2093 W 1-515
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisition de terrains et d'immeubles; ; travaux ; alimentation en eau potable, voirie, groupe scolaire, électrifîcation, terrain de sport, construction d'un chemin vicinal, aménagement de la salle des fêtes ; concession dans cimetière ; cessions de terrains.