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2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 103-138, 140-146, 272-305, 308-310, 327-331, 355-356

Date

1973-1977

Communes d'Etoile-sur-Rhône, de Saint-Marcel-lès-Valence.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 118

Date

1976

Présentation du contenu

Traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, éclairage public, aménagement d'un mur, entretien des voies communales et rurales, terrains et espaces verts de la station d'épuration ; subvention travaux ; concession dans cimetière ; cession d'un bâtiment communal.