Correspondance générale (1947-1948) ; établissement des listes des membres exploitants agricoles (1946-1947) ; listes des membres exploitants agricoles (1946) ; rapport relatif à la protestation de l'Amicale des maires du canton de Romans au sujet des enquêtes relatives aux listes d'exploitants agricoles (1946) ; changements survenus dans les listes de membres exploitants agricoles (1946-1947).

Aide à la recherche

173 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

173 W 1-9

Date

1937-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la Manutention, 26000 Valence

Origine

Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué le 24 novembre 1955.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 7955, Z 7974 et Z 7977 par Erika Richer, commis, en 1989.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable à l'exception de l'article 4 : 60 ans.

Cote/Cotes extrêmes

173 W 2-4

Date

1946-1948

Cote/Cotes extrêmes

173 W 4

Date

1946-1948

Conditions d'accès

Délai

60 ans

Première année communicable

2009