3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, Pôle santé-environnement/ Rapports des hydrogéologues agréés

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1 - 351

Date

1902-2007, jeudi 24 septembre 2015

Importance matérielle

2.9 ml, 351 article(s)

Origine

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/11/2013

Présentation du contenu

Consultation des hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique références code de la santé publique:Eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles, assainissement, cimetières.

Conditions d'accès

Delai de communicabilité de 25 ans.

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1-351

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.

Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978), décharge d'ordures ménagères (1966), forage communal de Sainte Font (1991), captage Jacomet (1946-1993), renforcement AEP (1943-1979), source de Chèvre et puits du hameau de Charavan (1960-1966), captages Jacomet, Chèvre, Ravin de Charroux et Berre (1982-1987), captage du Plan des Seigneurs (1980-1986), foyer de vie Le Beal (1997).

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 327

Date

1943-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.

Mots clés lieux