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129 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).
Cote
3509 W 93
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Sécurité dans les transports.
  • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...
Résultat n°2

Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.
Cote
3006 W 6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
Résultat n°3

Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).
Cote
3006 W 39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
Résultat n°4

Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.
Cote
1748 W 51
 Date
1976-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...
Résultat n°5

Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.
Cote
3006 W 2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Plans de communication.
  • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
Résultat n°6

mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
Résultat n°7

Année 1992.
Cote
4289 W 1
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
  • Année 1992.
Résultat n°8

L - W
Cote
3538 W 2
 Date
2010
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

  • Annulation du Permis de conduire.
  • L - W
Résultat n°9

octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.
Cote
3518 W 13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.
Résultat n°10

Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.
Cote
3006 W 45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
Résultat n°11

Correspondance. - Courrier départ.
Cote
3006 W 14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Correspondance. - Courrier départ.
Résultat n°12

Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.
Cote
3006 W 12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Stages dans le service.
  • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...
Résultat n°13

Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.
Cote
3006 W 60
 Date
2005
 Lieu
La Roche-de-Glun (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet...
Résultat n°14

Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.
Cote
3006 W 61
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale...
Résultat n°15

GROUPE COURBIS.
Cote
3328 W 51
 Date
2001-2010
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de + 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • GROUPE COURBIS.
Résultat n°16

Communiqué de presse, invitation à la presse.
Cote
3006 W 52
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2004.
  • Communiqué de presse, invitation à la presse.
Résultat n°17

Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.
Cote
3006 W 58
 Date
2003
 Lieu
La Coucourde (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre...
Résultat n°18

Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.
Cote
3006 W 55
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
  • Correspondance, bilans et statistiques des opérations...
Résultat n°19

Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.
Cote
3006 W 50
 Date
2003
 Lieu
Crest (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation...
Résultat n°20

Demandes de subventions rejetées.
Cote
3006 W 28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
  • Demandes de subventions rejetées.