3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, Pôle santé-environnement/ Rapports des hydrogéologues agréés

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Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1 - 351

Date

1902-2007, jeudi 24 septembre 2015

Importance matérielle

2.9 ml, 351 article(s)

Origine

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/11/2013

Présentation du contenu

Consultation des hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique références code de la santé publique:Eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles, assainissement, cimetières.

Conditions d'accès

Delai de communicabilité de 25 ans.

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1-351

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.

Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian » (1985 », mise en conformité sanitaire et territoriale des captages du "ravin de Fontbonne" (1998).

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 40

Date

1985-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.

Mots clés lieux