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  1. Résultat n°1

    5 avril-30 décembre 1822

    Date

    5 avril-30 décembre 1822

    Cote

    2 E 9061

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Lacour, Georges Bernard (1784-1863).
    • Minutes.
    • 5 avril-30 décembre 1822
  2. Résultat n°2
    AE. 1976.

    1 media

    AE. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 1673, 2058 W 188 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bourg-de-Péage
    • Section AE
    • AE. 1976.
  3. Résultat n°3

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    1757

    Date

    1757

    Cote

    2 E 4528

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Espie, Georges (1695-1779).
    • Minutes.
    • 1757
  5. Résultat n°5

    Reynaud Bernard

    Date

    1983

    Cote

    282 J 67

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.91 – Travaux de couverture.
    • Reynaud Bernard

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  6. Résultat n°6

    Relevés de propriétés 002 (COP - BER).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Bourg-de-Péage
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (COP - BER).
  7. Résultat n°7

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    22 septembre-31 décembre 1883

    Date

    22 septembre-31 décembre 1883

    Cote

    2 E 28526

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Julhiet, Marie Charles Bonaventure.
    • Minutes.
    • 22 septembre-31 décembre 1883
  10. Résultat n°10
    ZR. 1995.

    1 media

    ZR. 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2842 W 381, 2842 W 11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bourg-de-Péage
    • Section ZR
    • ZR. 1995.
  11. Résultat n°11

    GEANT CASINO.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3328 W 65

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Bourg-de-Péage.
    • GEANT CASINO.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  12. Résultat n°12

    Protection maternelle et infantile (PMI).

    Date

    2015-2019

    Cote

    4488 W 30

    • Contexte : 4488 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Enquêtes statistiques.
    • Protection maternelle et infantile (PMI).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Santé de la Mère et de l'Enfant / Service Santé Sexuelle et Affective de la Femme

  13. Résultat n°13

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4 E 6637

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Naissances, mariages, décès (1792-1969).
    • 1958
  14. Résultat n°14

    Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (28 décembre 1909-18 juin 1914).

    Date

    28 décembre 1909-18 juin 1914

    Cote

    2 E 27584

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Bussillet, Léon Louis.
    • Répertoires.
    • Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (28...
  15. Résultat n°15

    Layeux, Roger Jean Anatole

    Cote

    3 R 158

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Layeux, Roger Jean Anatole
  16. Résultat n°16

    1711

    Date

    1711

    Cote

    2 E 4426

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Reynaud, Pierre (1677-...).
    • Minutes.
    • 1711
  17. Résultat n°17

    13 avril-2 août 1850

    Date

    13 avril-2 août 1850

    Cote

    2 E 19944

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Maisonneufve, Joseph Amédée.
    • Minutes.
    • 13 avril-2 août 1850
  18. Résultat n°18

    2 juin-30 décembre 1925

    Date

    2 juin-30 décembre 1925

    Cote

    2 E 28618

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Viallon, Georges Marie Louis (1870-1934).
    • Minutes.
    • 2 juin-30 décembre 1925
  19. Résultat n°19

    Bourg-de-Péage : bureaux de vote 1, 4, 5, 6.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 7

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Bourg-de-Péage : bureaux de vote 1, 4, 5, 6.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  20. Résultat n°20

    1812-1820

    Date

    1812-1820

    Cote

    2 E 4580

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Ferlin, Bernard (1764-...).
    • Minutes.
    • 1812-1820
  21. Résultat n°21

    19 octobre 1891, vol d'argent et d'une chaîne en or, recel : Bourg-de-Péage. 20 octobre 1891, vols de linge, de vin, d'argent, d''effets d'habillement, de provisions et d'objets mobiliers : Beaumont-Monteux, Romans. 20 octobre 1891, attentats à la pudeur sur des enfants : Saint-Auban. 22 octobre 1891, vols d'argent, d'une blouse et d'objets mobiliers : Beausemblant, Chanas (Isère). 22 octobre 1891, attentat à la pudeur sur une jeune fille, vols d'argent, d'une cravate et d'objets mobiliers : Châteauneuf-d'Isère. 23 octobre 1891, attentats à la pudeur sur une jeune fille, suppression d'enfant : Claveyson

