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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Mixte du Col du Rousset de Die ; S.I.V.O.M. de la région de Die ; S.I. d'Electrification du Diois ; A.S.A des Chemins des Parisiens et Becs d'oiseaux ; de la Digue de la prairie, du Plot, de la défense des riverains de la Drôme.
Cote
2093 W 168
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Syndicat Mixte du Col du Rousset de Die ; S.I.V.O.M....
2

Compte de gestion ; concessions dans cimetière ; rôle des eaux et de l'assainissement (1974) ; traitements, indemnités, cotisations ; subvention pour construction P.L.R a l'office HLM, pour l'anénagement scolaire, pour l'éclairage public ; travaux : voirie, aménagement des locaux des services techniques, du lycée, de la mairie, de la rue Emile Laurens, construction d'une voie nouvelle et électrification au lotissement communal.
Cote
2093 W 311
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Commune de Die.
  • Compte de gestion ; concessions dans cimetière ; rôle...
3

Commune et Bureau d'Aide Sociale de Die.
Cote
2093 W 162
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Commune et Bureau d'Aide Sociale de Die.
4

Communes de Chamaloc, Marignac-en-Diois, Saint-Andéol-en-Quint, Barsac.
Cote
2093 W 313
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Communes de Chamaloc, Marignac-en-Diois, Saint-Andéol-en-Quint,...
5

Compte de gestion ; vente de terrain ; travaux : aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau potable, terrain de sport, construction d'une colonie de vacances, construction d'un cimetière communal ; honoraires.
Cote
2093 W 163
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Commune de Die.
  • Compte de gestion ; vente de terrain ; travaux : aménagement...
6

A.S.A du Plot ; A.S.A chemin des Parisiens, A.S.A Digue de Pontaix ; S.I.V.O.M. région de Die ; Syndicat mixte du col du Rousset ; Syndicat aménagement du Diois ; S.I. du Diois ; Syndicat d'électrification du Diois
Cote
2093 W 316
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • A.S.A du Plot ; A.S.A chemin des Parisiens, A.S.A Digue...
7

Traitements, indemnités, cotisations ; bourses communales ; travaux : route forestière, alimentation en eau potable ; cessions de terrains ; camping juillet ; concessions de terrains ; fonctionnement camping et buvette ; nomination d'un régisseur de recettes.
Cote
2093 W 312
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Commune de Die.
  • Traitements, indemnités, cotisations ; bourses communales...
8

Communes de Sainte-Croix, Pontaix, Ponet-Saint-Auban.
Cote
2093 W 315
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Communes de Sainte-Croix, Pontaix, Ponet-Saint-Auban.
9

Communes de Ponet-Saint-Auban, Pontaix, Romeyer, Vachères-en-Quint ; service des eaux et assainissement de Die.
Cote
2093 W 167
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Communes de Ponet-Saint-Auban, Pontaix, Romeyer, Vachères-en-Quint...
10

Communes d'Aouste-sur-Sye, de Barsac, Chamaloc, Marignae-en-Diois.
Cote
2093 W 165
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Communes d'Aouste-sur-Sye, de Barsac, Chamaloc, Marignae-en-Diois.
11

Communes de Saint-Julien-en-Quint, de Romeyer, de Vachère-en-Quint.
Cote
2093 W 314
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Communes de Saint-Julien-en-Quint, de Romeyer, de Vachère-en-Quint.
12

Compte de gestion ; contrat de prêt ; cessions de terrains ; travaux : entretien de voirie, concessions de cimetière ; redevances pour les concessions d'eau ; arrêté de nomination ; traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2093 W 310
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Commune de Die.
  • Compte de gestion ; contrat de prêt ; cessions de terrains...
13

Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions et ventes de terrains, d'immeubles, d'un véhicule de voirie,d'un camion tout terrain ; frais d'actes et honoraires ; travaux : au lycée, voirie ; concessions/dans cimetière ; camping juillet.
Cote
2093 W 164
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Commune de Die.
  • Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions...
14

Communes de Saint-AndéoI-en-Quint, Saint-Julien-en-Quint, Sainte-Croix.
Cote
2093 W 166
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Die.
  • Communes de Saint-AndéoI-en-Quint, Saint-Julien-en-Quint,...