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  1. Résultat n°1

    Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 7

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  2. Résultat n°2

    Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1978).

    Date

    1930-1978

    Cote

    3018 W 230

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  3. Résultat n°3

    Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume (1997), captage AEP source Esterinche (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    3018 W 267

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  4. Résultat n°4

    Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage source de Font-Merle (1988), captage source du "Prayal" (1993).

    Date

    1979-1993

    Cote

    3018 W 197

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  5. Résultat n°5

    Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978), décharge d'ordures ménagères (1966), forage communal de Sainte Font (1991), captage Jacomet (1946-1993), renforcement AEP (1943-1979), source de Chèvre et puits du hameau de Charavan (1960-1966), captages Jacomet, Chèvre, Ravin de Charroux et Berre (1982-1987), captage du Plan des Seigneurs (1980-1986), foyer de vie Le Beal (1997).

    Date

    1943-1997

    Cote

    3018 W 327

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  6. Résultat n°6

    La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures ménagères (1984), captage Auberge Mme HANEN Alauzon (1999), captage Le Gîte du Lièvre propriété Taponnier (1996), captage "Adret des Cades" (1992-1997), captage de source, source du chef-lieu, source du ravin d'Alauzon source des Lunières (1949-1998), source et forage du Château (1973-1987), captage "des Peyrauds" (1998).

    Date

    1949-1998

    Cote

    3018 W 146

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  7. Résultat n°7

    Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité géologique.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 23

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Suivi et contrôle des fonds de terrassement et faisabilité...
  8. Résultat n°8

    Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

    Date

    1978

    Cote

    3018 W 153

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  9. Résultat n°9

    Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON (1996), source de La Croix, source de l'Adoux, source de Brunette, source de Rigounet (1952-1988).

    Date

    1952-1996

    Cote

    3018 W 182

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  10. Résultat n°10

    Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969-1992), alimentation eau potable lieudit Bois Saint-Clair (1935), eau potable vallée de la Galaure (1973-1975), captage de "la gare" (1995).

    Date

    1935-1995

    Cote

    3018 W 157

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  11. Résultat n°11

    Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors et du SMARD.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3009 W 15

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Délibérations de la commune de Vassieux-en-Vercors...
  12. Résultat n°12

    Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage Puits de Bayanne (1979).

    Date

    1969-1994

    Cote

    3018 W 4

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  13. Résultat n°13

    Travaux supplémentaires.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3009 W 48

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Travaux supplémentaires.
  14. Résultat n°14

    Réseaux d'eaux usées.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3300 W 86

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Commune de Saint-Rambert-d'Albon.
    • Réseaux d'eaux usées.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  15. Résultat n°15

    Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939), projet de création d'un nouveau cimetière (1960-1965), projet d'assainissement du chantier Eurodif (1975), projet d'alimentation en eau potable (1944-1962), projet de renforcement de l'AEP du SIVM du canton de Bourg Saint Andéol (1980), aménagement de la zone sud des Serres (1980-1984), plateforme d'accueil industrielle CFPF sur un terrain appartenant au CEA (1987), captage centre ZEPHYR (Super-Cross) (1993), recharge artificielle de la nappe plaine alluviale du Rhône (1991), captage de Faveyrolles (1990), captage des Plantades (1994-1996).

    Date

    1939-1996

    Cote

    3018 W 234

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  16. Résultat n°16

    Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse » (1952), projet d'adduction communale des sources du « Ravin de Saint-Jean » et des « Neuf Fontaines » (1978).

    Date

    1952-1978

    Cote

    3018 W 38

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  17. Résultat n°17

    Savasse. - Alimentation en eau.

    Date

    1934-1940

    Cote

    7 M 827

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Savasse. - Alimentation en eau.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  18. Résultat n°18

    Mornans. - Captage source de "La Tour".

    Date

    1980

    Cote

    3018 W 219

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Mornans. - Captage source de "La Tour".

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  19. Résultat n°19

    Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du Palloir (1993-1996).

    Date

    1964-1997

    Cote

    3018 W 315

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  20. Résultat n°20

    Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés (1993), captage des sources quartier "Combarlet" (1987).