    Date

    19-23 octobre 1891

    Cote

    2 U 860

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 19 octobre 1891, vol d'argent et d'une chaîne en or,...
  22. Résultat n°22

    14 août-31 décembre 1875

    Date

    14 août-31 décembre 1875

    Cote

    2 E 19861

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Monnet, Prosper Constant Eugène.
    • Minutes.
    • 14 août-31 décembre 1875
  23. Résultat n°23

    9 août-26 novembre 1872

    Date

    9 août-26 novembre 1872

    Cote

    2 E 20010

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Maisonneufve, Joseph Amédée.
    • Minutes.
    • 9 août-26 novembre 1872
  24. Résultat n°24

    14 juillet-31 décembre 1836

    Date

    14 juillet-31 décembre 1836

    Cote

    2 E 19777

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Lacour, Georges Bernard (1784-1863).
    • Minutes.
    • 14 juillet-31 décembre 1836
  25. Résultat n°25

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  26. Résultat n°26
    Brissaud, Antoine Joseph

    1 media

    Brissaud, Antoine Joseph

    Date

    20 octobre 1883

    Cote

    1920 W 137

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brissaud, Antoine Joseph
  27. Résultat n°27

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3308/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bourg-de-Péage
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 001 (ASS - SYN).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Bourg-de-Péage
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - SYN).
  30. Résultat n°30

    1816

    Date

    1816

    Cote

    2 E 4573

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Ferlin, Bernard (1764-...).
    • Minutes.
    • 1816
  31. Résultat n°31

    Relevés de propriétés 004 (CHA – DID).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Bourg-de-Péage
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 004 (CHA – DID).
  32. Résultat n°32

    1er janvier-31 mai 1949

    Date

    1er janvier-31 mai 1949

    Cote

    2 E 30347

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Damiron, Victor Paul Joseph (1886-...).
    • Minutes.
    • 1er janvier-31 mai 1949
  33. Résultat n°33

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  34. Résultat n°34
    Argoud, Georges

    1 media

    Argoud, Georges

    Date

    3 avril 1889

    Cote

    1920 W 586

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Argoud, Georges
  35. Résultat n°35

    30 août 1750-1751

    Date

    30 août 1750-1751

    Cote

    2 E 4531

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 2 (Bourg et village de Pizançon).
    • Espie, Georges (1726-1760).
    • Minutes.
    • 30 août 1750-1751
  36. Résultat n°36

    2 janvier-9 avril 1861

    Date

    2 janvier-9 avril 1861

    Cote

    2 E 19976

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Maisonneufve, Joseph Amédée.
    • Minutes.
    • 2 janvier-9 avril 1861
  37. Résultat n°37

    11 avril-19 juillet 1875

    Date

    11 avril-19 juillet 1875

    Cote

    2 E 20019

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Julhiet, Marie Charles Bonaventure.
    • Minutes.
    • 11 avril-19 juillet 1875
  38. Résultat n°38

    Volume 1 : comptes A.

    Cote

    2057 W 125

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bourg-de-Péage.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 1 : comptes A.
  39. Résultat n°39

    Bourg-de-Péage.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 328

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Bourg-de Péage.
    • Bourg-de-Péage.
  40. Résultat n°40

    TON.

    Date

    1992-2003

    Cote

    3941 W 56

    • Contexte : 3941 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel de l'enfant/fratrie.
    • TON.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Bourg-de-Péage

  41. Résultat n°41

    Jauzy, Camille Albert

    Cote

    3 R 169

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Jauzy, Camille Albert
  42. Résultat n°42

    6 juin 1842, vols, tentative de vol d'argent et d'objets mobiliers : Anneyron, Moras. 7 juin 1842, meurtre d'un homme : Étoile. 7 juin 1842, vol d'argent : Saint-Vallier. 8 juin 1842, vols d'argent, d'objets mobiliers et de vases dans une église : La Beaume-d'Hostun, Bourg-de-Péage, Romans [...]. 9 juin 1842, vols d'argent, de bijoux, d'effets d'habillement et d'un poêle en fonte, recel : Saint-Dizier, Valence. 10 juin 1842, incendie d'un bâtiment assuré : Livron. 11 juin 1842, banqueroute frauduleuse : Romans. 11 juin 1842, avortement : Grillon (Vaucluse).

