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Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

Date

1999-2001

Cote

3382 W 3

2

Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .

Date

Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005

Cote

3382 W 2

3

Mission de contrôle technique (CT), mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), règlement de consultation travaux, cahier des clauses administratives particulières commun (CCAP), plan général de sécurité et protection de la santé (PGSPS), généralités, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport, architecte, délibérations, correspondance, plans dossiers de consultation des entreprises (DCE) et avant projet détaillé (APD).

Date

1998-2001

Cote

3382 W 1

4

Marchés publics des lots 10 à 15.

Date

1999-2002

Cote

3382 W 4