    Date

    1987-1993

    Cote

    3018 W 168

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  21. Résultat n°21

    Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979), Décharge d'ordures ménagères et déchets industriels banals (1985-1996), adduction en eau potable (1948-1964), captage des "Ribieres" (1977), captage zone industrielle (1990).

    Date

    1948-1996

    Cote

    3018 W 97

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  22. Résultat n°22

    Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier Courraveau (1926), nappe aquifère dont les écoulements se manifestent au quartier "les Sept-Fonts" (1930).

    Date

    1926-1930

    Cote

    3018 W 35

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  23. Résultat n°23

    Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian » (1985 », mise en conformité sanitaire et territoriale des captages du "ravin de Fontbonne" (1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    3018 W 40

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  24. Résultat n°24

    Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières privés : familles FINE, CHABAL, LAGIER, GROSLONG, PASERI, ALLEOUD, AUBERT, BARNAUD (1993), captage Le Lot à Haut-Charens (1986), captage des Chitons (1991), captage de l'Assotte (1996).

    Date

    1985-1996

    Cote

    3018 W 61

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  25. Résultat n°25

    Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948), adduction eau hameau du col (1951), captage de Bladier, source de Bernard, source du Lez, source de Pelleret, source de Louye, source du col, source de la Farette-captage (1961-1999), source Brunel, Fontaine de l'Est, Fontaine Bernard, source du hameau de Gresse, hameau du Pelleret (1922).

    Date

    1922-1999

    Cote

    3018 W 188

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  26. Résultat n°26

    La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps) source du Moutet, source "Mounaire" (1974-1996), captage source (1936), projet d' agrandissement de cimetière (1936).

    Date

    1936-1996

    Cote

    3018 W 130

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps)...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  27. Résultat n°27

    Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière (1967), rapport géologique décharge d'ordures ménagères (1979), captage de source (1944).

    Date

    1944-1979

    Cote

    3018 W 170

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  28. Résultat n°28

    Maîtrise d'ouvrage.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3009 W 17

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Maîtrise d'ouvrage.
  29. Résultat n°29

    Crupies. - Alimentation en eau potable.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 799

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Crupies. - Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  30. Résultat n°30

    Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956), adduction d'eau potable (1963), captage de la Roanne (1986).

    Date

    1955-1986

    Cote

    3018 W 229

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  31. Résultat n°31

    Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable (1951), captage des "Nayses" (1987).

    Date

    1951-1987

    Cote

    3018 W 214

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  32. Résultat n°32

    Comptabilité des travaux effectués par les entreprises EPARCO et Liotard.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3009 W 40

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Comptabilité des travaux effectués par les entreprises...
  33. Résultat n°33

    Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de la Gaffière. - Assainissement et curage.

    Date

    1909-1924

    Cote

    7 M 822

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  34. Résultat n°34

    Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

    Date

    1999

    Cote

    3018 W 274

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  35. Résultat n°35

    Commune.

    Date

    1939-1940

    Cote

    7 M 796

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Charpey.- Alimentation en eau potable.
    • Commune.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  36. Résultat n°36

    Appel d'offres.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3009 W 30

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Appel d'offres.
  37. Résultat n°37

    Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1932-1982), construction d'un lagunage naturel (1980-1981), projet d'alimentation en eau potable de la commune (1955-1960), projet de captage de la source du Moulin des Fontaines par la ville de Valence (1967), mise en œuvre des périmètres de protection du puits des « Tromparents » (1966-1989), rapport hydrogéologique relatif à la mise en œuvre des périmètres de protection sur le captage AEP du puits au lieudit « Les Faures » (1974-1988).

    Date

    1932-1989

    Cote

    3018 W 28

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  38. Résultat n°38

    Montvendre. - Projets d'alimentation en eau potable (1939), alimentation en eau de la propriété BARLATIER (1961-1962), création d'une station de transit d'ordures ménagères (1984), assainissement individuel de 2 bâtiments à usage d'habitation au hameau des Dourcines ((1985), projet de construction d'un établissement scolaire (1971), captage de Bas-Chassier (1974-1996).

