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1

Hospice civil de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

-

Cote

944 W 44

2

Arrondissement de Nyons.

Date

1868-1901

Cote

944 W 76

3

Association patriotique pour la liberté de la presse.

Date

1833-1924

Cote

944 W 35

4

Statistiques. - États des moulins, usines et autres établissements (an XI) ; états des moulins à farine en activité (1809) ; états des établissements industriels (1846).

Date

An XI-1846

Cote

944 W 37

5

1896-1898

Date

-

Cote

944 W 26

6

Correspondance administrative entre la sous-préfecture et le préfet.

Date

1904-1912

Cote

944 W 28

7

Service départemental des assurances sociales : états nominatifs des traitements(1933-1935) ; inspection du travail : états nominatifs des traitements (1934-1935) : inspection de l'assistance publique : états nominatifs (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

944 W 16

8

1792-1810

Date

-

Cote

944 W 77

9

Sous-préfecture de Nyons. - Correspondance administrative entre le sous-préfet de Nyons et la préfecture à propos de boulangers refusant de vendre leur pain.

Date

1811-1927

Cote

944 W 53

10

Arrondissement de Die.

Date

1868-1900

Cote

944 W 75

11

Commission paritaire de conciliation.

Date

1937-1938

Cote

944 W 30

12

Commune de Romans. - Pétition et listes de protestation des habitants suite à la décision du conseil municipal d'augmenter le prix du service de seaux, règlement pour les concessions d'eau.

Date

1909-1857

Cote

944 W 59

13

Commune de Rochebaudin. - Pétition des habitants adressée à l'évêque afin d'ériger l'église en chapelle.

Date

1811-1927

Cote

944 W 50

14

Exécutions capitales.

Date

1832-1929

Cote

944 W 63

15

Création de ressources extraordinaires, impositions extraordinaires.

Date

1896-1904

Cote

944 W 23

16

Société amicale des agents-voyers de la Drôme.

Date

1919-1924

Cote

944 W 34

17

Administration pénitentiaire. - Tableau des circonscriptions pénitentaires, circulaires ministérielles (1892-1910) ; personnel pénitentiaire : titres de pension, indemnités à des gardiens (1894-1907) ; renseignements sur les prisonniers(1892-1906) ; libérations conditionnelles et réduction de peine : propositions et accords (1896-1909) ; demandes d'encellulement (1901-1909) ; détentions par voie de correction paternelle (1904-1907) ; évasions et avis de recherche (1894-1904) ; autorisations de pénétration dans les prisons (1892,1894) ; rapport annuel sur l'état sanitaire des prisons du département (1898-1899).

Date

1892-1910

Cote

944 W 21

18

Hospice de Saint-Agnan.

Date

1828-1812

Cote

944 W 46

19

Maladies contagieuses des animaux.

Date

1904-1938

Cote

944 W 32

20

Renseignements sur les établissements de crédit qui consentent des emprunts au département, dossiers.

Date

1866-1872

Cote

944 W 24