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61 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    VAS.

    Date

    1988-1990

    Cote

    3124 W 4

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 1990.
    • VAS.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  • 2

    BAD.

    Date

    30/10/2001-15/02/2002

    Cote

    3172 W 5

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2002
    • BAD.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  • 3

    GUI.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3124 W 7

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • GUI.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  • 4

    SCH.

    Date

    09/02/1994-13/11/2001

    Cote

    3117 W 3

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • SCH.
    • SCH.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  • 5

    FOU.

    Date

    02/09/1998-15/07/2002

    Cote

    3172 W 3

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2002
    • FOU.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  • 6

    CUN.

    Date

    1991-1999

    Cote

    3067 W 6

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • CUN.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  • 7

    CRO.

    Date

    1990-1999

    Cote

    3067 W 10

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • CRO.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  • 8

    LIN.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3124 W 11

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • LIN.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  • 9

    NEG.

    Date

    2000

    Cote

    3067 W 19

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • NEG.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  • 10

    RAM.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3124 W 15

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • RAM.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  • 11

    Tutelle aux majeurs protégés.- Dossiers individuels

    Date

    1994-2003

    Cote

    3172 W 1-11

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux majeurs protégés.- Dossiers individuels

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  • 12

    MAC.

    Date

    1993-2000

    Cote

    3124 W 12

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 2000.
    • MAC.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales

  • 13

    GAU.

    Date

    14/06/2001-11/05/2003

    Cote

    3172 W 11

    • Contexte : 3172 W - Union départementale des associations familiales,...

    • 2003
    • GAU.

    Producteur :

    Service protection juridique des majeurs

  • 14

    NEG.

    Date

    2000

    Cote

    3067 W 23

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • NEG.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  • 15

    KRE.

    Date

    1988-1999

    Cote

    3067 W 14

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • KRE.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  • 16

    BRA.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3067 W 12

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • BRA.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  • 17

    SEN.

    Date

    1994-2000

    Cote

    3067 W 16

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre...
    • SEN.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  • 18

    DEB.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3067 W 3

    • Contexte : 3067 W - Union départementale des associations familiales

    • Tutelle aux majeurs protégés. - Dossiers individuels...
    • Dossiers clos avant le 31 décembre 1999.
    • DEB.

    Producteur :

    Service versant : Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

  • 19

    SCH.

    Date

    09/02/1994-13/11/2001

    Cote

    3117 W 2

    • Contexte : 3117 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelle aux majeurs protégés : dossiers individuels.
    • SCH.
    • SCH.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales de la Drôme.

  • 20

    DIA.

    Date

    1988-1990

    Cote

    3124 W 2

    • Contexte : 3124 W - Union départementale des associations familiales,...

    • Tutelle aux prestations sociales.- Dossiers individuels.
    • Dossiers individuels clos en 1990.
    • DIA.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales / Tutelle aux prestations sociales