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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.
Cote
3382 W 3
 Date
1999-2001
 Lieu
Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
  • Rapport de présentation des marchés de travaux (31...
2

Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .
Cote
3382 W 2
 Date
Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005
 Lieu
Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
  • Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal...
3

Mission de contrôle technique (CT), mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), règlement de consultation travaux, cahier des clauses administratives particulières commun (CCAP), plan général de sécurité et protection de la santé (PGSPS), généralités, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport, architecte, délibérations, correspondance, plans dossiers de consultation des entreprises (DCE) et avant projet détaillé (APD).
Cote
3382 W 1
 Date
1998-2001
 Lieu
Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
  • Mission de contrôle technique (CT), mission de coordination...
4

Marchés publics des lots 10 à 15.
Cote
3382 W 4
 Date
1999-2002
 Lieu
Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
  • Marchés publics des lots 10 à 15.