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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Caisses de compensation d'allocations familiales. - Enquête relative aux conditions de fonctionnement.
Cote
173 W 4
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 173 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

  • Caisses de compensation d'allocations familiales. -...
2

Caisse d'allocations familiales. - Organisation générale : section interprofessionnelle (1944-1949), section des travailleurs indépendants (1947-1949) ; barêmes (1949-1951) ; reclassement des communes pour l'application de la législation (1947-1948) ; nominations et prestations de serment des contrôleurs et agents (1944-1947) ; récapitulation des affaires traitées par années (1946-1952).
Cote
173 W 4
 Date
1944-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 173 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

  • Caisse d'allocations familiales. - Organisation générale...
3

Comité d'entente départemental. - Constitution.
Cote
173 W 4
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 173 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

  • Comité d'entente départemental. - Constitution.
4

Correspondance générale (1947-1948) ; établissement des listes des membres exploitants agricoles (1946-1947) ; listes des membres exploitants agricoles (1946) ; rapport relatif à la protestation de l'Amicale des maires du canton de Romans au sujet des enquêtes relatives aux listes d'exploitants agricoles (1946) ; changements survenus dans les listes de membres exploitants agricoles (1946-1947).
Cote
173 W 4
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 173 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

  • Comités communaux d'allocations familiales agricoles.
  • Correspondance générale (1947-1948) ; établissement...
5

Caisses d'allocations familiales et d'assurances sociales agricoles. - Organisation générale.
Cote
173 W 4
 Date
1944-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 173 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

  • Caisses d'allocations familiales et d'assurances sociales...