    Date

    6-11 juin 1842

    Cote

    2 U 358

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 6 juin 1842, vols, tentative de vol d'argent et d'objets...
  43. Résultat n°43
    1921-1923

    267 medias

    1921-1923

    Date

    1921-1923

    Cote

    4 E 4929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Naissances, mariages, décès (1792-1969).
    • 1921-1923
  44. Résultat n°44

    Poncin, Henriette Claudia Jeanne

    Cote

    3 R 206

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Poncin, Henriette Claudia Jeanne
  45. Résultat n°45
    d'Hérin, Louis Ernest

    1 media

    d'Hérin, Louis Ernest

    Date

    9 décembre 1892

    Cote

    1920 W 176

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • d'Hérin, Louis Ernest
  46. Résultat n°46
    Vue aérienne des deux ponts sur l'Isère.

    1 media

    Vue aérienne des deux ponts sur l'Isère.

    Date

    1953

    Cote

    114 Fi 120

    • Contexte : 114 Fi - Fonds Henrard

    • Romans-sur-Isère et Bourg-de-Péage
    • Vue aérienne des deux ponts sur l'Isère.
  47. Résultat n°47

    1678

    Date

    1678

    Cote

    2 E 15398

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 2 (Bourg et village de Pizançon).
    • Saint-Hours, Marc Antoine de.
    • Minutes.
    • 1678
  48. Résultat n°48

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  49. Résultat n°49

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  50. Résultat n°50
    Bourg-de-Péage.- La chapellerie Mossant

    1 media

    Bourg-de-Péage.- La chapellerie Mossant

    Date

    s.d.

    Cote

    124 Fi 5

    • Contexte : 124 Fi - Fonds Mossant

    • Bourg-de-Péage.- La chapellerie Mossant
  51. Résultat n°51

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  52. Résultat n°52

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4 E 6617

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Naissances, mariages, décès (1792-1969).
    • 1938
  53. Résultat n°53

    20 juillet 1885, infanticide : Tersanne. 20 juillet 1885, vols de bouteilles d'eau minérale, de linge, de vêtements et d'objets mobiliers : Bourg-lès-Valence, Valence. 21 juillet 1885, meurtre d'un homme : Romans. 22 juillet 1885, vols de vêtements, d'objets mobiliers, de provisions, d'argent et d'un fusil, recel : Alixan, arrondissement de Valence, Bourg-de-Péage. 23 juillet 1885, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Nyons.

    Date

    20-23 juillet 1885

    Cote

    2 U 808

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 20 juillet 1885, infanticide : Tersanne. 20 juillet...
  54. Résultat n°54

    19 juillet-31 décembre 1823

    Date

    19 juillet-31 décembre 1823

    Cote

    2 E 9063

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Lacour, Georges Bernard (1784-1863).
    • Minutes.
    • 19 juillet-31 décembre 1823
  55. Résultat n°55

    29 novembre 1872-23 mars 1873

    Date

    29 novembre 1872-23 mars 1873

    Cote

    2 E 20011

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Maisonneufve, Joseph Amédée.
    • Minutes.
    • 29 novembre 1872-23 mars 1873
  56. Résultat n°56

    Assistants familiaux / Assistants maternels (ASMAT/ASFAM).

    Date

    2009-2019

    Cote

    4488 W 16

    • Contexte : 4488 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Enquêtes statistiques.
    • Assistants familiaux / Assistants maternels (ASMAT/ASFAM).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Santé de la Mère et de l'Enfant / Service Santé Sexuelle et Affective de la Femme

  57. Résultat n°57

    6.9.03_Reunions (DAC, DPASE, DNSGO, InterMaïa).

