Syndicat Mixte du Col du Rousset de Die ; S.I.V.O.M. de la région de Die ; S.I. d'Electrification du Diois ; A.S.A des Chemins des Parisiens et Becs d'oiseaux ; de la Digue de la prairie, du Plot, de la défense des riverains de la Drôme.

Aide à la recherche

2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Versement de la trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Perception de Die.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 162-168, 310-316

Date

1974-1976