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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations d'assainissement du réseau 2ème Tranche: arrêté préfectoral n° 06.4104 du 21/08/2006.

    Date

    2006

    Cote

    3912 W 10

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  4. Résultat n°4

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  5. Résultat n°5

    Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors, Captages du trou de l'Aygue et de la source des Neys sur communes de Saint-Agnan-en-Vercors et de Gresse-en-Vercors.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3912 W 5

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors,...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  6. Résultat n°6

    4217 W 39

    Date

    2003-2004

    Cote

    4217 W 39

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
    • Déviation de Nyons.
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 39

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3458 W 31

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Site du Serre de l'Ame à la Charce, protection et mise en valeur du site géologique,dossier de communication,réunions.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4273 W 8

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Site du Serre de l'Ame à la Charce, protection et mise...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  9. Résultat n°9

    DR07010bis. - Route départementale n°93 (RD 93), reconstruction du pont sur l'Esconavette.

    Date

    2007-2010

    Cote

    4297 W 7

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • DR07010bis. - Route départementale n°93 (RD 93), reconstruction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  10. Résultat n°10

    Éboulements, réunion de chantier et réunion publique.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4273 W 3

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Éboulements, réunion de chantier et réunion publique.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  11. Résultat n°11

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  12. Résultat n°12

    Gare Valence TGV Rhône-Alpes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4272 W 48

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2000-2001.
    • Gare Valence TGV Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  13. Résultat n°13

    Route départementale n°538 (RD 538), calibrage de la chaussée à Normans.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4272 W 60

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2002-2003.
    • Route départementale n°538 (RD 538), calibrage de la...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  14. Résultat n°14

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Ligne TGV, rétablissements des RD.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4273 W 12

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Ligne TGV, rétablissements des RD.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  17. Résultat n°17

    Dossier 1/4.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4293 W 1

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°6 (RD 6).- Déviation de Puy...
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  18. Résultat n°18

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Avant projet sommaire.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4217 W 140

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540), élargissement...
    • Avant projet sommaire.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  20. Résultat n°20

    Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation publique d'eau potable: arrêté préfectoral n° 05.0757.

    Date

    2005

    Cote

    3912 W 14

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  21. Résultat n°21

    Réunions de chantier et réunion publique.

    Date

    1998-2000

    Cote

    4273 W 1

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Réunions de chantier et réunion publique.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  22. Résultat n°22

    Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 177

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  23. Résultat n°23

    Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 192

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  24. Résultat n°24

    Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 43

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  25. Résultat n°25

    Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 98

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  26. Résultat n°26

    Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 203

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  27. Résultat n°27

    Route départementale n°542 (RD 542), reconstruction du pont Mousseron à Ballons.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4272 W 20

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Année 1999.
    • Route départementale n°542 (RD 542), reconstruction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  28. Résultat n°28

    Procédure d'autorisation.

    Date

    1999-2001

    Cote

    4217 W 3

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°4 (RD 4).- Pont sur l'Ayguemarse,...
    • Procédure d'autorisation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  29. Résultat n°29

    Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

    Date

    1997-2004

    Cote

    3458 W 6

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  30. Résultat n°30

    STD06041, réfection d'étanchéité sur les ouvrages d'art.

    Date

    2006-2010

    Cote

    4297 W 2

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • STD06041, réfection d'étanchéité sur les ouvrages d'art.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  31. Résultat n°31

    Route départementale n°76 (RD 76), Route de Combe Laval - Riou Blanc - Col machine.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4272 W 13

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Année 1999.
    • Route départementale n°76 (RD 76), Route de Combe Laval...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  32. Résultat n°32

    Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3458 W 9

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  33. Résultat n°33

    Route départementale n°237 (RD 237), pont suspendu de Gournier à Montélimar.

    Date

    2003-2004

    Cote

    4272 W 66

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2003-2004.
    • Route départementale n°237 (RD 237), pont suspendu...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  34. Résultat n°34

    Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 69

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  35. Résultat n°35

    Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 200

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  36. Résultat n°36

    Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction d'une station d'épuration intercommunale, avec rejet des effluents traités dans le canal de Donzère-Mondragon, commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3458 W 12

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  37. Résultat n°37

    Procédures d'autorisation.

    Date

    1981-2004

    Cote

    4217 W 63

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°135 (RD 135), pont sur la Bramevache...
    • Procédures d'autorisation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  38. Résultat n°38

    4217 W 45

    Date

    2003-2004

    Cote

    4217 W 45

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°116 (RD 116), pont sur l'Armalause...
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 45

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  39. Résultat n°39

    Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de chantier, concertation préalable ligne EDF haute tension, financement du projet et retombées économiques

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 228

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  40. Résultat n°40

    Avant projet détaillé.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4217 W 86

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°205 (RD 205).
    • Pont sur l'Eygues à Sahune.
    • Avant projet détaillé.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art