ACCIDENT DU TRAVAIL

Résultat n°1
Réauville - Valence.

Date

1894-1920

Cote

10 M 11
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Contrôle du travail.
- Inspection du travail.
- Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
- Réauville - Valence.
Résultat n°2
1916-1918.

Date

1916-1918

Cote

Up 4260
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Montélimar.
- Actes civils.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1916-1918.
Résultat n°3
Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

1996-2007

Cote

3147 W 12
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°4
Hôpital local.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 34
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Nyons.
- Hôpital local.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°5
Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

Date

1885-1902

Cote

10 M 82
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Réglementation.
- Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions...
Résultat n°6
Dieulefit santé.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 27
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Dieulefit.
- Dieulefit santé.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°7
Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

1974-1979

Cote

3169 W 95
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°8
"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

Date

1972-2006

Cote

3085 W 69
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Valence.
- Société Générale.
- "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
Résultat n°9
Lafarge.

Date

1996-2008

Cote

3147 W 17
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Lafarge.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°10
Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

Date

2000-2004

Cote

3074 W 15
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
- Correspondances inspection du travail, courriers comité...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°11
1926

Date

1926

Cote

10 M 89
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
- 1926
Résultat n°12
Siplast.

Date

2000-2008

Cote

3147 W 19
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Siplast.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°13
Mondi Lembacel.

Date

1971-2005

Cote

3085 W 3
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune d'Aouste-sur-Sye.
- Mondi Lembacel.
Résultat n°14
Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

Date

1998

Cote

3169 W 49
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°15
Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

Date

1995-1996

Cote

3169 W 54
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°16
Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports de gendarmerie, rapports de police, télégrammes, récépissé de déclaration d'accidents, déclarations d'accident, rapports de l'inspecteur du travail, certificat médical, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de l'hospice de Valence. - Beaumont-lès-Valence (1903). Bourg-lès-Valence (1889). Charpey (1900). Chateauneuf-sur-Isère (1900). Donzère (1899-1901). Laveyron (1894). Léoncel (1905). Montélimar (1894). Montvendre (1903). Romans (1899, 1905). Saint-Jean-en-Royans (1897). Saint-Nazaire-en-Royans (1899). Saint-Rambert d'Albon (1894, 1899, 1907). Saint-Uze (1899-1900). Saint-Vallier (1905). Tain l'Hermitage (1901). Taulignan (1897). Valence (1899-1911).

Date

1889-1911

Cote

10 M 86
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports...
Résultat n°17
Allex-Pont-de-Barret.

Date

1894-1918

Cote

10 M 10
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
- Allex-Pont-de-Barret.
Résultat n°18
Devallouit Louis.

Date

1986-1998

Cote

3169 W 78
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
- Commune de Saint-Vallier.
- Devallouit Louis.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°19
1928, 1930, 1932, 1934

Date

1928-1934

Cote

10 M 90
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
- 1928, 1930, 1932, 1934
Résultat n°20
Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

Date

1972-2006

Cote

3085 W 28
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Portes-lès-Valence.
- Magne.
- Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
Résultat n°21
1915.

Date

1915

Cote

Up 4425
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Valence.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1915.
Résultat n°22
Lagarde.

Date

2000-2008

Cote

3074 W 37
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Malataverne.
- Lagarde.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°23
1918-1919.

Date

1918-1919

Cote

Up 4384
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Die.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1918-1919.
Résultat n°24
Réauville-Valence.

Date

1894-1920

Cote

10 M 11
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
- Réauville-Valence.
Résultat n°25
"Accidents du Travail (1996-1999), chantier amiante (1998), médecine du travail (1997-1998), bilan social (1999-2000), accords d'entreprise (1995-1997), rapport annuel (1998)."

Date

1995-2000

Cote

3085 W 55
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Valence.
- Electricité Réseau Distribution France.
- "Accidents du Travail (1996-1999), chantier amiante...
Résultat n°26
Responsabilité des établissements hospitaliers. - Enquête.

Date

1903

Cote

10 M 84
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Réglementation.
- Responsabilité des établissements hospitaliers. - Enquête.
Résultat n°27
Courriers amiante, enquêtes accidents du travail, courriers de l'inspection du travail.

Date

1999-2007

Cote

3074 W 31
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
- Gerflor.
- Courriers amiante, enquêtes accidents du travail, courriers...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°28
Cj Plast.

Date

1998-1999

Cote

3074 W 68
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol.
- Cj Plast.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°29
1914-1915.

Date

1914-1915

Cote

Up 4382
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Die.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1914-1915.
Résultat n°30
Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).

Date

1998-2007

Cote

3147 W 16
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- ITM.
- Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°31
Accidents du travail : dossiers.

Date

1904-1927

Cote

Up 4056
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Nyons.
- Accidents du travail : dossiers.
Résultat n°32
Dossiers n°156-159, n° 175-191.

Date

1913-1919

Cote

Up 4187
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de première instance de Valence.
- Actes civils.
- Accidents du travail.
- Dossiers n°156-159, n° 175-191.
Résultat n°33
1912-1914.

Date

1912-1914

Cote

Up 4424
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Valence.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1912-1914.
Résultat n°34
Géant pièce Auto.

Date

1995-2004

Cote

3147 W 11
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Géant pièce Auto.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°35
Dauphiné Isolation Projection.

Date

1999-2004

Cote

3147 W 29
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Dauphiné Isolation Projection.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°36
"Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1983-2006), visites et suite à visites (1972-1998), accords d'entreprise (1997-2007), enquête maladie professionnelle (2004), accidents du travail ( 1999-2006), règlement intérieur (1983). "

Date

1983-2007

Cote

3085 W 12
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune d'Etoile-sur-Rhône.
- Carrosserie Vincent.
- "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001),...
Résultat n°37
Autajon cs.

Date

2006

Cote

3147 W 22
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Autajon cs.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°38
Carrefour market.

Date

2001-2009

Cote

3074 W 17
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Carrefour market.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°39
Commune de Chabeuil, stade de football.

Date

2002-2004

Cote

3140 W 24
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Chantiers.
- Commune de Chabeuil, stade de football.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
Résultat n°40
Présentation de l'établissement, courriers délégués syndicaux, procès verbaux élections comité d'entreprise et délégués du personnel, courriers institutions représentatives, réunion comité d'établissement, courriers comité central d'établissement, enquête accident du travail, courriers comité hygiène sécurité et conditions de travail.

Date

1987-2004

Cote

3074 W 61
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- FBFC.
- Présentation de l'établissement, courriers délégués...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°41
Itm li base.

Date

1991-2009

Cote

3074 W 36
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Itm li base.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°42
"Visites (1973-1995) Règlement intérieur (1983) Accords (1984-1992) Enquête maladie professionnelle (1998) Enquêtes accidents du travail (1995-1999) procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006) Bilans Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2002-2006) "

Date

1973-2006

Cote

3085 W 62
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Valence.
- France Télécom.
- "Visites (1973-1995) Règlement intérieur (1983) Accords...
Résultat n°43
Registre des affaires renvoyées à l'audience.

Date

1901-1927

Cote

Up 4184
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de première instance de Valence.
- Actes civils.
- Accidents du travail.
- Registre des affaires renvoyées à l'audience.
Résultat n°44
Centre formation d' apprentissage Batipole.

Date

1997-2007

Cote

3147 W 7
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Livron-sur-Drôme.
- Centre formation d' apprentissage Batipole.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°45
Smurfit.

Date

1971-2007

Cote

3147 W 3
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Crest.
- Smurfit.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°46
Cartoucherie de Valence. - Vol de caisse de poudre : correspondance, dépêche télégraphique (1894). Personnel, licenciement : rapports, télégrammes, correspondance (1899-1919) ; accident de travail d'un ouvrier : correspondance (1903-1906) ; renouvellement du service médical du personnel civil : correspondance, liste des docteurs en médecine et officiers de santé de Valence (1907) ; ouvrières : listes des femmes embauchées (1914-1917).

Date

1894-1919

Cote

2 R 332
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Infrastructures et organisation matérielle.
- Ateliers militaires.
- Manufactures d’armes et usines de guerre.
- Cartoucherie de Valence. - Vol de caisse de poudre...
Résultat n°47
Commune de Lapeyrouse-Mornay, Roux Patrick.

Date

1997-1998

Cote

3169 W 50
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Lapeyrouse-Mornay, Roux Patrick.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°48
Commune de Mirmande, CAN.

Date

2002-2009

Cote

3147 W 20
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Mirmande, CAN.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°49
Visites et suites de visite (1991-2001), règlements intérieurs (1994-2005), rapport annuel unique (2005), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2005), procès-verbaux réunions Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(1995-2006), enquête accidents du travail (1995-2007). "

Date

1991-2007

Cote

3085 W 9
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune d'Etoile-sur-Rhône.
- Brioche Pasquier.
- Visites et suites de visite (1991-2001), règlements...
Résultat n°50
Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement, négociations annuelles (1976-1998), règlement intérieur (1983-2005), rapport sur la situation de l'établissement adressé au ministère (1992), licenciements salariés protégés (1993-2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1992-2006), enquêtes accidents du travail (1995-2001), désignations délégués syndicaux et autres documents (1974-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2003), procès-verbaux élections délégués du personnel (1995-2003).

Date

1971-2006

Cote

3085 W 26
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Portes-lès-Valence.
- Kdi Merlin.
- Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement,...
Résultat n°51
Even LGV Lyon-Méditerrannée.

Date

1999-2010

Cote

3140 W 10
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
- Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
- Even LGV Lyon-Méditerrannée.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
Résultat n°52
1924

Date

1924

Cote

10 M 88
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
- 1924
Résultat n°53
"Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité d'hygiène sécurité conditions de travail (1996-1998), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2002), désignation des membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ( 1988-1996), accidents du travail (1988), procès-verbaux des élections des délégués du personnel (1995-2006), procès-verbaux élections du comité d’entreprise (1999-2006), transferts salariés protégés (2001). "

Date

1988-2006

Cote

3085 W 57-58
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Valence.
- Eovi Services et Soins.
- "Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité...
Résultat n°54
Allex - Pont-de-Barret.

Date

1894-1918

Cote

10 M 10
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Organisation du travail.
- Contrôle du travail.
- Inspection du travail.
- Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
- Allex - Pont-de-Barret.
Résultat n°55
Denir Intermarché.

Date

1983-2005

Cote

3147 W 14
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Denir Intermarché.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°56
Enquêtes accidents du travail.

Date

2000-2010

Cote

3074 W 82
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Areva nuclear cycle (NC).
- Enquêtes accidents du travail.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°57
Accidents survenus au mois de juin 1899. - Examen des demandes d'indemnités, instructions : circulaires, télégrammes, correspondance (1899) ; demande de copie des procès-verbaux : états, réponses des maires (1899).

Date

1899

Cote

10 M 87
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Accidents survenus au mois de juin 1899. - Examen des...
Résultat n°58
Lus-la-Croix-Haute, établissement décors façade.

Date

2000

Cote

3140 W 25
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Chantiers.
- Lus-la-Croix-Haute, établissement décors façade.
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
Résultat n°59
Ouvriers employés dans les établissements industriels et agricoles du département ayant été victimes d'accidents entre 1880 et 1883.

Date

1883

Cote

10 M 85
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Ouvriers employés dans les établissements industriels...
Résultat n°60
1916-1917.

Date

1916-1917

Cote

Up 4383
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Die.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1916-1917.
Résultat n°61
Registres des demandes de révision.

Date

1905-1925

Cote

Up 4183
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de première instance de Valence.
- Actes civils.
- Accidents du travail.
- Registres des demandes de révision.
Résultat n°62
Professions passibles de la taxe additionnelle. - État.

Date

1901

Cote

10 M 83
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Réglementation.
- Professions passibles de la taxe additionnelle. - État.
Résultat n°63
Rapports des accidents du travail, courrier amiante, contestation avis médical, prélèvement légionelles.

Date

1999-2010

Cote

3074 W 43
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Eurodif production.
- Rapports des accidents du travail, courrier amiante,...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°64
Onectra.

Date

1998-2009

Cote

3074 W 20
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Onectra.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°65
Répertoires.

Date

1899-1921

Cote

Up 4182
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de première instance de Valence.
- Actes civils.
- Accidents du travail.
- Répertoires.
Résultat n°66
Sarl Art et Jardins.

Date

1999-2004

Cote

3169 W 79
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
- Commune de Valence.
- Sarl Art et Jardins.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°67
Touron René, Ecurie de Charbesse.

Date

1993-1995

Cote

3169 W 75
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
- Commune de Romans-sur-Isère.
- Touron René, Ecurie de Charbesse.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°68
Commune de Savasse, Smurfit Lembacel.

Date

1999-2008

Cote

3074 W 1
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Savasse, Smurfit Lembacel.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°69
Earl Valentin.

Date

1993-2007

Cote

3169 W 39
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
- Earl Valentin.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°70
1917-1919.

Date

1917-1919

Cote

Up 4427
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Valence.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1917-1919.
Résultat n°71
Commune de Gervans, Cft au havre (écluses de Gervans).

Date

2007

Cote

3140 W 19
- Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
- Commune de Gervans, Cft au havre (écluses de Gervans).
Producteur :

Service producteur : inspection du travail section 4.
Résultat n°72
Inéo.

Date

1989-2009

Cote

3074 W 35
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Inéo.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
Résultat n°73
Accidents et moyens de prévention mis en œuvre. - Demande de renseignements et d'états.

Date

1880-1883

Cote

10 M 81
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Réglementation.
- Accidents et moyens de prévention mis en œuvre. - Demande...
Résultat n°74
Carpenter.

Date

1998-2005

Cote

3147 W 13
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Carpenter.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
Résultat n°75
1914-1915.

Date

1914-1915

Cote

Up 4259
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Montélimar.
- Actes civils.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1914-1915.
Résultat n°76
1916.

Date

1916

Cote

Up 4426
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Valence.
- Accidents du travail : dossiers.
- 1916.
Résultat n°77
Commune de Besayes, Earl les Blaches.

Date

1997-1998

Cote

3169 W 7
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Besayes, Earl les Blaches.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
Résultat n°78
Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise comité hygiène sécurité et conditions de travail, durée du travail, procès verbaux élections comité d'entreprise, protocole accord membres comité central d'entreprise.

Date

1995-2008

Cote

3074 W 63
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Comurhex.
- Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

Résultats de la recherche

Réauville - Valence.

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

1916-1918.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Hôpital local.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Dieulefit santé.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Lafarge.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

1926

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Siplast.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Mondi Lembacel.

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

Allex-Pont-de-Barret.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Devallouit Louis.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...