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203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1976-1977
Cote
1277 W 61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Chrono correspondance.
  • 1976-1977
Résultat n°2

Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).
Cote
3509 W 93
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Sécurité dans les transports.
  • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...
Résultat n°3

Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.
Cote
3006 W 6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
Résultat n°4

Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).
Cote
3006 W 39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
Résultat n°5

Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.
Cote
1748 W 51
 Date
1976-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...
Résultat n°6

1978-1980
Cote
1277 W 62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Chrono correspondance.
  • 1978-1980
Résultat n°7

( P à V ).
Cote
1277 W 49
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Taxi : dossiers d'autorisation d'exercer la profession,...
  • ( P à V ).
Résultat n°8

Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.
Cote
3006 W 2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Plans de communication.
  • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
Résultat n°9

Autorisations provisoires de mise en circulation de véhicules auto-école.
Cote
1277 W 44
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Autorisations provisoires de mise en circulation de...
Résultat n°10

Rallye surprise.
Cote
1277 W 25
 Date
1976-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

  • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
  • Rallye surprise.
Résultat n°11

(C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec résultats.
Cote
1277 W 33
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • (C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec...
Résultat n°12

mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
Cote
3518 W 4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...
Résultat n°13

Année 1992.
Cote
4289 W 1
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
  • Année 1992.
Résultat n°14

L - W
Cote
3538 W 2
 Date
2010
 Lieu
Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

  • Annulation du Permis de conduire.
  • L - W
Résultat n°15

octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.
Cote
3518 W 13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

  • Permis de conduire.
  • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.
Résultat n°16

Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.
Cote
3006 W 45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
Résultat n°17

Correspondance. - Courrier départ.
Cote
3006 W 14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Correspondance. - Courrier départ.
Résultat n°18

Organisation du Critérium cycliste du Dauphiné Libéré, 3ème slalom automobile de la Roche de Glun ; autorisations et arrêtés préfectoraux ; correspondance.
Cote
1277 W 10
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

  • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
  • Organisation du Critérium cycliste du Dauphiné Libéré,...
Résultat n°19

(C.A.P.E.C.) épreuves d'admissibilité sujets, copies, notation.
Cote
1277 W 41
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • (C.A.P.E.C.) épreuves d'admissibilité sujets, copies,...
Résultat n°20

Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.
Cote
3006 W 12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Stages dans le service.
  • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...