    Date

    1939-1996

    Cote

    3018 W 217

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montvendre. - Projets d'alimentation en eau potable...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  39. Résultat n°39

    Autichamp. - Agrandissement du cimetière (1947), Projet communal d'adduction d'eau potable : sources « du Lavoir » « du Plan » « du Vallon Chaffoix » 1966, Protection sanitaire et territoriale Captage « de Chaffoix » avis de l'hydrogéologue agréé (1999).

    Date

    1947-1999

    Cote

    3018 W 18

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Autichamp. - Agrandissement du cimetière (1947), Projet...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  40. Résultat n°40

    Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière communal (1987), captage source des Laurons (1978), captage source ravin d'Argine (1981).

    Date

    1978-1987

    Cote

    3018 W 162

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  41. Résultat n°41

    Vercheny. - Cimetières privés ARNAUD, BRACHET-CHAMPEAUX et GRASSIAS (2007), décharge d'ordures ménagères (1972), rénovation du captage Fomoranche (1990), projet de pompage au quartier de la PLAINE DU MOULIN (1966-1978), projet d'alimentation eau potable (1926-1955), source du camping-caravaning de M. GINOUX (1982), captage destiné à l'alimentation en eau potable du camping Les Acacias (1999).

    Date

    1926-2007

    Cote

    3018 W 342

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Vercheny. - Cimetières privés ARNAUD, BRACHET-CHAMPEAUX...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  42. Résultat n°42

    Saint-Gervais-sur-Roubion. - Projet d'agrandissement du cimetière (1972), captage eau potable (1939).

    Date

    1939-1972

    Cote

    3018 W 281

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion. - Projet d'agrandissement...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  43. Résultat n°43

    Treschenu-Creyers. - AEP sources (1934-1937), projet de captage de la source des Gaffes (1972), captage d'Archiane (1990), captages Sapet aval et amont captage de la source Sapet latéral (1991).

    Date

    1934-1991

    Cote

    3018 W 330

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Treschenu-Creyers. - AEP sources (1934-1937), projet...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  44. Résultat n°44

    Manthes. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969), projet captage d'eau potable (1947-1987), protection des puits (1973), mise en conformité forage de l'Ile (1988-1999).

    Date

    1947-1999

    Cote

    3018 W 179

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Manthes. - Projet d'agrandissement du cimetière communal...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  45. Résultat n°45

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7 M 791

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Barbières.
    • Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  46. Résultat n°46

    Ponet-et-Saint-Auban. - Cimetières privés : familles BAUTIN, CUTIVEL, GIANETTA, GALLAND, GORY, MAGNAN, MARCEL, MOLLARD, RAVEL (1992-1993), source Mollard (1938).

    Date

    1938-1993

    Cote

    3018 W 238

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Ponet-et-Saint-Auban. - Cimetières privés : familles...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  47. Résultat n°47

    Dossier des dysfonctionnements et du sinistre.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3009 W 58

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Dossier des dysfonctionnements et du sinistre.
  48. Résultat n°48

    Cléon-d'Andran. - Projet d'agrandissement du cimetière (1977), source du Sahut et source de Roynac (1937-1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    3018 W 79

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Cléon-d'Andran. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  49. Résultat n°49

    Acquisition d'un terrain (parcelle ZC 34) à M. Achard.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3009 W 27

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Acquisition d'un terrain (parcelle ZC 34) à M. Achard.
  50. Résultat n°50

    Suze-sur-Crest. - Captage des pertes de la source du Vivier (1966-1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    324

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Suze-sur-Crest. - Captage des pertes de la source du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  51. Résultat n°51

    1929-1932

    Date

    1929-1932

    Cote

    7 M 818

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Communes seules.
    • Saint-Julien-en-Vercors. - Alimentation en eau potable.
    • 1929-1932

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  52. Résultat n°52

    Lesches-en-Diois. - cimetières communaux et cimetières privés Famille MOULON (1996), captage de source, captages Fontchave et Queue du Plat (1938-1987).

    Date

    1938-1996

    Cote

    3018 W 171

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Lesches-en-Diois. - cimetières communaux et cimetières...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  53. Résultat n°53

    Marsanne. - Décharge d'ordures ménagères (1966), source du Moulin, source Parizot, source de la Rue (1974-1998), source Fontounes (1995), source Fresneau (1998), STEP projet de rejet des eaux traitées dans le sol (2007), captage AEP (1943-1987).

