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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).
Cote
3509 W 93
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Sécurité dans les transports.
  • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...
2

Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.
Cote
3006 W 6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
3

Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).
Cote
3006 W 39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
4

Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.
Cote
1748 W 51
 Date
1976-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...
5

Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.
Cote
3006 W 2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Plans de communication.
  • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
6

mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
7

L - W
Cote
3538 W 2
 Date
2010
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

  • Annulation du Permis de conduire.
  • L - W
8

octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.
Cote
3518 W 13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.
9

Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.
Cote
3006 W 45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
10

Correspondance. - Courrier départ.
Cote
3006 W 14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Correspondance. - Courrier départ.
11

Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.
Cote
3006 W 12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Stages dans le service.
  • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...
12

Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.
Cote
3006 W 60
 Date
2005
 Lieu
La Roche-de-Glun (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet...
13

Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.
Cote
3006 W 61
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale...
14

GROUPE COURBIS.
Cote
3328 W 51
 Date
2001-2010
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de + 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • GROUPE COURBIS.
15

Communiqué de presse, invitation à la presse.
Cote
3006 W 52
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2004.
  • Communiqué de presse, invitation à la presse.
16

Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.
Cote
3006 W 58
 Date
2003
 Lieu
La Coucourde (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre...
17

Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.
Cote
3006 W 55
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
  • Correspondance, bilans et statistiques des opérations...
18

Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.
Cote
3006 W 50
 Date
2003
 Lieu
Crest (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation...
19

Demandes de subventions rejetées.
Cote
3006 W 28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
  • Demandes de subventions rejetées.
20

janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.
Cote
3518 W 2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...