équipement collectif

1

Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1978).

Date

1930-1978

Cote

3018 W 230

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

2

Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume (1997), captage AEP source Esterinche (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

3018 W 267

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

3

Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux (1932-1936), Saint-Uze (1928-1934).

Date

1928-1936

Cote

7 M 844

Contexte : 7 M - Génie rural
Génie rural.
Autres travaux d'équipement rural. - Études, financement...
Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux...

Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

4

Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage source de Font-Merle (1988), captage source du "Prayal" (1993).

Date

1979-1993

Cote

3018 W 197

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

5

Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

Date

2018

Cote

3793 W 32

Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

6

Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978), décharge d'ordures ménagères (1966), forage communal de Sainte Font (1991), captage Jacomet (1946-1993), renforcement AEP (1943-1979), source de Chèvre et puits du hameau de Charavan (1960-1966), captages Jacomet, Chèvre, Ravin de Charroux et Berre (1982-1987), captage du Plan des Seigneurs (1980-1986), foyer de vie Le Beal (1997).

Date

1943-1997

Cote

3018 W 327

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978),...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

7

La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures ménagères (1984), captage Auberge Mme HANEN Alauzon (1999), captage Le Gîte du Lièvre propriété Taponnier (1996), captage "Adret des Cades" (1992-1997), captage de source, source du chef-lieu, source du ravin d'Alauzon source des Lunières (1949-1998), source et forage du Château (1973-1987), captage "des Peyrauds" (1998).

Date

1949-1998

Cote

3018 W 146

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

8

Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

Date

1978

Cote

3018 W 153

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

9

Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON (1996), source de La Croix, source de l'Adoux, source de Brunette, source de Rigounet (1952-1988).

Date

1952-1996

Cote

3018 W 182

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON...

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Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

10

Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969-1992), alimentation eau potable lieudit Bois Saint-Clair (1935), eau potable vallée de la Galaure (1973-1975), captage de "la gare" (1995).

Date

1935-1995

Cote

3018 W 157

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

11

Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage Puits de Bayanne (1979).

Date

1969-1994

Cote

3018 W 4

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

12

Le Grand-Serre. - Installation d'un pont-bascule.

Date

1933-1937

Cote

7 M 841

Contexte : 7 M - Génie rural
Génie rural.
Autres travaux d'équipement rural. - Études, financement...
Le Grand-Serre. - Installation d'un pont-bascule.

Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

13

Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939), projet de création d'un nouveau cimetière (1960-1965), projet d'assainissement du chantier Eurodif (1975), projet d'alimentation en eau potable (1944-1962), projet de renforcement de l'AEP du SIVM du canton de Bourg Saint Andéol (1980), aménagement de la zone sud des Serres (1980-1984), plateforme d'accueil industrielle CFPF sur un terrain appartenant au CEA (1987), captage centre ZEPHYR (Super-Cross) (1993), recharge artificielle de la nappe plaine alluviale du Rhône (1991), captage de Faveyrolles (1990), captage des Plantades (1994-1996).

Date

1939-1996

Cote

3018 W 234

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939),...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

14

Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse » (1952), projet d'adduction communale des sources du « Ravin de Saint-Jean » et des « Neuf Fontaines » (1978).

Date

1952-1978

Cote

3018 W 38

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse...

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Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

15

La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux.

Date

2018

Cote

3793 W 22

Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments...

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Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

16

Mornans. - Captage source de "La Tour".

Date

1980

Cote

3018 W 219

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Mornans. - Captage source de "La Tour".

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

17

Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du Palloir (1993-1996).

Date

1964-1997

Cote

3018 W 315

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du...

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18

Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés (1993), captage des sources quartier "Combarlet" (1987).

Date

1987-1993

Cote

3018 W 168

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés...

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19

Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979), Décharge d'ordures ménagères et déchets industriels banals (1985-1996), adduction en eau potable (1948-1964), captage des "Ribieres" (1977), captage zone industrielle (1990).

Date

1948-1996

Cote

3018 W 97

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979),...

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20

Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier Courraveau (1926), nappe aquifère dont les écoulements se manifestent au quartier "les Sept-Fonts" (1930).

Date

1926-1930

Cote

3018 W 35

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier...

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Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

21

Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian » (1985 », mise en conformité sanitaire et territoriale des captages du "ravin de Fontbonne" (1998).

Date

1985-1998

Cote

3018 W 40

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian...

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22

Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières privés : familles FINE, CHABAL, LAGIER, GROSLONG, PASERI, ALLEOUD, AUBERT, BARNAUD (1993), captage Le Lot à Haut-Charens (1986), captage des Chitons (1991), captage de l'Assotte (1996).

Date

1985-1996

Cote

3018 W 61

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières...

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23

Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948), adduction eau hameau du col (1951), captage de Bladier, source de Bernard, source du Lez, source de Pelleret, source de Louye, source du col, source de la Farette-captage (1961-1999), source Brunel, Fontaine de l'Est, Fontaine Bernard, source du hameau de Gresse, hameau du Pelleret (1922).

Date

1922-1999

Cote

3018 W 188

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948),...

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24

La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps) source du Moutet, source "Mounaire" (1974-1996), captage source (1936), projet d' agrandissement de cimetière (1936).

Date

1936-1996

Cote

3018 W 130

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps)...

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25

Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière (1967), rapport géologique décharge d'ordures ménagères (1979), captage de source (1944).

Date

1944-1979

Cote

3018 W 170

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière...