    Date

    1943-2007

    Cote

    3018 W 183

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Marsanne. - Décharge d'ordures ménagères (1966), source...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  54. Résultat n°54

    Chavannes. - Adduction eau potable captage des Marais (1951-1952), extension retenue d'eau de Marsaz (1968), puits des Marais (1976-1994).

    Date

    1951-1994

    Cote

    3018 W 76

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Chavannes. - Adduction eau potable captage des Marais...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  55. Résultat n°55

    Claveyson. - Agrandissement du cimetière (1939), forage AEP (1978-1990).

    Date

    1939-1990

    Cote

    3018 W 78

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Claveyson. - Agrandissement du cimetière (1939), forage...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  56. Résultat n°56

    Les Granges-Gontardes. - Projet d'agrandissement du cimetière (1954), puits "Jas du Seigneur" (1981), adduction d'eau et captages (1949-1979).

    Date

    1949-1981

    Cote

    3018 W 120

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Les Granges-Gontardes. - Projet d'agrandissement du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  57. Résultat n°57

    Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Bassins du Chalon et de la Savasse, Syndicat Mixte de la Rivière Drôme.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3587 W 14

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux en rivières.
    • Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  58. Résultat n°58

    Plan du réseau des collecteurs usées.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3009 W 21

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Plan du réseau des collecteurs usées.
  59. Résultat n°59

    Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961), examen sanitaire des sites de cimetières privés (1997), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1980), puits des réserves (1990), puits du restaurant (1993), captage de la Salaure (1997).

    Date

    1961-1997

    Cote

    3018 W 1

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  60. Résultat n°60

    Aulan. - Forage d'eau potable.

    Date

    1984

    Cote

    3018 W 16

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Aulan. - Forage d'eau potable.

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  61. Résultat n°61

    Châteaudouble. - Source de Roussillon (1937), hameau des Peris (1970).

    Date

    1937-1970

    Cote

    3018 W 66

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Châteaudouble. - Source de Roussillon (1937), hameau...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  62. Résultat n°62

    Chatuzange-le-Goubet. - Agrandissement du cimetière (1976), création de décharge contrôlée (1975-1990), captage source de Canard alimentation en eau cité du barrage (1962-1963), forage du Pinet (1994-1995).

    Date

    1962-1995

    Cote

    3018 W 73

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  63. Résultat n°63

    Puy-Saint-Martin. - Captage d'eau potable et puits de captage du Stade (1937-1987), création d'un nouveau cimetière communal (1988).

    Date

    1937-1988

    Cote

    3018 W 246

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Puy-Saint-Martin. - Captage d'eau potable et puits...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  64. Résultat n°64

    Chanos-Curson. - Agrandissement du cimetière (1954), sources de Conflans, de Malauran et de La Baume (1937).

    Date

    1937-1954

    Cote

    3018 W 58

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Chanos-Curson. - Agrandissement du cimetière (1954),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  65. Résultat n°65

    Châteauneuf-de-Galaure. - Agrandissement du cimetière (1968-1974), captage de la source "des Rois" (1987-1993), captage d'eau par forage pour le foyer de Charité (1987).

    Date

    1968-1993

    Cote

    3018 W 68

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Châteauneuf-de-Galaure. - Agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  66. Résultat n°66

    Les Pilles. - Implantation d'une unité de vinification (1979), renforcement adduction quartier Serre de Lot (1980), puits de pompage des Ramières (1992-1997), alimentation en eau potable (1928-1965), puits du Chef-lieu (1987-1993).

    Date

    1928-1997

    Cote

    3018 W 167

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Les Pilles. - Implantation d'une unité de vinification...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  67. Résultat n°67

    Puygiron. - Projet d'agrandissement du cimetière.

    Date

    1976

    Cote

    3018 W 247

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Puygiron. - Projet d'agrandissement du cimetière.

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  68. Résultat n°68

    Crépol. - Projet d'agrandissement du cimetière (1972), projet de captage de la source du Gathelet (1974), captage les Vanauds (1983).

