Aide à la recherche

2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 103-138, 140-146, 272-305, 308-310, 327-331, 355-356

Date

1973-1977

A.F.R. de Beauvallon, de Portes-lès-Valence ; S.I. des travaux pour la défense contre les crues de la Véore ; Z.A.C de St Marcel-lès-Valence ; Service d'assainissement de Portes-lès-Valence.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 301

Date

1977

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités,.cotisations ; travaux : construction de l'exutoire, réfection de la berge de la Véore, terrassement, Z.A.C des Monettes, construction du poste de prélèvement ; cessions de terrains ; contrat de prêt.