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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 188-190, 336, 503, 511

Date

1974-1975

Communes d'Epinouze, Saint-Sorlin-en-Valloire, Manthes.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 336

Date

1975

Présentation du contenu

Comptes.de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; ventes de terrain ; concessions dans cimetière ; travaux : agrandissement du foyer communal, éclairage public, électrification rurale, aménagement d'un terrain de sports, construction d'une station d'épuration, élargissement et rectification de la voie communale, assainissement, construction de la chaussée ; grosses réparations au groupe scolaire, aménagement du cimetière ; vente de terrain.