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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 162-168, 310-316

Date

1974-1976

A.S.A du Plot ; A.S.A chemin des Parisiens, A.S.A Digue de Pontaix ; S.I.V.O.M. région de Die ; Syndicat mixte du col du Rousset ; Syndicat aménagement du Diois ; S.I. du Diois ; Syndicat d'électrification du Diois

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 316

Date

1976

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, changement de tension ; aménagement du domaine skiable de la montagne de Beurre, voies communales : réparation et construction de chaussées revêtues ; rôles des eaux (1974-1975).