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  1. Résultat n°1

    Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 23

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    1984-1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    4269 W 6

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1984-1989.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de contentieux, devis topographique, devis sondage, convention AFIR, dossier d'étude des réclamations.

    Date

    1993-1999

    Cote

    4269 W 10

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Remembrement Valence-Chabeuil-Malissard : dossier de...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    4269 W 7

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4269 W 27

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4269 W 16

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement du rond point des Couleures, procédures...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4269 W 21

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  8. Résultat n°8

    Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    4269 W 17

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ;...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Liaison A7-A49. - Plan d'exploitation pour les jours à circulation difficile.

    Date

    1995

    Cote

    4175 W 7

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Autoroutes.
    • Liaison A7-A49. - Plan d'exploitation pour les jours...

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  10. Résultat n°10

    A 49 Section Voreppe - Bourg-de-Péage.

    Date

    1988

    Cote

    4175 W 8

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Autoroutes.
    • A 49 Section Voreppe - Bourg-de-Péage.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  11. Résultat n°11

    Analyse technique du secteur : plans topographiques, plan des variantes pour le secteur sud (1986) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier technique (1992-1998) ; contournement autoroutier, solutions alternatives (avis sur non saisine du conseil d'état) : études (1992-1993) ; Liaison A 49-A 7, modification de l'échangeur de Valence Sud : études (1993) ; Péage de Valence Sud, accès : étude sommaire de plusieurs variantes (1993) ; Liaison Lacra - déviation de Valence, aménagement du giratoire des Couleures : étude sommaire (1995) ; Planification des études : rapports (1995).

    Date

    1979-1995

    Cote

    4269 W 5

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Analyse technique du secteur : plans topographiques,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  12. Résultat n°12

    Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 32

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  13. Résultat n°13

    Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).

    Date

    1989-1995

    Cote

    4269 W 18

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  14. Résultat n°14

    Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites souterraines : plan Guilherand - Les Mourettes, dessins du projet, correspondance, plan modification du réseau d'eau potable, plan recollement réseaux secteur Chantecouriol-Victor Hugo.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 29

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  15. Résultat n°15

    Déviation, politique de communication : infographie ; Dossier étude paysagère : éléments de l'étude paysagère ; Contrat État Région Rhône-Alpes 1994-1998 : convention ; Suivi des travaux : correspondance, notes ; Programmation et suivi des travaux : dossier technique ETDE ; SNCF, travaux : notes, plan génie civil liaison Valence-Romans, schéma équipement d'exploitation ; Équipements dynamiques d'exploitation : avant projet sommaire (APS) ; Équipements d'exploitation : Avant projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4269 W 13

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Déviation, politique de communication : infographie...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  16. Résultat n°16

    Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison Valence Romans, travaux de terrassement, assainissement et chaussées : plan, rapport complémentaire, note, simulations.

    Date

    1990-1990

    Cote

    4269 W 12

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  17. Résultat n°17

    Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.

    Date

    1989-1989

    Cote

    4269 W 31

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  18. Résultat n°18

    2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation des installation rive droite du chantier de construction, plan de restructuration de l'échangeur du Pont des Anglais.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4269 W 26

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • 2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  19. Résultat n°19

    Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement autoroutier : dossier technique.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4269 W 34

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  20. Résultat n°20

    Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence, travaux : dossier d'enquête publique, dossier de mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), note de présentation, plans de zonage du plan d'occupation des sols (POS) approuvé, mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), liste des emplacements réservés modifiée.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4269 W 8

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art