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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1547 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Janvier 1988
2
Cote
1547 W 39
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Novembre 1988
3
Cote
1547 W 11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Avril 1988
4
Cote
1547 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Février 1988
5
Cote
1547 W 14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Mai 1988
6
Cote
1547 W 19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Juin 1988
7
Cote
1547 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Août 1988
8
Cote
1547 W 30
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Septembre 1988
9
Cote
1547 W 34
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Octobre 1988
10
Cote
1547 W 16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Juin 1988
11
Cote
1547 W 45
Date
1986-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Communication de décisions judiciaires susceptibles...
12
Cote
1547 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Juin 1988
13
Cote
1547 W 38
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Octobre 1988
14
Cote
1547 W 31
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Septembre 1988
15
Cote
1547 W 35
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Octobre 1988
16
Cote
1547 W 24
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Août 1988
17
Cote
1547 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Mars 1988
18
Cote
1547 W 28
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Août 1988
19
Cote
1547 W 27
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Août 1988
20
Cote
1547 W 9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
  • Mars 1988