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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réauville - Valence.
Cote
10 M 11
 Date
1894-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Réauville - Valence.
2

1916-1918.
Cote
Up 4260
 Date
1916-1918
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1916-1918.
3

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Cote
3147 W 12
 Date
1996-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
4

Hôpital local.
Cote
3074 W 34
 Date
2000-2009
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Nyons.
  • Hôpital local.
5

Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions : décrets , correspondance (1885, 1896-1899, 1902). Déclaration par les compagnies de chemin de fer, instructions : correspondance (1896, 1898).
Cote
10 M 82
 Date
1885-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Réglementation.
  • Déclaration des accidents. - Réglementation et instructions...
6

Dieulefit santé.
Cote
3074 W 27
 Date
2000-2009
 Lieu
Dieulefit
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Dieulefit.
  • Dieulefit santé.
7

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Cote
3169 W 95
 Date
1974-1979
 Lieu
Moras-en-Valloire
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
8

"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."
Cote
3085 W 69
 Date
1972-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Société Générale.
  • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
9

Lafarge.
Cote
3147 W 17
 Date
1996-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Lafarge.
10

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.
Cote
3074 W 15
 Date
2000-2004
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Correspondances inspection du travail, courriers comité...
11

1926
Cote
10 M 89
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
  • 1926
12

Siplast.
Cote
3147 W 19
 Date
2000-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Siplast.
13

Mondi Lembacel.
Cote
3085 W 3
 Date
1971-2005
 Lieu
Aouste-sur-Sye
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Aouste-sur-Sye.
  • Mondi Lembacel.
14

Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.
Cote
3169 W 49
 Date
1998
 Lieu
Grand-Serre (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Le Grand-Serre, Roux Gérard.
15

Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.
Cote
3169 W 54
 Date
1995-1996
 Lieu
Pont-de-l'Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Pont-de-l'Isère, Sarl Drôm'Bois.
16

Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports de gendarmerie, rapports de police, télégrammes, récépissé de déclaration d'accidents, déclarations d'accident, rapports de l'inspecteur du travail, certificat médical, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de l'hospice de Valence. - Beaumont-lès-Valence (1903). Bourg-lès-Valence (1889). Charpey (1900). Chateauneuf-sur-Isère (1900). Donzère (1899-1901). Laveyron (1894). Léoncel (1905). Montélimar (1894). Montvendre (1903). Romans (1899, 1905). Saint-Jean-en-Royans (1897). Saint-Nazaire-en-Royans (1899). Saint-Rambert d'Albon (1894, 1899, 1907). Saint-Uze (1899-1900). Saint-Vallier (1905). Tain l'Hermitage (1901). Taulignan (1897). Valence (1899-1911).
Cote
10 M 86
 Date
1889-1911
 Lieu
Beaumont-lès-Valence, Bourg-lès-Valence, Charpey, Châteauneuf-d'Isère, Donzère, Laveyron, Léoncel, Montélimar, Montvendre, Romans-sur-Isère, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Nazaire-en-Royans, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Uze, Saint-Vallier-du-Rhône, Tain-l'Hermitage, Taulignan, Valence
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports...
17

Allex-Pont-de-Barret.
Cote
10 M 10
 Date
1894-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Allex-Pont-de-Barret.
18

Devallouit Louis.
Cote
3169 W 78
 Date
1986-1998
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
  • Commune de Saint-Vallier.
  • Devallouit Louis.
19

1928, 1930, 1932, 1934
Cote
10 M 90
 Date
1928-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
  • 1928, 1930, 1932, 1934
20

Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).
Cote
3085 W 28
 Date
1972-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Magne.
  • Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
21

1915.
Cote
Up 4425
 Date
1915
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Valence.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1915.
22

Lagarde.
Cote
3074 W 37
 Date
2000-2008
 Lieu
Malataverne
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Malataverne.
  • Lagarde.
23

1918-1919.
Cote
Up 4384
 Date
1918-1919
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1918-1919.
24

Réauville-Valence.
Cote
10 M 11
 Date
1894-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Réauville-Valence.
25

"Accidents du Travail (1996-1999), chantier amiante (1998), médecine du travail (1997-1998), bilan social (1999-2000), accords d'entreprise (1995-1997), rapport annuel (1998)."
Cote
3085 W 55
 Date
1995-2000
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Electricité Réseau Distribution France.
  • "Accidents du Travail (1996-1999), chantier amiante...
26

Responsabilité des établissements hospitaliers. - Enquête.
Cote
10 M 84
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Réglementation.
  • Responsabilité des établissements hospitaliers. - Enquête.
27

Courriers amiante, enquêtes accidents du travail, courriers de l'inspection du travail.
Cote
3074 W 31
 Date
1999-2007
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Gerflor.
  • Courriers amiante, enquêtes accidents du travail, courriers...
28

Cj Plast.
Cote
3074 W 68
 Date
1998-1999
 Lieu
Loriol
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol.
  • Cj Plast.
29

1914-1915.
Cote
Up 4382
 Date
1914-1915
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1914-1915.
30

Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de travail (1998-2007), projet accord réduction du temps de travail (1999-2002), procès-verbaux élections délégués du personnel (2001-2005), protocoles d'accord relatifs aux élections des délégués du personnel (1999-2001), bilan social (2003), rapports enquêtes accidents du travail (1998-2004), rapport annuel comité hygiène sécurité conditions de travail (2000-2005), licenciements salariés protégés (1998-2005).
Cote
3147 W 16
 Date
1998-2007
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • ITM.
  • Compte rendus comité hygiène sécurité conditions de...
31

Accidents du travail : dossiers.
Cote
Up 4056
 Date
1904-1927
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Nyons.
  • Accidents du travail : dossiers.
32

Dossiers n°156-159, n° 175-191.
Cote
Up 4187
 Date
1913-1919
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers n°156-159, n° 175-191.
33

1912-1914.
Cote
Up 4424
 Date
1912-1914
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Valence.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1912-1914.
34

Géant pièce Auto.
Cote
3147 W 11
 Date
1995-2004
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Géant pièce Auto.
35

Dauphiné Isolation Projection.
Cote
3147 W 29
 Date
1999-2004
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Dauphiné Isolation Projection.
36

"Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1983-2006), visites et suite à visites (1972-1998), accords d'entreprise (1997-2007), enquête maladie professionnelle (2004), accidents du travail ( 1999-2006), règlement intérieur (1983). "
Cote
3085 W 12
 Date
1983-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Carrosserie Vincent.
  • "Conflit collectif (1998), délégués syndicaux (1990-2001),...
37

Autajon cs.
Cote
3147 W 22
 Date
2006
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Autajon cs.
38

Carrefour market.
Cote
3074 W 17
 Date
2001-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Carrefour market.
39

Commune de Chabeuil, stade de football.
Cote
3140 W 24
 Date
2002-2004
 Lieu
Chabeuil, Stade de football
 Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Chantiers.
  • Commune de Chabeuil, stade de football.
40

Présentation de l'établissement, courriers délégués syndicaux, procès verbaux élections comité d'entreprise et délégués du personnel, courriers institutions représentatives, réunion comité d'établissement, courriers comité central d'établissement, enquête accident du travail, courriers comité hygiène sécurité et conditions de travail.
Cote
3074 W 61
 Date
1987-2004
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • FBFC.
  • Présentation de l'établissement, courriers délégués...
41

Itm li base.
Cote
3074 W 36
 Date
1991-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Itm li base.
42

"Visites (1973-1995) Règlement intérieur (1983) Accords (1984-1992) Enquête maladie professionnelle (1998) Enquêtes accidents du travail (1995-1999) procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2006) Bilans Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2002-2006) "
Cote
3085 W 62
 Date
1973-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • France Télécom.
  • "Visites (1973-1995) Règlement intérieur (1983) Accords...
43

Registre des affaires renvoyées à l'audience.
Cote
Up 4184
 Date
1901-1927
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail.
  • Registre des affaires renvoyées à l'audience.
44

Centre formation d' apprentissage Batipole.
Cote
3147 W 7
 Date
1997-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Centre formation d' apprentissage Batipole.
45

Smurfit.
Cote
3147 W 3
 Date
1971-2007
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Crest.
  • Smurfit.
46

Cartoucherie de Valence. - Vol de caisse de poudre : correspondance, dépêche télégraphique (1894). Personnel, licenciement : rapports, télégrammes, correspondance (1899-1919) ; accident de travail d'un ouvrier : correspondance (1903-1906) ; renouvellement du service médical du personnel civil : correspondance, liste des docteurs en médecine et officiers de santé de Valence (1907) ; ouvrières : listes des femmes embauchées (1914-1917).
Cote
2 R 332
 Date
1894-1919
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Ateliers militaires.
  • Manufactures d’armes et usines de guerre.
  • Cartoucherie de Valence. - Vol de caisse de poudre...
47

Commune de Lapeyrouse-Mornay, Roux Patrick.
Cote
3169 W 50
 Date
1997-1998
 Lieu
Lapeyrouse-Mornay
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Lapeyrouse-Mornay, Roux Patrick.
48

Commune de Mirmande, CAN.
Cote
3147 W 20
 Date
2002-2009
 Lieu
Mirmande
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Mirmande, CAN.
49

Visites et suites de visite (1991-2001), règlements intérieurs (1994-2005), rapport annuel unique (2005), rapports annuels Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2005), procès-verbaux réunions Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(1995-2006), enquête accidents du travail (1995-2007). "
Cote
3085 W 9
 Date
1991-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brioche Pasquier.
  • Visites et suites de visite (1991-2001), règlements...
50

Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement, négociations annuelles (1976-1998), règlement intérieur (1983-2005), rapport sur la situation de l'établissement adressé au ministère (1992), licenciements salariés protégés (1993-2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1992-2006), enquêtes accidents du travail (1995-2001), désignations délégués syndicaux et autres documents (1974-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2003), procès-verbaux élections délégués du personnel (1995-2003).
Cote
3085 W 26
 Date
1971-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Kdi Merlin.
  • Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement,...
51