    Date

    2014-2021

    Cote

    3938 W 3-20

    • Contexte : 3938 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers transversaux des MAIA de Valence, Montélimar...
    • 6.9.03_Reunions (DAC, DPASE, DNSGO, InterMaïa).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  58. Résultat n°58

    1727

    Date

    1727

    Cote

    2 E 4480

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Espie, Georges (1695-1779).
    • Minutes.
    • 1727
  59. Résultat n°59

    Relevé de propriété 002 (AIG - BLA).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Bourg-de-Péage
    • Relevés de propriétés.
    • Relevé de propriété 002 (AIG - BLA).
  60. Résultat n°60

    17 juin-28 septembre 1871

    Date

    17 juin-28 septembre 1871

    Cote

    2 E 19848

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Monnet, Prosper Constant Eugène.
    • Minutes.
    • 17 juin-28 septembre 1871
  61. Résultat n°61
    1699-1737

    692 medias

    1699-1737

    Date

    1699-1737

    Cote

    5 Mi 9/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Paroisse de Bourg-du-Péage-de-Pizançon et Pizançon
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1602-1792).
    • 1699-1737
  62. Résultat n°62

    25 avril-2 octobre 1893

    Date

    25 avril-2 octobre 1893

    Cote

    2 E 22356

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Bussillet, Léon Louis.
    • Minutes.
    • 25 avril-2 octobre 1893
  63. Résultat n°63

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  64. Résultat n°64

    Marion, Auguste Joseph

    Date

    30 juin 1886

    Cote

    1920 W 633

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Marion, Auguste Joseph
  65. Résultat n°65

    2011

    Date

    2011

    Cote

    4 E 6711

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Naissances, mariages, décès (1993-2014).
    • 2011
  66. Résultat n°66
    ZL. 1974.

    1 media

    ZL. 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2058 W 1664, 2058 W 190 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bourg-de-Péage
    • Section ZL
    • ZL. 1974.
  67. Résultat n°67
    Bourg-de-Péage.- Rue des Minimes et place du Marché.

    1 media

    Bourg-de-Péage.- Rue des Minimes et place du Marché.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    71 Fi 52

    • Contexte : 71 Fi_ Fonds Moreillaux

    • Bourg-de-Péage.- Rue des Minimes et place du Marché.
  68. Résultat n°68

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 75

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  69. Résultat n°69

    Foyer de vie Le Plovier.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 132

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Marcel-les-Valence.
    • Foyer de vie Le Plovier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  70. Résultat n°70

    Faurie, Marie Jeanne

    Cote

    3 R 206

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Faurie, Marie Jeanne
  71. Résultat n°71

    1983

    Date

    1983

    Cote

    4 E 6674

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Mariages (1970-1992).
    • 1983
  72. Résultat n°72

    PSMS (Nyons).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 186

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • PSMS (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  73. Résultat n°73

    2 janvier-25 avril 1939

    Date

    2 janvier-25 avril 1939

    Cote

    2 E 30321

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Damiron, Victor Paul Joseph (1886-...).
    • Minutes.
    • 2 janvier-25 avril 1939
  74. Résultat n°74

    1er juillet-31 décembre 1932

    Date

    1er juillet-31 décembre 1932

    Cote

    2 E 28631

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Viallon, Georges Marie Louis (1870-1934).
    • Minutes.
    • 1er juillet-31 décembre 1932
  75. Résultat n°75

    1978

    Date

    1978

    Cote

    4 E 6663

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Naissances (1970-1992).
    • 1978
  76. Résultat n°76
    Bourg-de-Péage.- La chapellerie Mossant

    1 media

    Bourg-de-Péage.- La chapellerie Mossant

    Date

    s.d.

    Cote

    124 Fi 4

    • Contexte : 124 Fi - Fonds Mossant

    • Bourg-de-Péage.- La chapellerie Mossant
  77. Résultat n°77

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  78. Résultat n°78

    1965

    Date

    1965

    Cote

    4 E 6644

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Naissances, mariages, décès (1792-1969).
    • 1965
  79. Résultat n°79

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4 E 6635

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Naissances, mariages, décès (1792-1969).
    • 1956
  80. Résultat n°80

    Relevés de propriétés 003 (BER - CAR).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Bourg-de-Péage
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (BER - CAR).