944 W - Préfecture.

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Date

1792-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Origine

Préfecture

Mode de classement

Ce versement a été traité par Martine Mollaret à partir des liasses Z retrouvées en cours de tri en avril 1992.

Conditions d'accès

Tous les articles sont communicables.

Autre instrument de recherche

(les articles 944 W11-14 ont été intégrés dans la sous-série 2 Z, l'article 944 W 58 a été intégré dans la sous-série R sup, les articles 944 W 64-70 et 944 W 73 ont été intégrés dans la sous-série 3 M)

Cote/Cotes extrêmes

944 W 15-57, 60-63, 71-72, 74-78

Date

1792-1940

Cote/Cotes extrêmes

944 W 23-26

Date

1833-1904

Création de ressources extraordinaires, impositions extraordinaires.

Cote/Cotes extrêmes

944 W 23

Date

1896-1904

Caractéristiques physiques

Document d'archives