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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commune de Saint-Sorlin.
Cote
2093 W 190
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Moras-en-Valloire.
  • Commune de Saint-Sorlin.
2

Communes d'Epinouze, Saint-Sorlin-en-Valloire, Manthes.
Cote
2093 W 336
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Moras-en-Valloire.
  • Communes d'Epinouze, Saint-Sorlin-en-Valloire, Manthes.
3

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : chemins communaux, gendarmerie, redevance eau et assainissement ; concessions dans le cimetière ; location.
Cote
2093 W 503
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Moras-en-Valloire.
  • Commune de Moras-en-Valloire.
  • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
4

Commune de Manthes ; SI des Eaux d'Epinouse, la Pérouse-Mornay.
Cote
2093 W 189
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Moras-en-Valloire.
  • Commune de Manthes ; SI des Eaux d'Epinouse, la Pérouse-Mornay.
5

Communes de Lens-Lestang, Epinouse.
Cote
2093 W 188
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Moras-en-Valloire.
  • Communes de Lens-Lestang, Epinouse.
6

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; concession de terrain ; travaux : construction d'un WC au parc, électrification rurale, chemin rural, réseau d'assainissement, gendarmerie, toitures de l'église ; redevances d'eau et d'assainissement.
Cote
2093 W 511
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Moras-en-Valloire.
  • Commune de Moras-en-Valloire.
  • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...