    Date

    1972-1983

    Cote

    3018 W 90

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Crépol. - Projet d'agrandissement du cimetière (1972),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  69. Résultat n°69

    Villeperdrix. - Captage de sources (1939-1975), AEP hameau de Leoux (1978-1983).

    Date

    1939-1983

    Cote

    3018 W 349

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Villeperdrix. - Captage de sources (1939-1975), AEP...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  70. Résultat n°70

    Rémuzat et Cornillac, association syndicale du canal d'irrigation des Faysses.- Construction du canal.

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 M 835

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
    • Groupements.
    • Rémuzat et Cornillac, association syndicale du canal...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  71. Résultat n°71

    Saint-Marcel-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du cimetière (1966-1990), assainissement (1966-1967).

    Date

    1966-1990

    Cote

    3018 W 288

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saint-Marcel-lès-Valence. - Projet d'agrandissement...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  72. Résultat n°72

    Orcinas. - Captage source des ubacs, source du col de Vesc.

    Date

    1979-1983

    Cote

    3018 W 224

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Orcinas. - Captage source des ubacs, source du col...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  73. Résultat n°73

    La Garde-Adhémar. - Projet d'agrandissement cimetière communal (1967-1972), projet d'alimentation en eau potable (1965), Ranch Rio-Lobo La Croix captage AEP (1996), captage AEP des Escombes (1993-1996).

    Date

    1965-1996

    Cote

    3018 W 138

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Garde-Adhémar. - Projet d'agrandissement cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  74. Résultat n°74

    Village de Vassieux-en-Vercors (1ère partie), 1999 (8 novembre).

    Date

    1999-1999

    Cote

    3009 W 51

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Village de Vassieux-en-Vercors (1ère partie), 1999...
  75. Résultat n°75

    Pradelle. - Projet d'alimentation en eau potable : source du Fay (1922-1967), captage d'eau des Gleizolles (1955-1979).

    Date

    1922-1979

    Cote

    3018 W 248

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Pradelle. - Projet d'alimentation en eau potable :...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  76. Résultat n°76

    Pierrelongue. - Cimetière communal (1932), stabilité du soubassement rocheux de la Chapelle (1974), camping des castors (1994), adduction d'eau potable (1950-1988), captage de la Piboule et captage de la Buisse (1985-1992).

    Date

    1932-1994

    Cote

    3018 W 235

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Pierrelongue. - Cimetière communal (1932), stabilité...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  77. Résultat n°77

    La Touche. - Captage Marguerite (1988), captage du Chaix (1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    3018 W 148

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Touche. - Captage Marguerite (1988), captage du...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  78. Résultat n°78

    Romans-sur-Isère. - Projet de création et d'agrandissement de cimetière (1943-1988), établissements Tivoli-France sur la mise en service d'un réservoir enfoui de fuel (1974), Distillerie Carrière : projet d'épandage de vinasses de vin (1978), captage du puits de l'Usine GRAS (1934-1935), Société La Porte stockage de fuel (1975), puits et forage cité Nadi propriété Molinari (1934), construction d'une porcherie-maternité quartier Jabelin (1983), adduction eau potable (1934-1965), captage de Tricot (1965-1996), captage des Etournelles (1961-1996), captage Jabelin (1966-1996).

    Date

    1934-1996

    Cote

    3018 W 263

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Romans-sur-Isère. - Projet de création et d'agrandissement...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  79. Résultat n°79

    Village de Vassieux-en-Vercors (dossier n° 00071101), 2000 (11 juillet).

    Date

    2000-2000

    Cote

    3009 W 53

    • Contexte : 3009 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).-...
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Assainissement. - Construction d'une station d'épuration...
    • Contrôles d'étanchéité. - Inspection télévisée.
    • Cassettes-vidéo.
    • Village de Vassieux-en-Vercors (dossier n° 00071101),...
  80. Résultat n°80

    Aucelon. - Enquête communale globale sur les cimetières privés de la commune d'Aucelon (1993), Protection territoriale et sanitaire du captage du Gour Guillaume (1971-1987).

    Date

    1971-1993

    Cote

    3018 W 15

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Aucelon. - Enquête communale globale sur les cimetières...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement