98BD194 avec l'entreprise Lattard Jean-Marie (Saint-Gervais-sur-Roubion) (1998-2001), lot 14 électricité informatique : marché public n°98BD195 avec la société EDRELEC (Valence) et avenants n°1 et 2, lots15 et 16 plomberie et chauffage : marché public n°98BD197 avec l'entreprise Audigier Sautel (Montélimar) (1998-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
Mots clés matières
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