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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Hospice civil de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cote
944 W 44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Hospice civil de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
2

Arrondissement de Nyons.
Cote
944 W 76
 Date
1868-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Registre des impositions communales extraordinaires...
  • Arrondissement de Nyons.
3

Association patriotique pour la liberté de la presse.
Cote
944 W 35
 Date
1833-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Association patriotique pour la liberté de la presse.
4

Statistiques. - États des moulins, usines et autres établissements (an XI) ; états des moulins à farine en activité (1809) ; états des établissements industriels (1846).
Cote
944 W 37
 Date
An XI-1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Statistiques. - États des moulins, usines et autres...
5

1896-1898
Cote
944 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Comptabilité départementale.
  • Emprunts.
  • Dossiers.
  • 1896-1898
6

Correspondance administrative entre la sous-préfecture et le préfet.
Cote
944 W 28
 Date
1904-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Instruction primaire (arrondissement de Nyons).
  • Correspondance administrative entre la sous-préfecture...
7

Service départemental des assurances sociales : états nominatifs des traitements(1933-1935) ; inspection du travail : états nominatifs des traitements (1934-1935) : inspection de l'assistance publique : états nominatifs (1933-1935).
Cote
944 W 16
 Date
1933-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Rémunération.
  • Service départemental des assurances sociales : états...
8

1792-1810
Cote
944 W 77
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Instuctions, cirulaires, avis, arrêtés, ordonnances...
  • 1792-1810
9

Sous-préfecture de Nyons. - Correspondance administrative entre le sous-préfet de Nyons et la préfecture à propos de boulangers refusant de vendre leur pain.
Cote
944 W 53
 Date
1811-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Sous-préfecture de Nyons. - Correspondance administrative...
10

Arrondissement de Die.
Cote
944 W 75
 Date
1868-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Registre des impositions communales extraordinaires...
  • Arrondissement de Die.
11

Commission paritaire de conciliation.
Cote
944 W 30
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Commission paritaire de conciliation.
12

Commune de Romans. - Pétition et listes de protestation des habitants suite à la décision du conseil municipal d'augmenter le prix du service de seaux, règlement pour les concessions d'eau.
Cote
944 W 59
 Date
1909-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Commune de Romans. - Pétition et listes de protestation...
13

Commune de Rochebaudin. - Pétition des habitants adressée à l'évêque afin d'ériger l'église en chapelle.
Cote
944 W 50
 Date
1811-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Commune de Rochebaudin. - Pétition des habitants adressée...
14

Exécutions capitales.
Cote
944 W 63
 Date
1832-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Exécutions capitales.
15

Création de ressources extraordinaires, impositions extraordinaires.
Cote
944 W 23
 Date
1896-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Comptabilité départementale.
  • Création de ressources extraordinaires, impositions...
16

Société amicale des agents-voyers de la Drôme.
Cote
944 W 34
 Date
1919-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Société amicale des agents-voyers de la Drôme.
17

Administration pénitentiaire. - Tableau des circonscriptions pénitentaires, circulaires ministérielles (1892-1910) ; personnel pénitentiaire : titres de pension, indemnités à des gardiens (1894-1907) ; renseignements sur les prisonniers(1892-1906) ; libérations conditionnelles et réduction de peine : propositions et accords (1896-1909) ; demandes d'encellulement (1901-1909) ; détentions par voie de correction paternelle (1904-1907) ; évasions et avis de recherche (1894-1904) ; autorisations de pénétration dans les prisons (1892,1894) ; rapport annuel sur l'état sanitaire des prisons du département (1898-1899).
Cote
944 W 21
 Date
1892-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Administration pénitentiaire. - Tableau des circonscriptions...
18

Hospice de Saint-Agnan.
Cote
944 W 46
 Date
1828-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Hospice de Saint-Agnan.
19

Maladies contagieuses des animaux.
Cote
944 W 32
 Date
1904-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Maladies contagieuses des animaux.
20

Renseignements sur les établissements de crédit qui consentent des emprunts au département, dossiers.
Cote
944 W 24
 Date
1866-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 944 W - Préfecture.

  • Documents à intégrer dans les séries modernes.
  • Comptabilité départementale.
  • Emprunts.
  • Renseignements sur les établissements de crédit qui...