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26

Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956), adduction d'eau potable (1963), captage de la Roanne (1986).

Date

1955-1986

Cote

3018 W 229

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956),...

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27

Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable (1951), captage des "Nayses" (1987).

Date

1951-1987

Cote

3018 W 214

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable...

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28

Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

Date

1999

Cote

3018 W 274

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

Producteur :

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29

Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1932-1982), construction d'un lagunage naturel (1980-1981), projet d'alimentation en eau potable de la commune (1955-1960), projet de captage de la source du Moulin des Fontaines par la ville de Valence (1967), mise en œuvre des périmètres de protection du puits des « Tromparents » (1966-1989), rapport hydrogéologique relatif à la mise en œuvre des périmètres de protection sur le captage AEP du puits au lieudit « Les Faures » (1974-1988).

Date

1932-1989

Cote

3018 W 28

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du...

Producteur :

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30

Montvendre. - Projets d'alimentation en eau potable (1939), alimentation en eau de la propriété BARLATIER (1961-1962), création d'une station de transit d'ordures ménagères (1984), assainissement individuel de 2 bâtiments à usage d'habitation au hameau des Dourcines ((1985), projet de construction d'un établissement scolaire (1971), captage de Bas-Chassier (1974-1996).

Date

1939-1996

Cote

3018 W 217

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Montvendre. - Projets d'alimentation en eau potable...

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31

Autichamp. - Agrandissement du cimetière (1947), Projet communal d'adduction d'eau potable : sources « du Lavoir » « du Plan » « du Vallon Chaffoix » 1966, Protection sanitaire et territoriale Captage « de Chaffoix » avis de l'hydrogéologue agréé (1999).

Date

1947-1999

Cote

3018 W 18

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Autichamp. - Agrandissement du cimetière (1947), Projet...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

32

Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière communal (1987), captage source des Laurons (1978), captage source ravin d'Argine (1981).

Date

1978-1987

Cote

3018 W 162

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière...

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33

Vercheny. - Cimetières privés ARNAUD, BRACHET-CHAMPEAUX et GRASSIAS (2007), décharge d'ordures ménagères (1972), rénovation du captage Fomoranche (1990), projet de pompage au quartier de la PLAINE DU MOULIN (1966-1978), projet d'alimentation eau potable (1926-1955), source du camping-caravaning de M. GINOUX (1982), captage destiné à l'alimentation en eau potable du camping Les Acacias (1999).

Date

1926-2007

Cote

3018 W 342

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Vercheny. - Cimetières privés ARNAUD, BRACHET-CHAMPEAUX...

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34

Saint-Gervais-sur-Roubion. - Projet d'agrandissement du cimetière (1972), captage eau potable (1939).

Date

1939-1972

Cote

3018 W 281

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Saint-Gervais-sur-Roubion. - Projet d'agrandissement...

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Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

35

Treschenu-Creyers. - AEP sources (1934-1937), projet de captage de la source des Gaffes (1972), captage d'Archiane (1990), captages Sapet aval et amont captage de la source Sapet latéral (1991).

Date

1934-1991

Cote

3018 W 330

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Treschenu-Creyers. - AEP sources (1934-1937), projet...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

36

Manthes. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969), projet captage d'eau potable (1947-1987), protection des puits (1973), mise en conformité forage de l'Ile (1988-1999).

Date

1947-1999

Cote

3018 W 179

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Manthes. - Projet d'agrandissement du cimetière communal...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

37

Ponet-et-Saint-Auban. - Cimetières privés : familles BAUTIN, CUTIVEL, GIANETTA, GALLAND, GORY, MAGNAN, MARCEL, MOLLARD, RAVEL (1992-1993), source Mollard (1938).

Date

1938-1993

Cote

3018 W 238

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
Rapports des hydrogéologues agréés.
Ponet-et-Saint-Auban. - Cimetières privés : familles...

Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

38

Mollans-sur-Ouvèze. - Aménagement du cours Consolin et création d'un théâtre de verdure.

Date

2018

Cote

3793 W 28

Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
Mollans-sur-Ouvèze. - Aménagement du cours Consolin...

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Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

39

Roussas. - Installation d'une aire de jeux.

Date

2018

Cote

3793 W 37

Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
Roussas. - Installation d'une aire de jeux.

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Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

40

Chatillon-en-Diois, projet de construction d'un abattoir public (1936-1937). Combovin, construction de deux lavoirs (1934-1939).

Date

1934-1939

Cote

7 M 839

Contexte : 7 M - Génie rural
Génie rural.
Autres travaux d'équipement rural. - Études, financement...
Chatillon-en-Diois, projet de construction d'un abattoir...

Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

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Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1978).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume (1997), captage AEP source Esterinche (1977-1978).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux (1932-1936), Saint-Uze (1928-1934).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Génie rural

Producteur :

Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage source de Font-Merle (1988), captage source du "Prayal" (1993).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

Date

Cote

Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON (1996), source de La Croix, source de l'Adoux, source de Brunette, source de Rigounet (1952-1988).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969-1992), alimentation eau potable lieudit Bois Saint-Clair (1935), eau potable vallée de la Galaure (1973-1975), captage de "la gare" (1995).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage Puits de Bayanne (1979).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Le Grand-Serre. - Installation d'un pont-bascule.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Génie rural

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse » (1952), projet d'adduction communale des sources du « Ravin de Saint-Jean » et des « Neuf Fontaines » (1978).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux.

Date

Cote

Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Mornans. - Captage source de "La Tour".

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du Palloir (1993-1996).

Date