Even LGV Lyon-Méditerrannée.
Cote
3140 W 10
 Date
1999-2010
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
  • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
  • SNCF établissement d'entretien équipement Drôme-Ardèche.
  • Even LGV Lyon-Méditerrannée.
52

1924
Cote
10 M 88
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Accidents dans l'agriculture. - Calcul des indemnités...
  • 1924
53

"Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité d'hygiène sécurité conditions de travail (1996-1998), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2002), désignation des membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ( 1988-1996), accidents du travail (1988), procès-verbaux des élections des délégués du personnel (1995-2006), procès-verbaux élections du comité d’entreprise (1999-2006), transferts salariés protégés (2001). "
Cote
3085 W 57-58
 Date
1988-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Eovi Services et Soins.
  • "Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité...
54

Allex - Pont-de-Barret.
Cote
10 M 10
 Date
1894-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Allex - Pont-de-Barret.
55

Denir Intermarché.
Cote
3147 W 14
 Date
1983-2005
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Denir Intermarché.
56

Enquêtes accidents du travail.
Cote
3074 W 82
 Date
2000-2010
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Enquêtes accidents du travail.
57

Accidents survenus au mois de juin 1899. - Examen des demandes d'indemnités, instructions : circulaires, télégrammes, correspondance (1899) ; demande de copie des procès-verbaux : états, réponses des maires (1899).
Cote
10 M 87
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Accidents survenus au mois de juin 1899. - Examen des...
58

Lus-la-Croix-Haute, établissement décors façade.
Cote
3140 W 25
 Date
2000
 Lieu
Lus-la-Croix-Haute
 Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Chantiers.
  • Lus-la-Croix-Haute, établissement décors façade.
59

Ouvriers employés dans les établissements industriels et agricoles du département ayant été victimes d'accidents entre 1880 et 1883.
Cote
10 M 85
 Date
1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Suivi des dossiers.
  • Ouvriers employés dans les établissements industriels...
60

1916-1917.
Cote
Up 4383
 Date
1916-1917
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1916-1917.
61

Registres des demandes de révision.
Cote
Up 4183
 Date
1905-1925
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail.
  • Registres des demandes de révision.
62

Professions passibles de la taxe additionnelle. - État.
Cote
10 M 83
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Réglementation.
  • Professions passibles de la taxe additionnelle. - État.
63

Rapports des accidents du travail, courrier amiante, contestation avis médical, prélèvement légionelles.
Cote
3074 W 43
 Date
1999-2010
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Eurodif production.
  • Rapports des accidents du travail, courrier amiante,...
64

Onectra.
Cote
3074 W 20
 Date
1998-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Onectra.
65

Répertoires.
Cote
Up 4182
 Date
1899-1921
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail.
  • Répertoires.
66

Sarl Art et Jardins.
Cote
3169 W 79
 Date
1999-2004
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
  • Commune de Valence.
  • Sarl Art et Jardins.
67

Touron René, Ecurie de Charbesse.
Cote
3169 W 75
 Date
1993-1995
 Lieu
Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
  • Commune de Romans-sur-Isère.
  • Touron René, Ecurie de Charbesse.
68

Commune de Savasse, Smurfit Lembacel.
Cote
3074 W 1
 Date
1999-2008
 Lieu
Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Savasse, Smurfit Lembacel.
69

Earl Valentin.
Cote
3169 W 39
 Date
1993-2007
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
  • Earl Valentin.
70

1917-1919.
Cote
Up 4427
 Date
1917-1919
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Valence.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1917-1919.
71

Commune de Gervans, Cft au havre (écluses de Gervans).
Cote
3140 W 19
 Date
2007
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Commune de Gervans, Cft au havre (écluses de Gervans).
72

Inéo.
Cote
3074 W 35
 Date
1989-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Inéo.
73

Accidents et moyens de prévention mis en œuvre. - Demande de renseignements et d'états.
Cote
10 M 81
 Date
1880-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Accidents du travail.
  • Réglementation.
  • Accidents et moyens de prévention mis en œuvre. - Demande...
74

Carpenter.
Cote
3147 W 13
 Date
1998-2005
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Carpenter.
75

1914-1915.
Cote
Up 4259
 Date
1914-1915
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1914-1915.
76

1916.
Cote
Up 4426
 Date
1916
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Valence.
  • Accidents du travail : dossiers.
  • 1916.
77

Commune de Besayes, Earl les Blaches.
Cote
3169 W 7
 Date
1997-1998
 Lieu
Besayes
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Besayes, Earl les Blaches.
78

Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise comité hygiène sécurité et conditions de travail, durée du travail, procès verbaux élections comité d'entreprise, protocole accord membres comité central d'entreprise.
Cote
3074 W 63
 Date
1995-2008
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Comurhex.
  • Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise...