Aide à la recherche

3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 15

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

établissement d'enseignement

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 4

Date

1988-2002

Origine

Ces dossiers ont été instruits au sein du Conseil général par le service Service des bâtiments départementaux et patrimoine sous la Direction de la Coordination des Bâtiments départementaux et du développement local dans les années 1998 à 2001. Ces dossiers ont été stockés dans les caves de l'Immeuble Le Liguria à Valence de 2000 à 2017.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002

Mots clés lieux

Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)

Mots clés matières

collège

Marchés publics des lots 10 à 15.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 4

Date

1999-2002

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Marchés publics

Lot 10 cloisons,doublage isolations : marché public n°98BD191 avec la société CMEPP (1998-2001), lot 11 Peintures : marché public n°98BD192 avec l'entreprise Piovesan (1998-2001), lot 12 faux plafonds : marché public n°98BD193 avec l'entreprise CMEPP (1998-2001) et avenant n°1 du 30 janvier 2000, lot 13 revâtement sols : marché public n°98BD194 avec l'entreprise Lattard Jean-Marie (Saint-Gervais-sur-Roubion) (1998-2001), lot 14 électricité informatique  : marché public n°98BD195 avec la société EDRELEC (Valence) et avenants n°1 et 2, lots15 et 16  plomberie et chauffage : marché public n°98BD197 avec l'entreprise Audigier Sautel (Montélimar) (1998-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002

Mots clés matières

commande publique