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203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1976-1977

    Cote

    1277 W 61

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Chrono correspondance.
    • 1976-1977

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

    Date

    2006-2010

    Cote

    3509 W 93

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Sécurité dans les transports.
    • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  3. Résultat n°3

    Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 6

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
  4. Résultat n°4

    Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 39

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
  5. Résultat n°5

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  6. Résultat n°6

    1978-1980

    Cote

    1277 W 62

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Chrono correspondance.
    • 1978-1980

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  7. Résultat n°7

    ( P à V ).

    Date

    1978

    Cote

    1277 W 49

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Taxi : dossiers d'autorisation d'exercer la profession,...
    • ( P à V ).

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 2

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Plans de communication.
    • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
  9. Résultat n°9

    Autorisations provisoires de mise en circulation de véhicules auto-école.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1277 W 44

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Autorisations provisoires de mise en circulation de...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Rallye surprise.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1277 W 25

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Rallye surprise.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  11. Résultat n°11

    (C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec résultats.

    Date

    1980

    Cote

    1277 W 33

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • (C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  12. Résultat n°12

    mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 4

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  13. Résultat n°13

    Année 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    4289 W 1

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  14. Résultat n°14

    L - W

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 2

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Annulation du Permis de conduire.
    • L - W

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  15. Résultat n°15

    octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 13

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  16. Résultat n°16

    Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 45

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
  17. Résultat n°17

    Correspondance. - Courrier départ.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 14

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Correspondance. - Courrier départ.
  18. Résultat n°18

    Organisation du Critérium cycliste du Dauphiné Libéré, 3ème slalom automobile de la Roche de Glun ; autorisations et arrêtés préfectoraux ; correspondance.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1277 W 10

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation du Critérium cycliste du Dauphiné Libéré,...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  19. Résultat n°19

    (C.A.P.E.C.) épreuves d'admissibilité sujets, copies, notation.

    Date

    1980

    Cote

    1277 W 41

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • (C.A.P.E.C.) épreuves d'admissibilité sujets, copies,...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3006 W 12

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...
  21. Résultat n°21

    Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 60

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet...
  22. Résultat n°22

    Arrêtés municipaux permanents réglementant la circulation. (communes de AL à LO).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1277 W 53

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Arrêtés municipaux permanents réglementant la circulation....

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 61

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale...
  24. Résultat n°24

    ( D à L )

    Date

    1976-1981

    Cote

    1277 W 47

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Taxi : dossiers d'autorisation d'exercer la profession,...
    • ( D à L )

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  25. Résultat n°25

    GROUPE COURBIS.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3328 W 51

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Romans-sur-Isère.
    • GROUPE COURBIS.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  26. Résultat n°26

    Communiqué de presse, invitation à la presse.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 52

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Communiqué de presse, invitation à la presse.
  27. Résultat n°27

    Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 58

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre...
  28. Résultat n°28

    Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3006 W 55

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
    • Correspondance, bilans et statistiques des opérations...
  29. Résultat n°29

    Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 50

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation...
  30. Résultat n°30

    Demandes de subventions rejetées.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 28

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Demandes de subventions rejetées.
  31. Résultat n°31

    janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 2

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  32. Résultat n°32

    Organisation et réglementation de courses pédestres, plans des parcours.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1277 W 7

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation et réglementation de courses pédestres,...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Dossiers nominatifs de demandes ou de renouvellement de macaron.

    Date

    1965-1982

    Cote

    1277 W 52

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Grands Invalides Civils (G.I.C.) :
    • Dossiers nominatifs de demandes ou de renouvellement...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  34. Résultat n°34

    (1 à 33).

    Date

    1972

    Cote

    1277 W 26

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Auto-école : dossiers d'agréments annulés.
    • (1 à 33).

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  35. Résultat n°35

    (2ème semestre 1976)

    Date

    1976

    Cote

    1277 W 14

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation et réglementation de courses cyclistes,...
    • (2ème semestre 1976)

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Année 2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4289 W 14

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2006.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  37. Résultat n°37

    Année 2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    4289 W 11

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2002.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  38. Résultat n°38

    Campagne de voitures sur la déviation de Montélimar-Loriol ; plans et arrêtés préfectoraux.

    Date

    1966

    Cote

    667 W 7

    • Contexte : 667 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Sécurité routière.
    • Campagne de voitures sur la déviation de Montélimar-Loriol...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, sécurité routière

  39. Résultat n°39

    Année 1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4289 W 4

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 1995.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  40. Résultat n°40

    Correspondance relative aux taxis, voitures de petite remise, ambulances.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1748 W 49

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Organisation du service.
    • Correspondance relative aux taxis, voitures de petite...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière