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1

Commune et Bureau d'Aide Sociale de Bourg-lès-Valence.

Date

1976

Cote

2104 W 104

2

Etat nominatif de la vente des eaux et de la redevance assainissement.

Date

1977

Cote

2104 W 282

3

S.I. de la plaine de Valence, S.I. d'aménagement rural de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 293

4

Rôle des redevances : Saint-Marcel-lès-Valence, Châtéauneuf-d'Isère, Chabeuil, Montélier, Malissard.

Date

1974

Cote

2104 W 138

5

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 327

6

S.I. de la plaine de Valence.

Date

1977

Cote

2104 W 292

7

Lycée du Valentin à Bourg-lès-Valence et Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole de Die

Date

1977

Cote

2104 W 330

8

Electrification rurale sur les communes de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 296

9

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1976

Cote

2104 W 108

10

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1976

Cote

2104 W 115

11

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'une école maternelle, terrain de football ; contrat de prêt ; cession de terrain.

Date

1977

Cote

2104 W 274

12

Electrification rurale de 1971 à 1976.

Date

1976

Cote

2104 W 130

13

Traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction de l'Hôtel de Ville.

Date

1976

Cote

2104 W 105

14

Traitements, indemnités, cotisations ; journal de paie.

Date

1976

Cote

2104 W 145

15

Indemnités de destruction de récoltes ; irrigation du Rhône périmètre de Saint-Rambert, Anneyron, Romans, irrigation du périmètre du S.I. d'irrigation Drôme Nord ; travaux : aménagement des abords des stations de pompage et de reprise du chemin d'accès à la station, travaux : départementaux de génie civil, ouvrages d'arts, équipements électro-mécaniques.

Date

1976

Cote

2104 W 133

16

Electrification rurale sur les communes de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 295

17

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'un groupe scolaire, extension de la station d'épuration, aménagement du terrain de sport, voirie ; concessions dans cimetière ; états de redevances assainissement de 1971, 1972, 1973, 1974.

Date

1976

Cote

2104 W 116

18

Commune et service des eaux de Bourg-lès-Valence.

Date

1976

Cote

2104 W 111

19

Electrification rurale.

Date

1976

Cote

2104 W 127

20

Bureau d'Aide Sociale de Valence.

Date

1976

Cote

2104 W 140

21

S.I. des eaux de la plaine de Valence.

Date

1977

Cote

2104 W 305

22

Traitement, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 329

23

S.I. du canal de la Bourne.

Date

1976

Cote

2104 W 141

24

A.F.R. de Beauvallon, de Portes-lès-Valence ; S.I. des travaux pour la défense contre les crues de la Véore ; Z.A.C de St Marcel-lès-Valence ; Service d'assainissement de Portes-lès-Valence.

Date

1977

Cote

2104 W 301

25

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : agrandissement du Collège d'Enseignement Supérieur, voirie, éclairage public, zone industrielle, construction du stade Monerit ; cessions de terrains.

Date

1977

Cote

2104 W 287

26

Lycée nationalisé François-Jean Armorin de Crest.

Date

1977

Cote

2104 W 310

27

A.S.A. du lotissement Audra.

Date

1976

Cote

2104 W 142

28

Compte financier, honoraires; journal des salaires ; travaux : construction d'un garage en zone industrielle de Valence ; cession de terrains

Date

1977

Cote

2104 W 328

29

Rôle des redevances : 1er semestre Qiâteauneuf-dTsère, Chabeuil et Saint-Marcel-lès-Valence et Alixan.

Date

1973

Cote

2104 W 137

30

Compte de gestion ; honoraires ; travaux : construction du hall des sports, Hôtel de Ville, chauffage, assainissement, électrification rurale, éclairage public, voirie ; cession de terrain ; concession dans cimetière ; redevances d'assainissement ; contrat de prêt.

Date

1977

Cote

2104 W 284

31

Traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public ; cession de terrain ; concession dans cimetière ; cessions de terrains.

Date

1976

Cote

2104 W 114

32

Mairie, centre social, cantine, église, groupe scolaire ''''Jean Jaurès'''', écoles Jean Moulin'''' et ''''Anatole France''''.

Date

1977

Cote

2104 W 290

33

Redevances eaux et assainissement.

Date

1976

Cote

2104 W 103

34

Compte de gestion ; travaux : électrification rurale, voies communales, assainissement, constructions d'un bureau de poste et logement concessions dans cimetière ; cessions gratuites de terrain.

Date

1976

Cote

2104 W 119

35

Comptes de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.

Date

1977

Cote

2104 W 279

36

Service des eaux de Portes-lès-Valence.

Date

1977

Cote

2104 W 291

37

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, éclairage public.

Date

1976

Cote

2104 W 123

38

Traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, éclairage public zone sud-nord, aménagement des bureaux.

Date

1977

Cote

2104 W 299

39

Honoraires ; cession de terrain ; travaux : vestiaires, maison des jeunes, voirie, électrification rurale, éclairage public.

Date

1977

Cote

2104 W 285

40

Traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, électrification rurale.

Date

1977

Cote

2104 W 300

41

Compte de gestion ; bordereaux de journaux ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : modification de l'installation de l'éclairage ; construction d'un garage et d'un atelier à Valence

Date

1976

Cote

2104 W 146

42

Travaux : reconstruction des orgues de l'église, éclairage public, voirie, colonie '''' la Vacherie'''', école maternelle, construction sociale ''''les Chirouzes'''' ; cessions de terrains et d'immeubles.

Date

1977

Cote

2104 W 275

43

Rôle des redevances 1er et 2ème semestre : Saint-Marcel-lès-Valencé, Montélier, Châteauneuf-d'Isère, Chabeuil, Alixan, Bourg-de-Péage, Malissard, Bourg-lès-Valence.

Date

1974

Cote

2104 W 136

44

Lycée national agricole Le Valentin, Centre de Formation Professionnelle Agricole de Jeunes de Valence, Centre de Formation Professionnelle Agricole de Jeunes de Nyons ; Centre de Formation Profesionnelle de Promotion Agricole de Valence.

Date

1977

Cote

2104 W 308

45

Comptes de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.

Date

1977

Cote

2104 W 278

46

Honoraires ; travaux : construction COSEC, courts de tennis, centre social des Chirouzes, foyer pour personnes âgées, pont des Bruyères, voirie, éclairage public, remplacement de la chaudière de l'école.

Date

1976

Cote

2104 W 106

47

S.I. d'aménagement rural de la Drôme, Syndicat Départemental d'Electricité de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 294

48

Entretien d'éclairage public zone nord-sud.

Date

1976

Cote

2104 W 125

49

Commune et service assainissement de Bourg-lès-Valence.

Date

1976

Cote

2104 W 110

50

Eclairage public, électrification rurale.

Date

1976

Cote

2104 W 126

51

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; indemnités de destruction des récoltes ; travaux : irrigation à Romans et Saint-Vallier, entretien des bureaux administratifs, aménagement des abords des stations de pompage et reprise du chemin d'accès à la station d'exhaure, travaux départementaux de génie civil, ouvrages d'arts, équipements électro-mécaniques ; cessions de terrains pour l'irrigation ; irrigation du Rhône périmètre de Saint Rambert, Anneyron, Romans, irrigation du périmètre du S.I. d'irrigation Drôme Nord.

Date

1976

Cote

2104 W 132

52

Compte financier, traitements, indemnités, cotisations; contrat de prêt ; travaux : construction d'un garage.

Date

1977

Cote

2104 W 356

53

Compte de gestion ; honoraires ; travaux : construction d'un groupe scolaire, terrain de sport, voirie, station d'épuration.

Date

1977

Cote

2104 W 303

54

Traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, éclairage public.

Date

1976

Cote

2104 W 109

55

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 288

56

Commune, service des eaux et service assainissement de Portes-lès-Valence.

Date

1976

Cote

2104 W 113

57

Electrification rurale de 1971 à 1976.

Date

1976

Cote

2104 W 129

58

A.S.A. de Barberolle, des eaux du Charran, des canaux des malcontents ; A.F.R. d'Etoile-sur-Rhône.

Date

1977

Cote

2104 W 302

59

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1976

Cote

2104 W 144

60

Rôle des redevances : Malissard, Montélier, Alixan, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

1975

Cote

2104 W 135

61

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 276

62

Compte de gestion ; travaux : construction d'un garage.

Date

1976

Cote

2104 W 143

63

Communes d'Etoile-sur-Rhône, de Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

1976

Cote

2104 W 118

64

Electrification rurale sur les communes de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 297

65

Redevances eaux et assainissement.

Date

1977

Cote

2104 W 283

66

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1976

Cote

2104 W 107

67

S.I.T.U.A.V

Date

1977

Cote

2104 W 273

68

Communes de Saint-Marcel-lès-Valence, de Portes-lès-Valence.

Date

1977

Cote

2104 W 286

69

Compte de gestion ; travaux : construction d'un réservoir pilote, équipement électromécanique de la station des Marceaux, aménagement de la station de pompage, alimentation en eau potable'et assainissement de la zone d'habitation des Flandennes ; cessions de terrains.

Date

1976

Cote

2104 W 120

70

Extension de l'Hôtel de Ville, chauffage du centre aéré, construction d'un centre social, éclairage du terrain de basket, branchement de gaz au gymnase, oeuvre d'art à l'école Voltaire, réfection de l'école maternelle.

Date

1976

Cote

2104 W 112

71

S.I. de la Bourne

Date

1977

Cote

2104 W 272

72

Bureau d'Aide Sociale de Valence ; A.S.A. lotissement Audra ; S.I. traitement des ordures ménagères, S.I. pour le personnel.

Date

1977

Cote

2104 W 355

73

S.I. des eaux et assainissement de la plaine de Valence, A.F.R. de Beauvallon ; A.S.A. des canaux des Malcontents ; Z.A.C. de Saint-Marcel-lès-Valence

Date

1976

Cote

2104 W 121

74

Lycée Agricole Le Valentin, Collège agricole La Martinette de Romans.

Date

1977

Cote

2104 W 309

75

Electrification rurale sur les communes de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 298

76

S.I. des eaux d'Etoile-Beauvallon ; A.S.A. du périmètre du Chaffier, du quartier du Chastagnon, de défense des digues du quartier du Cholet, des eaux du Charran ; Syndicat d'Etude pour l'aménagement de la Véore ; A.S. de Barberolle ; S.I. des travaux pour la défense contre les crues de la Véore ; A.F.R. d'Etoile-sur­Rhône

Date

1976

Cote

2104 W 122

77

Mairie, centre social, cantine, église, groupe scolaire ''''Jean Jaurès'''', écoles Jean Moulin'''' et ''''Anatole France''''.

Date

1977

Cote

2104 W 289

78

Rôle des eaux et assainissement.

Date

1977

Cote

2104 W 281

79

Comptes de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.

Date

1977

Cote

2104 W 280

80

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 277